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unknown - Communauté de communes - Aygues Ouvèze en Provence (CCAOP) - Liste DES Deliberations du 20 03 2026
Document publié le Vendredi 20 mars 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Aygues Ouvèze en Provence (CCAOP) - Liste DES Deliberations du 20 03 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Éducation, Transports,
COMMUNE D'UCHAUX
DEPARTEMENT
DE VAUCLUSE
REPUBLIQUE
FRANCAISE
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
EN
SEANCE
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
20
MARS
2026
18
HEURES
N°
OBJET
DES
DELIBERATIONS
D'ORDRE
2026-13
Election
du
Maire
SAURA
Joseph
: 17
voix
2026-14
Détermination
du
nombre
d’adjoints
A
l’unanimité
2026-15
Election
des
adjoints
Liste
Gabriel
BELTRAN
: 17
voix
2026-16
Délégations
consenties
au
maire
par
le
A
l’unanimité
conseil
municipal
2026-17
Règlement
intérieur
du
conseil
À
l’unanimité
municipal
de
la commune
d’Uchaux
2026-18
Indemnités
de
fonctions
des
élus
A
l’unanimité
2026-19
Commission
d’appel
d’offres
: création
|
Liste
de
la
commission
et désignation
des
unique
membres
membres
titulaires
: 19
voix
Liste unique
membres
suppléants
: 19
voix
2026-20
Fixation
du
nombre
des
membres
du
A
l’unanimité
conseil
d’administration
du
CCAS
2026-21
Election
des
membres
du
conseil
Liste
unique
: 19
voix
d’administration
du
CCAS
2026-22
Commission
communale
des
impôts
A
l’unanimité
directs
2026-23
Election
des
membres
du
conseil
d’école
|
Suppléant
du
maire
—
Gabriel
BELTRAN
:
19
voix
Membre
- Marion
HELY
: 19
voix
2026-24
Election
des
membres
de
la commission
|
Membres
- Richard
Plan
Communale
de
Sauvegarde
BARRE,
titulaire
: 19
voix Gabriel
BELTRAN,
suppléant
: 19
voix 2026-25
Election
d’un
correspondant
défense
Gérard
BRUN
: 19
voix
2026-26
Election
d’un
référent
sécurité
routière
|
Etienne MOUTARDE
: 19
voix
2026-27
Election
des
délégués
de
la
commune
qui |
Premier
délégué
siègeront
au
comité
du
syndicat
des
eaux |
titulaire
- Joseph
Rhône
Aygues
Ouvèze
SAURA :
19
voix
Deuxième
délégué
titulaire
- Richard
BARRE :
19
voix
Premier
délégué
suppléant
— Pierre
SIMLER
: 19
voix
Deuxième
délégué
suppléant
- Gabriel
BELTRAN
: 16
voix
2026-28
Election
des
délégués
du
syndicat
mixte
|
Délégué
titulaire
-
de
défense
et de
valorisation
forestière
Gabriel
BELTRAN
:
19
voix
Délégué
suppléant
—
Richard
BARRE
: 19
voix
2026-29
Désignation
des
délégués
de
l’association |
Délégué
titulaire
-
départementale
des
comités
communaux |
Gabriel
BELTRAN
:
de
feux
de
forêt
de
Vaucluse
19
voix
Délégué
suppléant
—
Gérard
BRUN
: 19
voix
2026-30
Commission
consultative
marché
à
À
l’unanimité
procédure
adaptée
: création
de
la
commission
et désignation
des
membres
2026-31
Création
de
commissions
communales
A
l’unanimité
2026-32
Mise
à disposition
de
véhicules
aux
élus
|
A
l’unanimité
et
aux
agents