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Déliberation - Deliberation 48 23 Election des membres aux commissions communales
Document publié le Lundi 26 juin 2023 par la commune de Rouxmesnil-Bouteilles.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation 48 23 Election des membres aux commissions communales)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
N° 48/23
COMMUNE DE ROUXMESNIL-BOUTEILLES
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU
CONSEIL MUNICIPAL
Rue du Champ de Courses
76370 CONSEIL MUNICIPAL DU 26 JUIN 2023 ROUXMESNIL-BOUTEILLES
Date de convocation : 20/06/2023 Date d’affichage : 20/06/2023
L’an deux mille vingt-trois, le vingt-six juin à dix-huit heures trente minutes, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la Salle des Saulniers, en séance publique, sous la présidence de M. Jean-Claude GROUT, Maire.
Etaient présents: Pascal LEGOIS, Marie-Laure DELAHAYE, Anne-Marie ARTUR, Ronald SAHUT, Martine BUISSON, Alain RASSET, Alain NOEL, Pascal CAILLY, Priscille CLEMENT, Alain DEHAIS, Dominique CATEL, Florence COSSARD, Armelle POIRIER
Etaient Absents : M. Jonathan DESGROISILLES a donné pouvoir à Mr Ronald SAHUT M. Gilbert BAUDER a donné pouvoir à M. Jean-Claude GROUT
Mme Stéphanie LEVILLAIN a donné pouvoir à M. Alain RASSET
Mme Véronica TROGLIA
Secrétaire de séance : Armelle POIRIER
Le procès-verbal de la dernière réunion est approuvé à l’unanimité.
Nombre de membres OBJET:
En exercice 18
Présents 14 ÉLECTION DES MEMBRES AUX COMMISSIONS COMMUNALES
Pouvoirs 3
Votants 17
Vu le décès de Monsieur Claude Petiteville
Considérant la nécessité de réviser la composition de certaines commissions communales,
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à l’unanimité des membres présents ou représentés de réviser les commissions comme suit :
- COMMISSION FINANCES ET ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS
Présidence : Jean-Claude GROUT
Membres : Pascal LEGOIS, Marie-Laure DELAHAYE, Anne-Marie ARTUR, Ronald SAHUT,
Armelle POIRIER
- COMMISSION TRAVAUX, EQUIPEMENTS ET AMENAGEMENT-
ENVIRONNEMENT (Marchés Publics, Gros travaux neufs et Rénovations)
Présidence : Pascal LEGOIS
Membres : Martine BUISSON, Pascal CAILLY, Marie-Laure DELAHAYE,
Jonathan DESGROISILLES, Alain DEHAIS, Alain NOËL, Alain RASSET, Ronald SAHUT
Page 1 sur 2 - COMMISSION FESTIVITES, SECURITE, EQUIPEMENTS ET AMENAGEMENT
POUR LES TRAVAUX DE MAINTENANCE ET D'ENTRETIEN
Présidence : Ronald SAHUT
Membres : Gilbert BAUDER, Pascal CAILLY, Pascal LEGOIS, Alain RASSET
- COMMISSION LOGEMENT
Présidence : Jean-Claude GROUT
Membres : Pascal LEGOIS, Marie-Laure DELAHAYE, Florence COSSARD, Anne-Marie ARTUR,
Ronald SAHUT, Stéphanie LEVILLAIN
Cette délibération est transmise au Représentant de l'Etat.
Acte exécutoire en application de la loi du 2 mars 1982 modifiée [ / Le Maire,
Envoyé en Préfecture le : 0 7 JUIL 2023 |
Affiché le : |
Noires 13 JUL. 200 À
M. le Maire informe qu’il peut faire l’objet d’un recours auprès du Trihf ATE ROUEN — 53, Avenue
Gustave Flaubert — 76000 ROUEN dans un délai de deux mois à compter de sa publ ati et sa transmission aux
services de l’état.
Page 2 sur 2