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Document publié le Lundi 3 janvier 2022 par la commune de Gaude.
Lien du pdf (Conseil Municipal - DCM130623 1 03 BILAN 2022 DSP CINEMA avec compression)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Éducation, Télécommunications et internet,
Déparremenroes
EXTRAIT DU REGISTRE
La Gaude
se
CERTA EXÉGUTORE MEMBRES ‘Affichée le 07/06/2023
Accmé conte enéctoee | ns [22
=E — Lan deux mile vingtaroi, le mordi 13 juin à 17H30, le conseil municipal de la commune de La Gaule, réguièrement comuoqué, s'est réuni en séance ordinaire, au nombre present por la li dons le au habituel de
se séonces, sous lo présidence de Monsieur Bruno BETTATI, Maire, Secrétaire de Séonce : Madome Sobrina MONTULÉ.
M. Bruno BETTATI, Main Mme-Loettio-ROUBAUD, M. Bruno LAMY, Mme Chistine MALOT, Mme Christiane
COTTO. M. Stéphane KNOLL Mme Sophie DI MARTINO, M. David SCAIA, Adjoints, M. Bernard HULLIN, M. Bernard MARTINEZ, Mme Aine-GARACGI M. Fronçois DEMARS,
ÉTIENT PRÉSENTS | Mme Henriette FABIO, M. Froncesco ESPOSITO, Mme Anne-Marie ALBERO, M. Pascal DULERMO, M-Lourent- CONDOM, Mme Marie-Manuelle HÔRER, Mme Sabrina
MONTULÉ, Mme-Mariné BORGOGNO, Mme Bianco-NOCELLA, Mme Marianne SURACE, Mme Annie BOIS, M. Perte PRADOS, Mme-Sonio CAMOUS, Mme Vonessa SIEGEL, Mme
Mari-Annie WILKOWSKI, M, Poul MARCONCINI, M. Bruno CABANERO, Consilrs municipaux.
Madame Losttis ROUBAUD à Monsieur Bruno BETTATI Madome Aie GARACCI à Medeme Sabine MONTULÉ
Monsieur Lourent CONDOMITT à Madame Marie-Monuell HÔRER Madame Marné BORGOGNO à Madame Christiane COTTO
Madome Bionca NOCELLA Monsieur Bemard MARTINEZ Maome Morionne SURACE à Monsieur Dovid SCAIA
Marame Sanig CAMOUS à Modome Christine MALOT.
PROCURATIONS)
(Commune de La Gaule Conso Mano mor 13 juin 2023-1.03.P0 14 Madame Cnrstione COTTO, Adjointe ou maire déléguée aux affaires juriciques et à Ia commande publique, expose ;
Conformément à la convention de délégation du service publie pour a gestion et l'exploitation de 1 salle de énéma André Féraud approuvée por délibération du Conseil Muniipal en dete du 18 mors 2022 , et à l'article
L3131:5 du Code de le Commande Publique, la société DX PRODUCTION dot présenter chaque année un ropport comportont notamment les comptes retraçant I totalité des apérotions afférentes exécution de la délégation de
senice publi et une analyse dela qualité des ouvrages ou des senvices
Lorsque la gestion dun service public est déléguée, ce rappart permet en outre out outortés concédantes d'apprécier les conditions d'exécution du service publi. Dès le communication du rapport mentionné à l'article L3131:5 du Code de la Commande Publique, son examen est mis à Fordre du jour de la pus proche réunion de l'assemblée délbéronte qui en prend acte
Rappel des carnctéistiques générales de La délégation de senice publ:
Le délégatare s'engage à prendre en compte les contraintes de service publ suivantes + Programmer la sole de cinémo en satistisant un lrge publ tout en répondent aux exigences de qualité de Lo
programmation, Notamment
2. Progremmation de flms der et essai en V.O (Version Originale): 2 Progrommations spéciiques pour les établissements scolaires, les ssoclations et taut outre prestataire avec
lesquels des partenariat seront engagés ou maintenus et notamment fette ste n'étant pos exhaustive) Ecoles primaires « Ecoles et éinémo »
Eco-musée : enimation nature et emironnement ex: participation oux rencontres onnuelles de Jozz La Goude
Un été eu cinéma fuit et cou) avec organisation dun minimum de deux sens en plein air pendont cette
période, en concertation avc la collectivité; A le demande de la colctité, de séances à des conditions préférentiels avec onimotion, seront organisée
pour un publie de personnes ôgées, ina qu'en fin d'année pour es enfants: Mie en place de rencontres ennuelles Ciné-enfont
+ Efectuer lo gestion Gdministrtive et financière visduis des outortés de tutelle (Centre Nationol de la
Cinématographie, Sacem, odministretion fiscale); + Assurer des ctions de difusion et de publicité pour pramouvoir euprès du publi de Le Gaude et les communes
lmitrophes le éinémo (rédisetion et distribution de brochures, offices, ournour, its internet et réseaux sociun)
L'application de tarifs préférentiels en direction des différents publie (annexe n°2) + Prendre en charge l'accueil te fonctionnement de L ble:
+ Le presttoire essor d'établir des portenorots avec les commerces goudois cinéresto) fin de maintenir Fattracthté du cinéma!
+ Accueil du public ethoraires: Le planning des séances programmées, dans le respect de la continuité du senvice publi, proposé por le
délégatare, est détail c-dessous Lundi 2 séances: 17930 21h00
Mardi fermé. Mercredi 3 séances : 15h00 - 1830 21h00
Jeudi 1 séance : 19h30 Vendredi 2 séances: 17h30 - 21h00
Semedi 3 séances : 15h00 - 17h30 — 21h00 Dimanche 3 séances : 15h00 — 17h30 — 19h30
Commune de La Gaude - Cnsel Mania du mord 13 2023-1-03-F0 2 IL: Éléments concernant la qualité du senc fourni aux usagers
L'étabissement LA COUPOLE à LA GAUDE es loss art et essai au ire de l'année 2022. A cet égard la subvention alluée par le CNC s'élhve 840 €
50% des flms projetés, soi 122 séonces, ont clossésflma art et ess0i.
ENTREES 2022 : 9 093 contre 12 091 en 2019 Les éiènements organisés
+ FETE DU CINÉMA 182 personnes *__ RETRANSMISSION de l'ouverture du festive de Cannes 2022
Flm COUPEZ 57 Personnes + OPERAS - BALLETS - 25 personnes
Les projections ont commencé en petabre, danc deux séances avec Madome Butter et Aldo: + JAZZ CINÉMA - Fm JAZZ A NEWPORT + 68 personnes
Le partenariat du inémo s'effectue avec So What et Cuture & Cinéma pour cet duènement. + CINÉ RESTO - 310 personnes ont repris le cours de ce rendez-vous mensuel, qu à repris en
septembre 202 SÉANCES DU LUNDI EN PARTENARIAT AVEC CULTURE ET CINEMA
{2 séances excepté pendant les vacences scolaires) 530 spectoteurs ont ssisté aux séances du lundi avec une animation présentaion du fm + un échange
Len du fm) + MATERNELLE ET CINÉMA (nouveauté 2022-2023)
61 enfants dela maternel dela Barenne viennent désormais pour le dispos + ECOLEET CINÉMA
606 enfants ont stisté oux séances concemant le dispos école et cinéma. La distribution des affiches se fi sur les communes de Getires Saint Jegnne et La Gousk
sur les comptes Facebook et Instogrm, Alsi que sure site de La more. + COLLEGE ET CINEMA - 77 scolaires (Collège des Boous)
Commune de La Gaude - Conseil Municpol du mari 13juin 2025-1-.03-PJ0 3/4 Il-Les comptes 2022:
DÉPENSES me We Rens ne | nrRers 55 52 66.00€ 2577 50€]
SUBVENTION ART ET ESSAT 40,00€ 2on
SA REVERSEE Fosse PART DISTRIQUTEUR TsPane] — HSE
SAGEM Gsr23€ 629.500 GLOBECRST 1008.30€ T607.04€
BOX ORANGE. 667.20 25600€ RICHES. 00,00€ Gao.00€
PAPETERIE DVERSEPOSTE T13040€ PAPETERIE FVERS PROG. 2129.60 TTosse
SALAIRES CHARGES F1 02,00€ FRA PROGRAMMATION 1294260
CONSANONS NC 30,00€ ADHESION AORC 12,00€
HOTUNE CAISSE F063,00€ ASSURANCES 1 405,00€
ACHAT CONF SERIES 30,00€ ECS COMPTABLE. Z000.00€
FRAIS TPE-BANQUE 925,00€ REDEVANCE MAIRIE OT 57018€
CHAT BLETERIE 250,00€ TOTAU. Sro297€ 5151700€
RESULT EN DERIGT 3365,97€
Vu le code général des collectivités territoriales, Vu le ropport act et financier présenté le 31 mai 2023 par a société DX PRODUCTION pour l'année 2022,
“Considérant l'exposé du rapporteur, Le CONSEIL MUNICIPAL,
(Qui le RAPPORTEUR en son RAPPORT,
2 PREND ACTE du rapport annuel d'actité, pour l'année 2022, établi per le société DX PRODUCTION ‘dons le cadre de l'exploitation du service délégué offrent ba sole de cinéma André Féroud
FAIT et DÉLIBÉRÉ es jour, os, et on édessus, Suvent es slgnotures,
Pour extrait certifié conforme,
La Goude, le 13 juin 2023, Lo secrétaire de séance
Sobrina MONTULÉ
Vice-président de lo Métropoie Nice Conseiller régional de la Région SUD PACA La présente sétibérton peut ae Feet un recours pour encbs de pouvoir devant ie True! Admin, done un délai de deux mob compter ea notion ou de 59 pubicton. Commune de La Ge Conseil ua de mord 1j 2073-1-03-PI0 44