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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Rouxmesnil-Bouteilles.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation 57 26 Tarif de boissons Vente lors des manifestations communales)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
N° 57/26
COMMUNE DE ROUXMESNIL-BOUTEILLES
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU
CONSEIL MUNICIPAL
Rue du Champ de Courses
76370 CONSEIL MUNICIPAL DU 18 MAI 2026 ROUXMESNIL-BOUTEILLES
Date de convocation : 11/05/2026 Date d’affichage : 11/05/2026
L'an deux mille vingt-six, le dix-huit mai, à dix-huit heures trente minutes, le Conseil Municipal,
légalement convoqué, s’est réuni à la Salle des Saulniers, en séance publique, sous la présidence de M. Pascal LEGOIS, Maire.
Etaient présents: Marie-Laure DELAHAYE, Ronald SAHUT, Anne-Marie ARTUR, Alain
NOEL, Martine BUISSON, Alain DEHAIS, Gilles BIMONT, Fabrice LANGEVIN, Florence COSSARD), Stéphanie LEVILLAIN, Fanie EVRARD (arrivée au point 47/26), Yann TROTEL, Candice BILLIER, Romain OSVALT (arrivée au point 50/26), Gilles LECLERC, Dominique DARBON
Etaient Absents : M. CAILLY Pascal a donné pouvoir à Ronald SAHUT Mme CLEMENT Priscille a donné pouvoir à Marie-Laure DELAHAYE Mme Fanie EVRARD (jusqu’au point 46/26)
M. Romain Osvalt (jusqu’au point 49/26)
Mme Marie-Laure DELAHAYE a été élue Secrétaire.
Le procès-verbal de la dernière réunion est approuvé à l’unanimité.
Nombre de membres OBJET :
En exercice 19 | | TARIF DES BOISSONS - VENTE LORS DES
Présents 17 MANIFESTATIONS COMMUNALES
Pouvoirs 2
Votants 19
Monsieur le Maire informe l’assemblée qu’il y a lieu de fixer les tarifs des consommations proposées à la vente à l’occasion des manifestations communales.
Les tarifs proposés sont les suivants :
Rosé pamplemousse Le verre 1,00 €
La bouteille 6,00 €
Grande Bouteille d’eau 0,50 €
Boisson sans alcool (soda, jus d’orange..) 1,00 €
Bière 2,00 €
Cidre (bouteille) 3,00 €
Rosé (bouteille) 5,00 €
Rouge (bouteille) 5,00 €
Crémant (bouteille) 10,00 €
Champagne (bouteille) 15,00 €
Page 1 sur2 Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, décide à l’unanimité des membres présents ou représentés :
D’appliquer ces tarifs à compter de ce jour
- Précise que les recettes correspondantes seront prises en charge par la régie de recettes Animations de la Commune imputées à l’article 70688 du budget communal
Cette délibération est transmise au Représentant de l’Etat.
Le Maire,
P. LEGOIS
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
076-217605450-20260518-57-26-DE
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 28/05/2026]
Publication : 28/05/2026
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