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Déliberation - 2025 012 Subventions 2025
Document publié le Mercredi 9 avril 2025 par la commune de Puiseux-en-France.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 012 Subventions 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Armement, Sport,
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 9 AVRIL 2025
Date d’affichage | L’an deux mille vingt-cinq, le vingt-et-un mars à dix-neuf heures, le Conseil et de | Municipal de la Commune de Puiseux en France s’est réuni en mairie, après convocation convocation légale, sous la présidence de Monsieur Yves MURRU, Maire 3 avril 2025
Nombre de Etaient présents: Yves MURRU, Nicole BERGERAT, Maryvonne JOUANY,
membres Séjiane RENE, Christine MAHE, Martine POULLIE, Jean-Jacques PERCHAT,
En exercice : 27 Maurice ANDRIEU, Benoît FARRAN, Gilles MEKLER, Georges BIRBA, Thierry Présents: 17 TABORSKI, Thierry MARIN-CUDRAZ, Elodie SIMONE, Estelle BOCKEL, Votants : 20 Francis KLELN, Nathalie CHEV ALLIER.
Pouvoirs: Olivier BECRET à Nicole BERGERAT, Olivier VELIN à Christine MAHE, Flavien PARISI à Francis Klein.
Absents: Djemaï LASSOUED, Kadidiatou DIEBKILE, Stéphanie DE CAMPOS, Caroline THUEZ, Albert BAFFI, Catherine GASTAN-KLUG et Antoine CALDICOTE.
Il a été procédé, conformément à l’article L. 2121.15 du CGCT, à l'élection d’un secrétaire de séance pris au sein du Conseil. À été désignée pour remplir cette fonction : Maryvonne JOUANY
2025/012 - SUBVENTIONS COMMUNALES 2025
Rapporteur : Nicole BERGERAT
Après avoir rappelé que les subventions communales ne peuvent être accordées qu’aux associations les sollicitant sur dossier déposé en mairie, Nicole BERGERAT donne lecture des montants de subvention accordée à chaque association et propose à l’assemblée de les voter en précisant qu’elles seront reprises dans le BP 2025 :
Article Nom de l'association Montant accordé
65748 | ABC BOIS DU COUDRAY 950 €
65748 | ACT' THEATRE PUISEUX 600 €
65748 | AÏKIDO 1 400 €
65748 | ASSOCIATION LOISIRS ET CULTURE 1 800 €
65748 | ALS JUDO 2 550 €
65748 | ANCIENS COMBATTANTS 1 000 €
65748 | APE MARCEL PAGNOL 950 €
65748 | ECLAIR DE PUISEUX EN France 700 €
65748 | ATELIER DU TRICOT 250 €
65748 | BADMINTON 750 €
65748 | COMPAGNIE D'ARC LES DRAGONNIERS 1 000 €
65748 | FESTI PUISEUX 2 500 €
65748 | KAPAP-SELF-DEFENSE 800 €
65748 | KARATE 900 €
65748 | LA CROIX ROUGE 100 €
65748 | LA RECREATION 450 €
65748 | A VOS JEUX 1200 €
65748 | LES PUISOUNOURS 600 €
65748 ! CERCLE MEDAILLES JEUNESSE ET SPORTS 400 €
ASSOCIATION DE RECHERCHES HISTORIQUES
65748 | MILITAIRES 200 €
Accusé de réception en préfecture
095-219505096-20250409-2025-012-DE
Date de télétransmission : 09/04/2025
Date de réception préfecture : 09/04/2025 65748 | LA MUSCULATION - C.E.S PUISEUX EN France 1 300 €
65748 | PUISEUX ARC EN CIEL 850 €
65748 | PUISEUX-BASKET 600 €
65748 | PUISEUX-VOLLEY 2 000 €
65748 | SAPEUR-POMPIER 300 €
65748 | SCOUTS ET GUIDES DE France 200 €
65748 | TENNIS CLUB 2 300 €
65748 | TENNIS DE TABLE 1 600 €
65748 | SOUTIEN A LA THERAPEUTIQUE INFANTILLE 300 €
65748 | ECOLE ELEMENTAIRE MARCEL PAGNOL 3 300 €
65748 | ECOLE ELEMENTAIRE BOIS DU COUDRAY 2 800 €
65748 | OFFICE NATIONAL DES COMBATTANTS ET DES VICTIMES 50 € DE GUERRES - ONaCVG
657363 | C-C:AS-. 5 000 €
TOTAL SUBVENTIONS 2025 39 700 €
Monsieur le maire précise que les subventions accordées aux associations ne sont attribuées qu’à celles qui proposent des activités à la population, sous quelque forme que ce soit.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité (Mme CHEVALLIER ne prend pas part au vote):
TS
> VOTE les subventions ci-dessus énumérées prévues aux articles 657363 et 65748 du budget
Le Maire,
Yves MURRU
Fait et délibéré 18 09/04/2025 #
Extrait certifié conforme au registre des délibérations 7 à a;
Le Maire certifie avoir fait afficher à la porte de la
Mairie le compte-rendu de la délibération ci-contre.
Le Maire certifie exécutoire la présente,
transmise en sous- préfecture de Sarcelles
Accusé de réception en préfecture
095-219505096-20250409-2025-012-DE
Date de télétransmission : 09/04/2025
Date de réception préfecture : 09/04/2025