Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DE 20 30 Composition et designation des membres de
Déliberation - 3 Commissions municipales composition et designati
Déliberation - de 2026 19 Commissions municipales creation et des
Déliberation - DE 20 72 Designation des membres de la commission
Déliberation - de 2026 20 Commission dappel doffres creation et d
Déliberation - D26036 Deliberation pour la creation des commissio
Conseil Municipal - CM 2026 021 Composition des commissions communales
Déliberation - D26058 deliberation pour la creation des commissio
Déliberation - D26007 deliberation pour la creation des commissio
Déliberation - Designation membres commissions
Déliberation - de 23 36 composition et designation des membres des commissions
Document publié le Mardi 31 janvier 2023 par la commune de Culoz.
Lien du pdf (Déliberation - de 23 36 composition et designation des membres des commissions)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Jeunesse, Aménagement du territoire,
REPUBLIQUE EXTRAIT DU REGISTRE DE DELIBERATIONS
DEPARTEMENT DE LAN DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE CULOZ-BEON
NOMBRE DE MEMBRES SÉANCE DU 31 JANVIER 2023
En exercice : 34 L'an deux mille vingt-trois et le trente et un janvier à 19 heures, le Conseil Municipal, Présents : 32 régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle du conseil Votants : 34 municipal de Culoz-Béon, sous la présidence de Monsieur ANDRE-MASSE Franck.
Présents : Mesdames et Messieurs : Franck ANDRE-MASSE Maire, Jean-Marc N° ordre DUPONT Maire délégué, Claude FELCI, Isabelle MORLOTTI, Danielle RAVIER, 23-36 Robert VILLARD, Céline LE CERF, Marc MEO, Anne-Laure PETITE, David TREBOZ
| Adjoints, Danielle CALLET, Sylvain BOIS, Thierry DEHAY, Marie-Françoise N° ordre dans la séance : SONZOGNI, Carlos ROCHA OLIVEIRA, Eric BONNET, Joëlle TRABALZA, Hélène DE-31012023-03 ROSSI, Syivianne GUILLERMET, Dominique GERRA, Nadine BRAVI, Thierry DRAPIER, Dominique SCALMANA, Frédéric DI PAOLO, Loïc MONTEIRO, Christelle Date de la convocation : MARCHAND, Mickaël MOUTOT, Emilie VALTON, Déborah GELYZE, Katerina CHAPMAN, Thierry CURTELIN, Christelle BOUVIER conseillers
23/01/2023
Absents _excusés : Marc GUILLAND (procuration à Franck ANDRE-MASSE), Date de la publication : Mélisande MACONE (procuration à Eric BONNET)
V Secrétaire de séance : Katerina CHAPMAN
OBJET : COMPOSITION ET DÉSIGNATION DES MEMBRES DES COMMISSIONS
Monsieur le Maire informe que le conseil municipal peut former au regard de l'article L 2121-22 du CGCT au cours de chaque séance, des commissions chargées d'étudier les questions soumises au conseil soit par l'administration, soit à l'initiative d'un de ses membres.
Elles sont convoquées par le maire, qui en est le président de droit, dans les huit jours qui suivent leur nomination, ou à plus bref délai sur la demande de la majorité des membres qui les composent. Dans cette première réunion, les commissions désignent un vice-président qui peut les convoquer et les présider si le maire est absent ou empêché.
Dans les communes de plus de 1 000 habitants, la composition des différentes commissions, y compris les commissions d'appel d'offres et les bureaux d'adjudications, doit respecter le principe de la représentation proportionnelle pour permettre l'expression pluraliste des élus au sein de l'assemblée communale.
Les commissions communales seront amenées à étudier les dossiers de leur compétence, émette des idées et
opinions sur les différents thèmes dans lesquels elles interviennent.
Le Maire propose de fixer le nombre de commissions à 6 dans un souci d'efficacité et de créer les commissions communales suivantes :
1- Finances
2- Urbanisme, Voirie, Travaux et Sécurité
3- Affaires sociales
4- Sport, Culture, Loisirs et Animations
5- Scolaire
6- Développement durable, Environnement et Patrimoine
CONSIDERANT que l'ensemble des conseillers municipaux désire voter à main levée,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l'unanimité,
DECIDE de créer les commissions municipales suivantes :
1- Finances
2- Urbanisme, Voirie, Travaux et Sécurité
3- Affaires sociales
4- Sport, Culture, Loisirs et Animations
5- Scolaire
6-PE ré ae et Patrimoine
PRivive que ia eunipuaruu des Commissions respecte le principe de représentativité de l’assemblée.
Accusé de réception en préfecture
001-200099406-20230131-DE-31012023-03-DE
Date de télétransmission : 06/02/2023
Date de réception préfecture : 06/02/2023
DECIDE, à l'unanimité, de ne pas procéder au scrutin secret pour l'élection des membres des commissions ;
ELIT :
Commission « Finances » : ANDRE-MASSE Franck —- TREBOZ David — VILLARD Robert -RAVIER Danielle - FELCI Claude — PETITE Anne-Laure — GUILLAND Marc — VALTON Emilie -ROSSI Hélène - DUPONT Jean-Marc — BOUVIER Christelle - MOUTOT Mickaël —- SONZOGNI Marie-Françoise — BOIS Sylvain —- CHAPMAN Katerina — MONTEIRO Loïc - BONNET Eric — MORLOTTI Isabelle
Commission « Urbanisme, Voirie, Travaux et Sécurité » : ANDRE-MASSE Franck — FELCI Claude — DUPONT Jean-Marc - VALTON Emilie —- TREBOZ David - GUILLERMET Sylvianne — DI PAOLO Frédéric —- CHAPMAN Katerina — BOIS Sylvain - MONTEIRO Loïc - BONNET Eric - MEO Marc - MORLOTTI Isabelle - BRAVI Nadine
Commission « Affaires sociales » : ANDRE-MASSE Franck - RAVIER Danielle - GLEYZE Déborah —- MARCHAND Christelle - BOUVIER Christelle —- ROSSI Hélène — LE CERF Céline — SONZOGNI Marie-Françoise — MOUTOT Mickaël —- CHAPMAN Katerina
Commission « Sport, Culture, Loisirs et Animations »: ANDRE-MASSE Franck - VILLARD Robert - BRAVI Nadine - CURTELIN Thierry - DRAPIER Thierry - DUPONT Jean Marc - GERRA Dominique - GUILLERMET Sylvianne - MEO Marc - ROSSI Hélène - SCALMANA Dominique - TRABALZA Joëlle - BONNET Eric
Commission « Scolaire » : ANDRE-MASSE Franck - MORLOTTI Isabelle — PETITE Anne-Laure - DI PAOLO Frédéric - BOUVIER Christelle - GLEYZE Déborah - LE CERF Céline — CALLET Danielle - SONZOGNI Marie- Françoise - MEO Marc —- ROCHA OLIVEIRA Carlos — MOUTOT Mickaël
Commission « Développement durable, Environnement et Patrimoine » : ANDRE-MASSE Franck — GUILLAND Marc — DI PAOLO Frédéric —- MOUTOT Mickaël - TRABALZA Joëlle — VILLARD Robert —- MONTEIRO Loïc — CHAPMAN Katerina — VALTON Emilie - MEO Marc - BONNET Eric — BRAVI Nadine — LECERF Céline - CURTELIN Thierry
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Au registre sont les signatures.
Le Maire
Franck ANDRE MASSE
Accusé de réception en préfecture
001-200099406-20230131-DE-31012023-03-DE
Date de télétransmission : 06/02/2023
Date de réception préfecture : 06/02/2023