Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal du 16 fevrier 2023
Déliberation - liste deliberations conseil municipal du 18 janvie
Déliberation - Liste des deliberations Conseil Municipal du 1 fev
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 8
Déliberation - liste deliberations conseil municipal du 13 fevrie
Déliberation - Liste deliberations conseil municipal du 12 fevrie
Déliberation - liste deliberations conseil municipal du 16 avril
Déliberation - Liste deliberations conseil municipal du 15 juin 2
Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 19
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 23
Déliberation - liste deliberations conseil municipal du 16 fevrier 2023
Document publié le Jeudi 16 février 2023 par la commune de Saint-Mathieu-de-Tréviers.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations conseil municipal du 16 fevrier 2023)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Démocratie, Aménagement du territoire,
Conseil Municipal du 16 février 2023 Liste des délibérations Objet décision 2023/02-011 FINANCES - Affectation par anticipation du résultat du budget M14 Votants : 26 Pour : 20 Abstention : 6 Adoptée à l’unanimité des voix exprimées 2023/02-012 HORS COMMISSION — Autorisation de programme et crédits de Paiement (AP/CP) — gymnase - Approbation Votants : 26 Pour : 20 Abstention : 6 Adoptée à l’unanimité des voix exprimées 2023/02-013 FINANCES -— Vote du budget M57 2023 Votants : 26 Pour : 20 Abstention : 6 Adoptée à l’unanimité des voix exprimées 2023/02-014 FINANCES -— Vote des taux d’imposition Votants : 26 Pour : 20 Abstention : 6 Adoptée à l’unanimité des voix exprimées
2023/02-015 AMENAGEMENT DURABLE - Révision du Plan Local d'Urbanisme — Arrêt de projet et bilan de la concertation - Approbation
Affaire retirée de
l’ordre du jour
2023/02-016 TRAVAUX - travaux de réhabilitation et d’adaptation climatique de l’école Agnès Gelly — demande de subvention au titre de la Dotation d’Equipement des territoires Ruraux (DETR) 2023 — Approbation
Votants : 26
Pour : 26
Adoptée à l’unanimité
2023/02-017 TRAVAUX - travaux de réhabilitation de la voirie du Cami de Las Oliveidas — demande de financement au titre du fond de concours 2023 de la Communauté de Communes du grand Pic Saint Loup —
Approbation — Autorisation de signature
Votants : 26
Pour : 26
Adoptée à l’unanimité
2023/02-018
Motion de soutien à la bouvine, aux traditions locales, à l’association « Union des Jeunes de Provence et du Languedoc pour la défense de nos traditions taurines » en vue de l’organisation de la manifestation du 11 février 2023 Votants : 26 Pour : 21 Abstention : 5 Adoptée à l’unanimité des voix exprimées Le Maire certifie avoir fait afficher en Mairie et mis en ligne la présente liste des délibérations. A Saint Mathieu de Tréviers, le 17 février 2023 Le Maire,
Jérôme LOPEZ