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unknown - Communauté de communes - Hautes Terres de l'Aubrac - Convoc Conseil Communautaire 08.04.2025
Document publié le Mardi 8 avril 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Hautes Terres de l'Aubrac - Convoc Conseil Communautaire 08.04.2025)
Thèmes du document : Banque, Fiscalité, Justice et droit,
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE République Française
J’ai l’honneur de vous inviter à participer à la réunion qui aura lieu
Veuillez agréer, Mesdames, Messieurs, l’expression de ma considération distinguée.
ORDRE DU JOUR :
1 Approbation procès-verbal du conseil communautaire du 11 mars 2025 ;
FINANCES
1 Vote C.A. 2024 (budget principal + budgets annexes) + Comptes de gestion 2024 + affectation de résultats ;
2 Vote des taux d’imposition 2025 ;
3 Vote de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères 2025 ;
4 Vote budgets primitifs 2025 (budget principal + budgets annexes) ;
5 Compétence GEMAPI : vote du produit attendu 2025 ;
6 Vote des subventions aux associations et des participations 2025 ;
7 Approbation budget 2025 et des comptes 2024 Office de Tourisme de l’Aubrac Lozérien ;
8 Convention d’objectifs 2025 – 2028 : Office de Tourisme de l’Aubrac Lozérien / C.C.H.T.A ;
9 Convention annuelle de moyens 2025 de l’Office de Tourisme de l’Aubrac Lozérien / Communauté de Communes des Hautes Terres de l'Aubrac ;
10 Animation du Docob du Site Natura 2000 – 2025 ;
11 Attributions de compensation provisoires 2025 ;
12 Acquisition camion polybenne : emprunt – proposition du Crédit Agricole ;
COMMUNAUTE
DE COMMUNES
DES HAUTES TERRES
DE L’AUBRAC
Mesdames, Messieurs,
Le mardi 8 avril 2025 à 20h30
Au Centre Permanent de la Photographie – Route d’Albaret le Comtal – 48310 FOURNELS
Sous la Présidence de Monsieur Alain ASTRUC
A Peyre-en-Aubrac, le 01/04/2025 DIVERS
13 Avis sur le projet de document-cadre relatif à l’identification des surfaces agricoles, naturelles et forestières susceptibles d’accueillir des projets photovoltaïques au sol ;
14 MAM de Fournels : régularisation foncière (accès classement domaine public) ;
15 France Services : bilan d’activités 2024 ;
16 Questions diverses.
Monsieur Alain ASTRUC
Président
Destinataires : Mesdames et Messieurs les Membres du Conseil de la Communauté de Communes des Hautes Terres de l'Aubrac
A titre informatif, Mesdames et Messieurs les conseillers municipaux des communes membres de la Communauté de Communes des Hautes Terres de l'Aubrac
Secrétariat : Personnel administratif de la Communauté de Communes des Hautes Terres de l'Aubrac
Affichage : Mairie de Peyre-en-Aubrac
PJ : « Pouvoir » (en cas d’absence à la réunion)