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unknown - Grand Annecy - 0 Liste des deliberations examinees
unknown - Communauté de communes - sources du lac d'Annecy - 258 20 juillet deliberations examinees par le conseil
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - sources du lac d'Annecy - 258 20 juillet deliberations examinees par le conseil)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Consommateurs, Sport,
/
ÀNE COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES
BB
SOURCES DU LAC D'ANNECY
M
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 20 JUILLET 2023
Liste des délibérations examinées
Avis du Conseil
délib
Titre des délibérations
Rapporteur
<
pris acte | approuvé|
rejeté
89
Comptabilité : mise en œuvre du référentiel M57
|Président
X
Avis sur la demande d’une remise gracieuse de la
90
mise en Débet de l’ancien comptable public de
|Président
X
Faverges
Stade Intercommunal — régularisation foncière
91
emprise stade Intercommunal sur la commune de
|Philippe PRUD'HOMME
x
Doussard
92
Stade Intercommunal _ approbation du règlement
Philippe PRUD'HOMME
x
intérieur stade synthétique
Prorogation de l'Opération Programmée
93
d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) des Sources du|Jeannie TREMBLAY-
x
Lac :
Engagement de principe à la réalisation d’un
[GUETTET
avenant à la convention signée le 1°’ août 2020
94
ZA - intention de mise en application du régime
Sébastien SCHERMA
x
forestier — Forêt Val de Chaise
95
Achat tènement foncier - Boucheroz
Président
X
GEMAPI — Chaise — restauration fonctionnelle
ds
P
PRUD'
#8
tronçon « Pont du Chenay — Pont d'Ombre »
Hiies
PEUR HOMME
ë
97
ECONOMIE -— Convention France Active
Sébastien SCHERMA
X