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Déliberation - Délibération N° 2024040
Document publié le Lundi 24 juin 2024 par la commune d'Euzet.
Lien du pdf (Déliberation - Délibération N° 2024040)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
Envoyé en préfecture le 28/06/2024
Reçu en préfecture le 28/06/2024
Publié le
ID : 030-213001092-20240624-DE2024040-DE
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE D'EUZET (30360)
SEANCE DU Lundi 24 juin 2024 N° DE LA DELIBERATION : 2024040
Le Conseil Municipal de la commune d'Euzet, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous présidence de Mr Cyril OZIL, Maire.
Présents : Bonot Anne-Marie, Buchon Christine, Croxo Charles, Lafont Eric, Ozil Cyril, Ozil Sylvain,
Recht Caroline
Absents : BOURGUET Sébastien procuration à LAFONT Eric, LAINE Jean-Michel procuration à RECHT Caroline, SAUVAYRE Jean-Luc procuration à OZIL Cyril, Mme Stéphanie Croxo ne prend pas part au vote A été nommé secrétaire : Mme Bonot Anne-Marie
NOMBRES DE MEMBRES : 11
Afférents au Conseil Municipal : 11
En exercice : 11
Qui ont pris part à cette délibération : 10
Date de la convocation : 17/06/2024
Date d'affichage : 19/06/2024
Objet de la délibération : NOMINATION DES DELEGUES AU SIRP LES
CALANDRELLES
Le Conseil Municipal,
Annule et remplace la délibération 2023049 du 1° décembre 2023
Monsieur le Maire explique au Conseil Municipal que suite à la démission de Mme Stéphanie Croxo en tant que suppléante des délégués au SIRP Les Calandrelles il est nécessaire de redésigner à nouveau 2 titulaires ainsi que 2 suppléants pour siéger aux différentes réunions.
Sont élus avec 10 voix pour : CEUZETS DELEGUES SUPPLEANTS, 7" (à 23 Xlo
OZIL Cyril BUCHON Christine (ea |
OZIL Sylvain BONOT Anne-Marie EVE 2 IE ee) SRE
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits. s
Le Maire, Mr Sébastien BOURGUET
Cyril OZIL LL Conseiller Municipal
La Première Adjointe, Mme Caroline RECHT
Stéphanie CROXO Conseillère Municipale Le Deuxième Adjoint, Mr Eric LAFONT
Mr Jean-Luc SAUVAYRE Conseiller Municipal
Mr Jean-Michel LAINE Mr Sylvain OZIL
Conseiller Municipal Conseiller Municipal
Mme Anne-Marie BONOT Mr Charles CROXO
Conseillère Municipale Conseiller Municipal Mme Christine BUCHON
Conseillère Municipale
Le Maire certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte et informe que la présente délibération peut faire l'objet
d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif compétent dans un délai de 2 mois, à compter de la présente
notification. Le Tribunal Administratif peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site
internet www.telerecours.fr
Délibération 2024040
28/06/2024