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unknown - Communauté de communes - Hautes Terres de l'Aubrac - Convoc Conseil Communautaire 11.03.2025 1
Document publié le Mardi 11 mars 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Hautes Terres de l'Aubrac - Convoc Conseil Communautaire 11.03.2025 1)
Thèmes du document : Transports, Exploration spatiale, Grandes et moyennes entreprises,
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE République Française
J’ai l’honneur de vous inviter à participer à la réunion qui aura lieu
Veuillez agréer, Mesdames, Messieurs, l’expression de ma considération distinguée.
ORDRE DU JOUR :
1 Débat sur l’exercice de la compétence GEMAPI sur le territoire de la CCHTA ;
2 Bilan 2024 et perspectives 2025 du service technique ;
3 Approbation procès-verbal du conseil communautaire du 17 décembre 2024 ;
FINANCES
4 Portage foncier projet ZAE NASBINALS ;
5 Acquisition de terrain ZAC Aumont-Sud : Transports Prouhèze-Paradis SAS ;
6 Création de la MAM de Fournels : plan de financement ;
7 Convention annuelle de moyens ADPEP48 / LE VENTOUZET / Communauté de Communes des Hautes Terres de l'Aubrac ;
8 Annulation de la vente de deux lots au lotissement les Escuriales à Mme Errera et M. Ricard ;
9 Avenant n°1 à la convention cadre de délégation de maitrise d’ouvrage pour la mise en œuvre du programme PPG du bassin versant du Bès ;
10 Mise en œuvre de la 6ème tranche de travaux du PPG du bassin du Bès ;
11 Implantation d’une infrastructure de recharge pour véhicules élèctriques – ZA Aumont-Sud ;
OPERATIONS EN COURS (Etat d’avancement) :
12 ZAE Nasbinals ;
13 ZAE Arcomie ;
14 ZAE Aumont-sud ;
COMMUNAUTE
DE COMMUNES
DES HAUTES TERRES
DE L’AUBRAC
Mesdames, Messieurs,
Le mardi 11 mars 2025 à 20h30
A la Maison de la Terre de Peyre – Route du Languedoc – Aumont-Aubrac – 48130 PEYRE EN AUBRAC
Sous la Présidence de Monsieur Alain ASTRUC
A Peyre-en-Aubrac, le 4 Mars 2025 15 Étude transfert de compétences EAU / ASS ;
RESSOURCES HUMAINES
16 Suppression poste adjoint administratif territorial de 2ème classe ;
DIVERS
17 Projet d’extension de la ZAE de Fournels ;
18 Itinéraires Trail : définition de l’intérêt communautaire (circuits de Peyre en Aubrac) ;
19 Questions diverses.
Monsieur Alain ASTRUC
Président
Destinataires : Mesdames et Messieurs les Membres du Conseil de la Communauté de Communes des Hautes Terres de l'Aubrac
Invité : Monsieur Olivier GUIARD, Directeur du PNR de l’Aubrac
A titre informatif, Mesdames et Messieurs les conseillers municipaux des communes membres de la Communauté de Communes des Hautes Terres de l'Aubrac
Secrétariat : Personnel administratif de la Communauté de Communes des Hautes Terres de l'Aubrac
Affichage : Mairie de Peyre-en-Aubrac
PJ : « Pouvoir » (en cas d’absence à la réunion)