Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Tableau des deliberations du CM du 13 nov 25
Déliberation - 20250327.1 Approbation du CFU 2024
Déliberation - 20260305.1 Approbation du CFU 2025
Déliberation - 20260423.5 Rnvlt CCID anonyme
Déliberation - tableau deliberation du 28 sept 23
Déliberation - tableau deliberation du 28 sept 23
Déliberation - 20260321.2 Designation des delegues SIEA
Déliberation - 20240723085058454
Déliberation - 20250327.1 Approbation du CFU
Déliberation - DEL 123 ORGANISATION DES ELECTIONS POUR LE RENOUVE
Déliberation - 20260321.1 Organisation des commissions internes
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Revonnas.
Lien du pdf (Déliberation - 20260321.1 Organisation des commissions internes)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DE
L'AIN
COMMUNE
DE
REVONNAS
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
de
la
COMMUNE
DE
REVONNAS
SEANCE
DU
21
MARS
2026
Délibération
n°
20260321,1
Nombre
de conseillers
:
Nombre de conseillers votants
:
En
exercice
: 15
- dont
« pour
» :
14
Présents
: 15
- dont
« contre
»:
0
Absents
excusés
avec
procuration
:
- dont
« abstention
» :
1
Absent
excusé
: 0
Absent:
0
Le
samedi
21
mars
2026
à
9h30,
ie
conseil
municipal
de
la
commune
de
REVONNAS,
convoqué
17/03/2026
s’est
réuni
en
session
ordinaire
sous
la présidence
de
Monsieur
Patrick
ROCHE,
à la salle
du
conseil
en
mairie.
PRÉSENTS:
Mesdames
Florence
BERGER,
Nathalie
BERTRAND,
Marie-Aude
DABOUT,
Françoise
DUSSUC,
Hélène
TESTARD,
Carine
TONDELA,
Julie
TROTOBAS
et
Messieurs
Eric
BADIN,
Philippe
BENMERGUI,
Aurélien
BEYEKLIAN,
Boris
COUSSINET,
Yoann
LEVÊQUE,
Thibaut
MARTINEZ,
Raphaël
RAISSON,
Patrick
ROCHE.
SECRÉTAIRE
DE SÉANCE:
Florence
BERGER
OBJET
:
Organisation
des
commissions
internes
Monsieur
le
Maire
rappelle
le
rôle
des
commissions
de
la
commune
qui
sont
chargées
d'étudier
des
propositions
soumises
par
la
suite
au
conseil
municipal,
Elles
préparent
le
travail
du
consell
municipal.
Le
nombre
de
commissions
sera
différent
du
précédent
mandat
avec
la
mise
en
place
de
sous-commissions,
de
référent
et référent
suppléant.
Monsieur
le
Maire
rappelle
également
que
des
membres
extérieurs
au
conseil
pourront
être
invités
par
les
responsables
des
commissions,
lors
de
certaines
réunions.
Monsieur
le Maire
souhaite
rappeler
que
le conseil
municipal
sert surtout
à valider,
à prendre
des
décisions
qui
ont
été
travaillées,
débattues
pendant
les
temps
de
commissions.
Pendant
le conseil,
un
temps
de
débat
peut
avoir
lieu
ou
un
temps
de
parole
peut
être
octroyé
en
fonction
de
la teneur
des
échanges,
Monsieur
le
Maire
pourra
soit
demander
un
report
de
la
décision
sur
un
prochain
conseil
municipal,
soit
proposer
au
vote
la
décision
à prendre.
H
informe
les
nouveaux
élus
qu’un
compte-rendu
est
obligatoirement
réalisé
après
chaque
commission,
transmis
par
le
secrétariat
de
mairie
pour
que
tous
les
élus
non
présents
ou
ne
faisant
pas
partis
de
cette
commission
puissent
avoir
l'information
avant
de
se
positionner
au
conseil
municipal
suivant.
Accusé
de
réception
en
préfecture
001-210103214-20260326-20260321-1-DE Date
de
réception
préfecture
: 26/03/2026 LMTULE DES COMMISSION
Sous mission
RESPONSABLE!
SUPPLEANT
ELUS / CONSEILLERS
IIMTES
BP -PPI- SUBVENMON ASSONFINANCEUR
Florence |
Julle
Thibaut
Boris
Carine
1
faces
cat
uses élu)
en-raves
gencer_|
rRorogaS | mannnez | coussuier|
ronoeua
i
Petits, moyens el gros Lavaux -Maintenance- Assurances
Boris
Raphaël |
Philippe |
Carine
|
Thibaut |
Aurélien |
Florence
Yoann
Bâtiment
È
PE
EA
(ec,
fblique
-fibre)
COUSSINET|
RAISON
]BENVERGU]
TONDELA |
MARTINEZ |
BEVEKUIAN |
BERGER
VIOLET
3 la
Meperscclalreset
Mobate
lECOLE- CAITIRE -
GARDERIE
Marie-Aude|
Nathalie
Julie
|
Florence
‘
FOSSE
création] - liaison
GBA
la:
Willag
DABOUT_|
BERTRAND | TROTOBAS |
BERGER
voirie communautire
(G8A) - voirie communale
:
Assainissement et eau
pluviale
Yoann |
Mathalle |
Carine
|
Philippe |
Thibaut |
Raphaël
4
Pates-Allouxe denis eavrphañles
Lin omumauc
FFOUAGISTE
gestion des tt
uveque | serrano | rowona
|eenwencu|
mannnez | Rasson | E-PADN
FOSSE
(entretien
et création)
- Gestion fôret -lien
assoc chasseur
/randonnée
Hélène
|
Françoise |
Julie
Thibaut |
Nathalle |
Yoann
|
Florence
S
[Cadre de
vis
+ CHU
lil
tatons
-
des ainés/coli
lre
de
Vie
IHeurissement + CHU
lien
avec les
associations
-repas des
ainés/colis
résrano |
oussuc
| roromas |
maanuez | eerrrano |
uevéaue |
eencen
51
sous comrission :Heurissement}comité de
Meurissement - création
sur le village
Frongole
IeAude|
Hélère
"
‘
‘
FE
oussuc_|
ABOUT | TESTARD
Hélène |
Nathalie |
Françoise |
Thibaut
à
:
ü
ü
Uaintes
- créer du lien
-
des
ainés
s2
sous commission:
Vie Associabive|Lien
avec les associations,
les bescins, les
contraintes - créer du
lien
-repas des ain
resrano
|oerreano |
oussuc |
maannez
6 |'M-Ublimeet Dévekppement durable Pers de construire, DP, CU, Autorisation deravaur,
lu -Lol ZA
Paltk |
Gois
|
Raphaël |
Julie
|
Thibaut |
Nathalie |
Eïc
|
Philippe
|Marie-audel
Françoise |
BERGER
|
Groupe
de travai
tousles élus pour ls PLU
faireressoutif de tous les projets menés cetlepart/achatlocal
/autres / économie. |
ROCHE
coussiner |
raïsson |
rrorogas |
manne | serrrano|
sain
Iseuvercul
oagour |
oussuc |
Florence
village
d'avenir
:
u
taire
tes
ittiléé
GRR
Carine
|
Florence |
Hélène
|
Nathalie
Amandine
PNAUEEIRIRINNE
PRARIE
PRRL
row |
vencer |
resraro | serranD
DARBON
La
Commission
d'Appel
d'Offres
(CAO),
pour
la
validation
des
marchés
publics,
sera
constituée
par:
Mr
Philippe
BENMERGUI,
Mme
Florence
BERGER,
Mr
Yoann
LEVÊQUE,
Mr
Thibaut
MARTINEZ,
Mr
Raphaël
RAISSON
et
Mme
Hélène
TESTARD.
Le
conseil
municipal
procède
à
la
désignation
des
membres
du
conseil
chargés
de
le
représenter
au
sein
des
commissions
de
la commune
selon
les
propositions
ci-dessus.
Après
délibération,
le conseil
municipal
accepte
à l'unanimité
la
composition
des
commissions
de
la commune
proposée
ci-dessus.
Fait et délibéré
les jour,
mois
et an
que
susdit.
Pour
copie
conforme
Le
Maire,
Patrick
ROCHE
Acte
rendu
exécutoire
?
6
MARS
2026
Après
dépôt
en
préfecture
Le
Et publication
ou
notification
le
Accusé
de
réception
en
préfecture
001-210103214-20260326-20260321-1-DE Date
de
réception
préfecture
: 26/03/2026