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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Orchamps.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CM 2022 08 30)
Thèmes du document : Ruralité, Changement climatique, Aménagement du territoire,
MAIRIE D’ORCHAMPS
CONSEIL MUNICIPAL – 30/08/2022
1
PRESENTS :
Lucette NAEGELLEN, Barbara PANOUILOT, Liliane RELION, Aurore GELEY, Géraldine FIGARD, Edwige VERNEREY, Nathalie TARDY-DEPREZ (sans voix délibérative) Michele BOUCARD, Régis CHOPIN, André CHARDONNENS, Nicolas JOLY, Olivier DEMANDRE, Jean-Baptiste CHAPUIS, Jeannot BAUDOT
ABSENTS EXCUSES :
Valentin MATERESE (procuration à Aurore GELEY)
Thierry ESCODA
Alexandre DUMONT (sans voix délibérative)
Secrétaire de Séance : Michèle BOUCARD.
Modification de la demande de subvention au titre de la Dotation d’Equipements des Territoires Ruraux (DETR) pour la création d’un City Parc :
Suite à la consultation des entreprises, au vu du montant des devis, il est nécessaire de modifier la demande de subvention.
Le montant estimé des travaux s’élève à 287 485,74 € hors taxes.
Au vu de ces nouveaux éléments et à l’unanimité, le Conseil Municipal confirme la création d’un City Parc et accepte la demande modificative.
Demande de subvention au titre du dispositif Espaces Nouveaux Villages Innovants (ENVI) à la Région Bourgogne-Franche Comté pour la création d’un City Parc :
Cette aide a été mise en place en 2016 pour les communes de moins de 2 000 habitants. Les projets doivent répondre aux critères d’éco-conditionnalités et qualitatifs liés aux enjeux de transition énergétique et écologique, d’aménagement d’espaces publics et de gestion économe de l’espace. Le taux de subvention se situe 20 et 70 % et peut attendre jusqu’à 50 000 €. Le Conseil Municipal approuve cette proposition à l’unanimité
Attribution du marché d’éclairage public pour la rue du Clos Bellevue au Syndicat (SIDEC) :
Dans le cadre de la poursuite du programme d’éclairage public, ce marché concerne la rue du Clos jusqu’à l’entrée du Chemin Blanc.
Son montant estimatif est de 3 489,26 € TTC, pour lequel une participation de 25 % peut être accordée par le SIDEC.
Le Conseil Municipal décide d’accepter cette proposition et sollicite l’obtention de l’aide (soit 872,32 €).
Questions diverses :
Fleurissement : suite aux aléas climatiques que nous avons encore rencontrés cette année (canicule, sécheresse, restriction d’eau et arrêt de l’arrosage), il a été décidé de revoir le plan de fleurissement de la commune. Un certain nombre de bacs à fleurs seront retirés, alors que des parterres d’arbres, d’arbustes et de plantes vivaces seront créés, afin d’offrir à notre village un fleurissement durable et responsable.