Déliberation - 23 Représentants OMTL

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Déliberation - 23 Représentants OMTL Document publié le Mardi 16 juin 2020 par la commune de Billère. Lien du pdf (Déliberation - 23 Représentants OMTL)Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit, Envoyé en préfecture le 25/06/2020

a Reçu en préfecture le 25/06/2020

e VILLE DE illère Affiché le see

ID : 064-216401299-20200623-6414020200623-DE

Département des Pyrénées-Atlantiques

Commune de BILLERE

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE BILLERE

L'an deux mille vingt le 23 juin à 18 Heures, le Conseil municipal de Billère s’est réuni en visioconférence via l'application Zoom, sous la présidence de Monsieur Jean-Yves LALANNE, Maire, en session ordinaire. Les convocations individuelles et l'ordre du jour ont été transmis par écrit aux conseillers municipaux le 16 juin 2020. La convocation et l’ordre du jour ont été affichés à la porte de la Mairie le 16 juin 2020.

Etaient présents : M. LALANNE. M. JACOTTIN. Mme MATHIEU-LESCLAUX. M. CHAVIGNE. Mme PINTO. M. OCHEM. Mme FRANCQ. M. MAZODIER. Mme RAYNEAU-PILLER. M. NASSIEU-MAUPAS. M. MONTAUT. M. CABANES. M. DUMONT. M. BALMORI. M. COLLET. Mme LAHERRERE-SOUVIRAA. M. MAUBOULES. Mme FERRER. Mme LOURAU. Mme DE BOISSEZON. Mme GARCIA- ORCAJADA. M. TALAALOUT. Mme WEISS. M. BAYSSAC. Mme LABOURET. Mme AUCLAIR. M. LESCHIUTTA. Mme FLOUS. M. FRETAY. Mme FLEURY BONNE. Mme BOGNARD.

S'étaient fait représenter: M. RIBETTE (qui a donné procuration à M. FRETAY).

Absentes excusées : Mme FOURCADE.

A été nommé secrétaire : M. JACOTTIN

SEANCE DU MARDI 23 JUIN 2020

NOMBRE DE MEMBRES VOTE

AFFERENTS PRESENTS QUI ONT PRIS PART AU VOTE Unanimité

33 31 32 {Pour : 32)

N° 2020.06.23

OBJET : DESIGNATION DE REPRESENTANTS AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE L'OFFICE MUNICIPAL DU TEMPS LIBRE (OMTL)

RAPPORTEUR : Monsieur OCHEM

Monsieur OCHEM expose au Conseil qu'il y a lieu de désigner 10 membres du Conseil municipal pour

représenter la Commune à l'Office Municipal du Temps Libre ainsi que 4 représentants titulaires et 2

suppléants pour participer au Conseil d'Administration de l'Office.

Il invite l'assemblée à procéder à ces nominations.

Le Conseil municipal, invité à délibérer

DESIGNE

Conseil d'Administration : M. Le Maire (membre de droit) 4 titulaires et 2 suppléants

TITULAIRES SUPPLEANTS

Véronique MATHIEU-LESCLAUX Maryse FOURCADE Jacques CABANES Pascal FRETAY

Louis BALMORI

Jérôme RIBETTE

Comme membres du Conseil d'administration de l'Office Municipal du Temps Libre.

Fait et délibéré à BILLERE, les jour, mois et an que dessus et ont signé les membres présents.

La présente délibération peut, si elle est contestée dans un

délai de deux mois à compter de sa publication ou de son

affichage ou de sa notification aux intéressés, faire l’objet des

recours suivants :

4: Recours administratif gracieux auprès des services de

la Ville de Billère

2: Recours contentieux pour excès de pouvoir devant le

Tribunal Administratif de Pau