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unknown - Communauté de communes - Aygues Ouvèze en Provence (CCAOP) - 2024 12 06 Liste DES Deliberations
Document publié le Vendredi 6 décembre 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Aygues Ouvèze en Provence (CCAOP) - 2024 12 06 Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
COMMUNE
D'UCHAUX
DEPARTEMENT DE VAUCLUSE
REPUBLIQUE FRANCAISE
LISTE DES DELIBERATIONS
EXAMINEES EN SEANCE
CONSEIL MUNICIPAL DU 06 DECEMBRE 2024
18 HEURES
N° OBJET DES DELIBERATIONS
D'ORDRE
Liste LANTHELME
2024-71 Election du Maire Christine : 3 voix Liste SAURA
Joseph : 16 voix
Adoptée à la
2024-72 Détermination du nombre d’adjoints majorité : Pour : 16
Contre : 3
Liste Pierre
2024-73 Election des adjoints SIMLER : 16 voix
Election des délégués de la commune qui | Premier délégué
2024-74 siègeront au comité du syndicat des eaux | titulaire - Joseph Rhône Aygues Ouvèze SAURA : 16 voix
Deuxième délégué
titulaire - Richard
BARRE : 16 voix
Premier délégué
suppléant - Eric
LAVASTRE : 16
voix
Deuxième délégué
suppléant - Gabriel
BELTRAN : 16 voix
Délégué titulaire -
2024-75 Election des délégués du syndicat mixte | Gabriel BELTRAN : de défense et de valorisation forestière 16 voix
Délégué suppléant -
Jérôme
MARTINOT : 16
voix
Commission d’appel d’offres : création | Liste unique : 19 voix
2024-76 de la commission et désignation des
membres
Election des membres du conseil d’école | Suppléant du maire -
2024-77 Thibaut REBOUL : 16 voix
Membre - Marion
HELY : 16 voix 2024-78 Election des membres de la commission | Membres - Richard
Plan Communale de Sauvegarde BARRE, Etienne
MOUTARDE : 16
voix
2024-70 Election d’un correspondant défense Anne-Marie MICHEL : 16 voix
2024-80 Election d’un référent sécurité routière Eric LAVASTRE :
16 voix
2024-81 Création de commissions communales À l’unanimité
2024-82 Commission consultative marché à À l’unanimité
procédure adaptée : création de la
commission et désignation des membres
2024-83 Création de commissions communales A l’unanimité
mixtes
2024-84 Délégations consenties au maire par le À l'unanimité conseil municipal
2024-85 Indemnités de fonctions des élus À la majorité : Pour : 16
Abstention : 3
2024-86 Fixation du nombre des membres du À l’unanimité
conseil d’administration du CCAS
2024-87 Election des membres du conseil Liste unique : 19 voix d’administration du CCAS