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Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vienne et Gartempe - invitation mail cc)
Thèmes du document : Sport, Travail et emploi, Éducation,
1/ 3
Montmorillon, le 29 juin 2023
Le Président de la CCVG
à
Mesdames, Messieurs les Conseillers
Communautaires
Nos réf : MJ/PM/CF/FM/R.2023.794
Objet : Réunion du Conseil Communautaire
Mesdames, Messieurs,
J’ai l’honneur de vous inviter à participer à la réunion du Conseil Communautaire qui se tiendra le :
Le jeudi 6 juillet 2023 à 17h30
Salle Vienne – Maison des services
6 rue Daniel Cormier - MONTMORILLON
A l’ordre du jour :
▪ Préambule :
➢ Proposition de méthodologie pour l’accompagnement des communes dans la
définition des zones d’accélération des ENR.
▪ Délibérations :
1. Révision du périmètre de la compétence voirie
2. Aires d’accueil des gens du voyage de la CCVG – modification de la grille tarifaire 3. Convention cadre avec le CCIV 2023-2025
4. Participation de la CCVG à l’Animation OSER RESO de la Chambre de Commerce et d’Industrie de la Vienne 2023
5. Création d’une zone d’activités La Grande Route à Lussac les Châteaux – mise à jour
de la fiche programme
6. Vente d’un terrain sur la ZAE Chez Boulon à Pressac au profit de la Sci SAMAMO 7. Règlement intérieur de SPORTEZ-VOUS BIEN 2023 avec règlement complémentaire pour les marches et balades vélo,
8. Mise en place d'une offre aquabike à partir de septembre 2023 à la piscine de l'Allochon à Montmorillon,
9. Evolution du fonctionnement des demandes de réservations et facturations des équipements sportifs communautaires à partir de septembre 2023, 2/ 3
10. Désignation des élus de la CCVG siégeant au GAL Sud-Vienne, dans le cadre de la programmation Interfonds 2021-2027
11. Demande de financement dans le cadre d’ACTIV’2 pour le projet d’Ecomusée de
demain
12. Budget 2023- décision modificative n°1
13. Maison de Santé La Trimouille – demande de versement de loyer
14. Fiche programme maison de santé Valdivienne
15. Création d’un grade d’adjoint administratif et de suppression d’un grade d’adjoint administratif à temps partiel et la possibilité de recruter un contractuel sur ce poste. 16. Création d’un grade d’adjoint administratif et la possibilité de recruter un contractuel sur ce poste.
17. Création d’un grade rédacteur territorial et la possibilité de recruter un contractuel sur ce poste.
18. Création d’un grade adjoint administratif et suppression d’un grade de rédacteur et la possibilité de recruter un contractuel sur ce poste.
19. Création d’un grade d’auxiliaire de puériculture
20. Création d’un grade d’opérateur des activités physiques et sportives qualifié 21. Modification des organigrammes des services « sports loisirs » et « services techniques »
22. Validation du règlement intérieur des agents de droit public
23. Recours à la prestation de recrutement proposée par le CDG 86 pour le poste de gestionnaire commande public
24. Conclusion et prise en charge financière des deux contrats d’apprentissage 25. Motion en faveur du maintien du service public de collecte et de traitement pour le recyclage des bouteilles en plastique
▪ Questions diverses
- Ouvertures des piscines d'été 2023
En espérant que vous pourrez participer à cette réunion ou vous y faire représenter, je vous prie d’agréer, Mesdames, Messieurs, l’expression de mes salutations distinguées et les meilleures. 3/ 3
POUVOIR
Je soussigné …………………………………………………………...………………………………………………………..
Délégué de la Commune de
……………………………………………………………………………………...……………..
donne pouvoir à M. ………………………………………………………………………………………………………………....
Pour me représenter et voter en mes lieu et place, lors de la réunion de Conseil
Communautaire de la Communauté de communes Vienne et Gartempe, qui se tiendra le
……………………………….……………………………
A ……………………………..…….., le ……………………………………..
(signature précédée de « BON POUR
POUVOIR »)
COMMUNAUTE DE
COMMUNES
VIENNE ET GARTEMPE