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Convocation - Convocation et ordre du jour conseil municipal du 26 fevrier 2021
Document publié le Vendredi 26 février 2021 par la commune de Tignet.
Lien du pdf (Convocation - Convocation et ordre du jour conseil municipal du 26 fevrier 2021)
Thèmes du document : Justice et droit, Sécurité publique, Éducation,
nee
Le Tignet,
le 19
février
2021
CONVOCATION
Mesdames
et
Messieurs
les
Conseillers
Municipaux,
J'ai
l'honneur
de
vous
convier
à la
séance
du
Conseil
Municipal
qui
aura
lieu
le 26
février
2021
à 19h00
dans
la
salle
du
Conseil
Municipal.
Je
vous
invite
à bien
vouloir
y assister.
ORDRE
DU
JOUR
Appel
des
membres
Nomination
du
secrétaire
de
séance
- Approbation
du
Procès-Verbal
du
Conseil
Municipal
précédent
1) Administration
générale
DELIBERATION
N°2021.001
: CREATION
D'UNE
ASTREINTE
AU
SERVICE
DE
LA
POLICE
MUNICIPALE.
DELIBERATION
N°2021.002
: CREATION
D'UNE
ASTREINTE
AU
SERVICE
TECHNIQUE.
DELIBERATION
N°2021.003
: MODIFICATION
DES
INDEMNITES
DES
ELUS.
2) Ressources
Humaines
DELIBERATION
N°2021.004
: POINT
SUR
LES
CREATIONS
ET
LES
SUPPRESSIONS
DE
POSTES.
DELIBERATION
N°2021.005
: APPROBATION
DU
TABLEAU
DES
EFFECTIFS.
3) Urbanisme
DELIBERATION
N°2021.006
DELIBERATION
AUTORISANT
LE
PRINCIPE
DE
LANCEMENT
DE
PROCEDURES
D'ALIENATION
DE
CHEMINS
RURAUX
DELIBERATION
N°2021.007
DELIBERATION
ACTANT
LE
PRINCIPE
DE
LA
NECESSITE
DE
REPRENDRE
LA
PROCEDURE
DE
REVISION
GENERALE
DU
PLU
AU
STADE
DU
PADD.
4) Règlement
intérieur
DELIBERATION
N°2021.008
: ADOPTION
DU
REGLEMENT
INTERIEUR
5) Questions
diverses