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Déliberation - Liste DES Deliberations du 04.12.2023
Document publié le Lundi 4 décembre 2023 par la commune de Quarré-les-Tombes.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations du 04.12.2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Environnement,
Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal du 04 décembre 2023
DEPARTEMENT DE L’YONNE
Arrondissement d’Avallon
MAIRIE de
QUARRE-LES-TOMBES
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
CONSEIL MUNICIPAL DU 04 DÉCEMBRE 2023 A 18H00
Salle du conseil
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU 16 NOVEMBRE 2023
Rapporteur: Le Maire
Délibération: adoptée à l’unanimité
DE_151_2023: HORAIRES ÉCOLES RENTRÉE 2024
Rapporteur: Le Maire
Délibération: adoptée à l’unanimité
DE_152_2023: FONDS DE CONCOURS TRAVAUX VOIRIE
Rapporteur: Le Maire
Délibération: adoptée à l’unanimité
DE_153_2023: DÉCISION MODIFICATIVE N°2 BUDGET ASSAINISSEMENT
Rapporteur: Le Maire
Délibération: adoptée à l’unanimité
DE_154_2023:DÉCISION MODIFICATIVE N°4 BUDGET COMMUNE
Rapporteur: Le Maire
Délibération: adoptée à l’unanimité Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal du 04 décembre 2023
DE_155_2023: PRÉSENTATION DE LA DÉMARCHE DE DÉFINITION DES ZONES D’ACCÉLÉRATION DES ÉNERGIES RENOUVELABLES
Rapporteur: Le Maire
Délibération: le Conseil Municipal PREND ACTE
Affiché le 11 décembre 2023