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Document publié le Lundi 24 juillet 2023 par la commune de Quarré-les-Tombes.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations du 24.07.2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Justice et droit,
Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal du 24 juillet 2023
DEPARTEMENT DE L’YONNE
Arrondissement d’Avallon
MAIRIE de
QUARRE-LES-TOMBES
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
CONSEIL MUNICIPAL DU 24 JUILLET 2023 A 17H30
Salle du conseil
APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU 25 MAI 2023
Rapporteur: Le Maire
Délibération: adoptée à l’unanimité
DE_123_2023: DÉCISION MODIFICATIVE N°1 BUDGET PRINCIPAL
Rapporteur: Le Maire
Délibération: adoptée à l’unanimité
DE_124_2023: DÉCISION MODIFICATIVE N°1 ASSAINISSEMENT
Rapporteur: Le Maire
Délibération: adoptée à l’unanimité
DE_125_2023: RAPPORT ASSAINISSEMENT 2022
Rapporteur: Sylvie SOILLY
Délibération: Le Conseil Municipal prend acte de la présentation
DE_126_2023: RAPPORT GÉNÉRAL D’ACTIVITÉS 2022 CCAVM
Rapporteur: Le Maire
Délibération: Le Conseil Municipal prend acte de la présentation
DE_127_2023: DEVIS PROGRAMME FORET
Rapporteur: Le Maire
Délibération: adoptée à l’unanimité Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal du 24 juillet 2023
DE_128_2023: DÉSIGNATION D’UN RÉFÉRENT FORËT
Rapporteur: Le Maire
Délibération: adoptée à l’unanimité
DE_129_2023: CONTRATS GROUPE ASSURANCES STATUTAIRES
Rapporteur: Le Maire
Délibération: adoptée à l’unanimité
DE_130_2023: FRAIS DE SCOLARITÉ ANNÉE SCOLAIRE 2022-2023
Rapporteur: Le Maire
Délibération: adoptée à l’unanimité
DE_131_2023: SALLE POLYVALENTE REGLEMENT
Rapporteur: Sylvie SOILLY
Délibération: adoptée à l’unanimité
DE_132_2023: SOUSCRIPTION FONDATION DU PATRIMOINE
Rapporteur: Sylvie SOILLY
Délibération: adoptée à l’unanimité
DE_133_2023: MODIFICATION DU PLUi
Rapporteur: Le Maire
Délibération: adoptée à l’unanimité
DE_134_2023: DÉSIGNATION D’UN RÉFÉRENT DE L’ÉLU LOCAL
Rapporteur: Le Maire
Délibération: adoptée à l’unanimité
DE_135_2023: SUBVENTIONS
Rapporteur: Le Maire
Délibération: POUR à l’unanimité pour ne pas octroyer de subvention au CIFA de l’Yonne
POUR la deuxième subvention (2 ABSTENTIONS, 1 NON VOTANT, 1 REFUS DE VOTER)