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unknown - Communauté de communes - Sud Messin - liste des de
unknown - Communauté de communes - Sud Messin - liste des deliberations votees en conseil communautaire du 8 avril 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Sud Messin - liste des deliberations votees en conseil communautaire du 8 avril 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Eau et assainissement, Banque,
Article L.2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales
Version en vigueur depuis le 1er juillet 2022
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SUD MESSIN
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES EN SÉANCE
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 8 AVRIL 2026
Délibération n° inée le Objet Décisions POUR CONTRE ABSTENTION
1/2026 08/04/2026 |Election du Président de la Communauté de Communes du Sud Messin approuvée 44 0 6
2/2026 08/04/2026 |Détermination du nombre de Vice-Présidents et autres membres du Bureau approuvée 50 0 0
3.1/2026 08/04/2026 [Election du 1er Vice-Président approuvée 33 0 17
3.2/2026 08/04/2026 |Election du 2ème Vice-Président approuvée 38 0 11
3.3/2026 08/04/2026 |Election du 3ème Vice-Président approuvée 31 0 18
3.4/2026 08/04/2026 |Election du 4ème Vice-Président approuvée 46 0 3
3.5/2026 08/04/2026 |Election du 5ème Vice-Président approuvée 49 0 0
3.6/2026 08/04/2026 [Election du 6ème Vice-Président approuvée 45 0 4
3.7/2026 08/04/2026 |Election du 7ème Vice-Président approuvée 36 0 13
3.8/2026 08/04/2026 |Election du 8ème Vice-Président approuvée 42 0 7
3.9/2026 08/04/2026 |Election du 1er Conseiller Délégué approuvée 38 0 11
3.8/2026 08/04/2026 |Election du 2ème Conseiller Délégué approuvée 43 0 6
4/2026 08/04/2026 |Lecture de la Charte de l'Elu local approuvée 49 0 0
5/2026 08/04/2026 [Indemnités de fonction du Président, des Vice-Présidents et autres membres du Bureau approuvée 49 0 0
6/2026 08/04/2026 [Délégations du Conseil Communautaire au Président de la Communauté de Communes approuvée 49 0 0
7/2026 08/04/2026 |Délégations du Conseil Communautaire au Bureau de la Communauté de Communes approuvée 49 0 0
Désignation des représentants de la Communauté de Communes du Sud Messin au SCOTAM (Schéma de u BHPOES 08/04/2026 Cohérence Territoriale de l'Agglomération Messine approuvée L 0 S
Désignation des représentants de la Communauté de Communes du Sud Messin au SEV3N (Syndicat des k 9/2026 08/04/2026 Eaux Vives des 3 Nied) approuvée 49 0 0
Désignation des représentants de la Communauté de Communes du Sud Messin au SYM Seille (Syndicat à
10/2026 08/04/2026 Mixte d'aménagement hydraulique de la Seille) approuvée e Se S
11/2026 08/04/2026 pe pneHog des représentants de la Communauté de Communes du Sud Messin au Syndicat Mixte Moselle Sn HrEUvES 49 0 0
12/2026 08/04/2026 |Désignation des représentants de la Communauté de Communes du Sud Messin à Moselle Fibre approuvée 49 0 0
PE . 4 , | : : Retirée de Désignation des représentants de la Communauté de Communes du Sud Messin au SMASA (Syndicat Mixte :
13/2026 08/04/2026 d'Assainissement de la Seille Aval) ! DE Le 0 :
14/2026 08/04/2026 Désignation des représentants de la Communauté de Communes du Sud Messin au Syndicat Mixte pour la EU de 49 0 0 gestion, la réfection et l'amélioration des installations sportives du collège "Lucien Pougué" à Rémilly Fais u
Désignation des représentants de la Communauté de Communes du Sud Messin dans les conseils ,
Re CES /2080 d'administration des collèges de Rémilly et Verny spprouvee 49 0 0
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SUD MESSIN
LISTE DES DECISIONS DE LA PRESIDENTE RAPPORTEES
AU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 8 AVRIL 2026
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° " AT UD
Décision Rapportée le Objet Po ME
& VU i d et ev fiat à
DP 20260116/01 | 08/04/2026 |Contrat d'entretien des terrains synthétiques de foot de Solgne et Verny
DP 20260126/01 | 08/04/2026 |Assistance à la passation d'un Marché Public d'Assurance c
DP 20260202/01 | 08/04/2026 |Contrat d'acquisition de Titres-Restaurant /
DP 20260331/01 | 08/04/2026 |Reconduction du contrat d'entretien du chauffage, de la production d'eau chaude sanitaire et de la VMC du foot à Verny |
LISTE DES DECISIONS DU BUREAU COMMUNAUTAIRE RAPPORTEES
« )
AU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 8 AVRIL 2026
NES À
ue (au e VESFOR GES
Saraa Fa 2e Qe” Era
[ Décision | Rapportéele | Objet |
I [Pas de décisions du Bureau Communautaire ]
Affiché le 09 avril 2026
Site internet et panneau d'affichage CCSM