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Déliberation - Liste DES Deliberations du 16.10.2023
Document publié le Lundi 16 octobre 2023 par la commune de Quarré-les-Tombes.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations du 16.10.2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal du 16 octobre 2023
DEPARTEMENT DE L’YONNE
Arrondissement d’Avallon
MAIRIE de
QUARRE-LES-TOMBES
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
CONSEIL MUNICIPAL DU 16 OCTOBRE 2023 A 17H30
Salle du conseil
APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU 24 JUILLET 2023
Rapporteur: Le Maire
Délibération: adoptée à l’unanimité
DE_136_2023: SUBVENTIONS
Rapporteur: Le Maire
Délibération: adoptée
Pour la 1ère subvention (9 POUR, 3 ABSTENTIONS)
Pour la deuxième subvention (9 POUR, 3 ABSTENTIONS)
DE_137_2023: ADMISSION EN NON-VALEUR
Rapporteur: Le Maire
Délibération: adoptée à l’unanimité
DE_138_2023: MAITRISE D’ŒUVRE MAISON MÉDICALE
Rapporteur: Le Maire
Délibération: adoptée à l’unanimité
DE_139_2023: DÉCISION MODIFICATIVE N°1 ASSAINISSEMENT
Rapporteur: Le Maire
Délibération: adoptée à l’unanimité Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal du 16 octobre 2023
DE_140_2023: DÉCISION MODIFICATIVE N°2 BUDGET COMMUNE
Rapporteur: Le Maire
Délibération: adoptée à l’unanimité
DE_141_2023: PASSAGE A LA M57 DÉVELOPPÉE
Rapporteur: Le Maire
Délibération: adoptée à l’unanimité
DE_142_2023: RÉVISION PLUi
Rapporteur: Le Maire
Délibération: adoptée à l’unanimité
Affiché le 23 octobre 2023