Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU 03.06.2025
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU 02.03.2023 1
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU 25.05.2023
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU 05.03.2026
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU 01.04.2025
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU 16.10.2023
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU 24.07.2023
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU 03.10.2024
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU 21.01.2025
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU 06.11.2025
Déliberation - Liste DES Deliberations du 02.03.2023
Document publié le Jeudi 2 mars 2023 par la commune de Quarré-les-Tombes.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations du 02.03.2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Banque,
Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal du 2 mars 2023
DEPARTEMENT DE L’YONNE
Arrondissement d’Avallon
MAIRIE de
QUARRE-LES-TOMBES
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
CONSEIL MUNICIPAL DU 2 MARS 2023 A 17H30
Salle du conseil
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU 20 DÉCEMBRE 2022
Rapporteur: Le Maire
Délibération: adoptée à l’unanimité
DE_085_2022: REGLEMENT DU MARCHÉ
Rapporteur: Le Maire
Délibération: 11 POUR - 1 ABSTENTION (Patrick TRUCHOT) - 1 REFUS DE VOTER
(Sylvie SOILLY)
DE_086_2022: RAPPORT D’ÉVALUATION DU TRANSFERT DE FISCALITÉ DES ÉOLIENNES
Rapporteur: Le Maire
Délibération: 11 POUR - 2 ABSTENTIONS (Nicole SOUPAULT, Patrick TRUCHOT)
DE_087_2022: RAPPORT RELATIF AU TRANSFERT DE CHARGES AU TITRE DE LA COMPÉTENCE MOBILITÉ
Rapporteur: Le Maire
Délibération: adoptée à l’unanimité
DE_088_2022: RAPPORT RELATIF AU TRANSFERT DE CHARGES AU TITRE DE LA COMPÉTENCE « ENTRETIEN ET GESTION DE LA PISCINE D’AVALLON »
Rapporteur: Le Maire
Délibération: adoptée à l’unanimité Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal du 2 mars 2023
DE_089_2022: CONTRAT GROUPE ASSURANCE STATUTAIRE 2024
Rapporteur: Le Maire
Délibération: adoptée à l’unanimité
DE_090_2022: RETRAITE A FACON
Rapporteur: Le Maire
Délibération: adoptée à l’unanimité
DE_091_2022: CONVENTION RELIURE CCAVM
Rapporteur: Le Maire
Délibération: adoptée à l’unanimité
DE_092_2022: CONVENTION RELATIVE A LA MISE EN DÉPÔT D’UNE STATION FIXE D’ENREGISTREMENT « TITRES ÉLECTRONIQUES SÉCURISÉS » TES
Rapporteur: Le Maire
Délibération: adoptée à l’unanimité
DE_093_2022: TARIF CANTINE COMMUNE DE SAINT-LEGER-VAUBAN
Rapporteur: Le Maire
Délibération: adoptée à l’unanimité
DE_094_2022: ACTE RECTIFICATIF CONSORTS DUCHÉ
Rapporteur: Le Maire
Délibération: 11 POUR - 1 ABSTENTION (Sylvie SOILLY) - 1 CONTRE (Roselyne
BLIN)
DE_095_2022: CONCOURS MAISONS FLEURIES
Rapporteur: Sylvie SOILLY
Délibération: adoptée à l’unanimité
DE_096_2022: CINÉMA PLEIN AIR
Rapporteur: Claudie TERRIEN Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal du 2 mars 2023
Délibération: adoptée à l’unanimité
Affiché le 09 mars 2023