Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2026 015 Subventions 2026
Déliberation - 2025 012 Subventions 2025
Déliberation - 2026 018 DELIBERATION SPORT SANTE
Déliberation - 2024 056 demande de subvention au SDEVO eclairage
Déliberation - 2025 018 TARIFICATION DU SEJOUR GRECE JUILLET 2025
Convocation - 2024 057 demande de subvention au CD95 renovation
Déliberation - 2024 005 Deliberation ROB 2024
Déliberation - 2024 035 demande de subvention CD95 renovation asc
Arrêté - brocante mode demploi 2025
Arrêté - AP 2024 026 horaires bureaux de vote
Déliberation - 2024 018 Subventions 2024
Document publié le Jeudi 4 avril 2024 par la commune de Puiseux-en-France.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 018 Subventions 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Armement, Démocratie,
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 4 AVRIL 2024
Date d’affichage
et de convocation
L’an deux mil vingt-quatre, le quatre avril à dix-huit heures, le Conseil Municipal de la Commune de Puiseux en France s’est réuni en mairie, après convocation légale, sous 22 mars 2024 la présidence de Monsieur Yves MURRU, Maire
Nombre de Etaient présents: Yves MURRU, Nicole BERGERAT, Djemaï LASSOUED,
membres Maryvonne JOUANY, Séjiane RENE, Jean-Jacques PERCHAT, Georges BIRBA,
En exercice : 27
Présents: 17
Votants : 20
Kadidiatou DIEBKILE, Benoît FARRAN, Thierry MARIN-CUDRAZ, Olivier BECRET, Estelle BOCKEL, Caroline THUEZ, Francis KLEIN, Elodie SIMONE, Flavien PARISI, Nathalie CHEV ALLIER.
Pouvoirs: Christine MAHE à Nicole BERGERAT, Martine POULLIE à Séjiane RENE, Thierry TABORSKI à Thierry MARIN-CUDRAZ.
Absents: Maurice ANDRIEU, Gilles MEKLER, Stéphanie DE CAMPOS, Olivier VELIN, Albert BAFFI, Catherine GASTAN-KLUG et Antoine CALDICOTE.
Il a été procédé, conformément à l’article L. 2121.15 du CGCT, à l’élection d’un secrétaire de séance pris au sein du Conseil. A été désigné pour remplir cette fonction : Djemaï LASSOUED
2024/018 - SUBVENTIONS COMMUNALES 2024
Rapporteur : Nicole BERGERAT
Après avoir rappelé que les subventions communales ne peuvent être accordées qu’aux associations les sollicitant sur dossier déposé en mairie, Nicole BERGERAT donne lecture des montants de subvention accordée à chaque
association et propose à l’assemblée de les voter en précisant qu’elles seront reprises dans le BP 2024 :
Article Nom de l'organisme Subvention 2024
657363 C.C.A.S 27 000,00 €
65748 A.B.C BOIS DU COUDRAY 900,00 €
65748 A.P.E. MARCEL PAGNOL 900,00 €
65748 A.S.T.T. PUISEUX EN FRANCE 1 500,00 €
65748 ACT' THEATRE PUISEUX 600,00 €
65748 AIKIDO CLUB 1 200,00 €
65748 ALS JUDO 2 500,00 €
65748 ANCIENS COMBATTANTS 1 000,00 €
65748 ASSOCIATION LOISIRS ET CULTURE 2 000,00 €
65748 ASSOCIATION DE BADMINTON 700,00 €
65748 ASSOCIATION LES PUISOUNOURS 600,00 €
65748 CERCLE MEDAILLES JEUNESSE SPORTS 400,00 €
65748 COMPAGNIE D'ARC LES DRAGONNIERS 1 500,00 €
65748 LA CROIX ROUGE 300,00 €
65748 ECLAIR DE PUISEUX EN FRANCE 2 000,00 €
65748 ECOLE ELEMENT AIRE BOIS DU COUDRAY 2 800,00 €
65748 ECOLE ELEMENTAIRE MARCEL PAGNOL 3 300,00 €
65748 FESTI' PUISEUX 2 200,00 €
65748 ASSOCTATION DE RECHERCHES HISTORIQUES MILITAIRES 200,00 €
65748 KARATE SHOTOKAN CLUB 1 000,00 €
65748 LA RECREATION 450,00 €
Accusé de réception en préfecture
095-219505096-20240404-2024-018-DE
Date de télétransmission : 04/04/2024
Date de réception préfecture : 04/04/2024 65748 PUISEUX ARC EN CIEL 600,00 €
65748 TENNIS CLUB 2 200,00 €
65748 A.S LA MUSCULATION - C.E.S. PUISEUX EN FRANCE 1 200,00 €
65748 SCOUTS ET GUIDES DE FRANCE 250,00 €
65748 ASSOCIATION POUR LE SOUTIEN A LA THERAPEUTIQUE 250,00 €
INFANTILE
65748 ATELIER DU TRICOT 200,00 €
65748 KAPAP-SELF-DEFENSE 750,00 €
65748 LA ROSERAIE 350,00 €
65748 BASKET 500,00 €
65748 VOLLEY-BALL 2 000,00 €
65748 OFFICE NATIONAL DES COMBATTANTS ET DES VICTIMES DE 50,00 €
GUERRES - ONaCVG
65748 SAPEUR-POMPIER 250,00 €
TOTAL 61 650,00 €
Monsieur le maire précise que les subventions accordées aux associations ne sont attribuées qu’à celles qui proposent
des activités à la population, sous quelque forme que ce soit.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité (18 pour et 2 abstentions : Mme BOCKEL et
Mme CHEVALLIER) : Sy
> VOTE les subventions ci-dessus énumérées prévues aux articles 657363 et 65748 du budget
Fait et délibéré le 04/04/2024
Extrait certifié conforme au registre des délibérations.
Le Maire certifie avoir fait afficher à la porte de la
Mairie le compte-rendu de la délibération ci-contre.
Le Maire certifie exécutoire la présente,
transmise en sous- préfecture de Sarcelles
Accusé de réception en préfecture
095-219505096-20240404-2024-018-DE
Date de télétransmission : 04/04/2024
Date de réception préfecture : 04/04/2024