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Compte-Rendu - Compte rendu Conseil Municipal 31 mars 2022
Conseil Municipal - 02 28 mars 2019 CM
Déliberation - 5 Mars 2026
Document publié le Jeudi 5 mars 2026 par la commune de Montréverd.
Lien du pdf (Déliberation - 5 Mars 2026)
Thèmes du document : Budget, Fiscalité, Économie et finances,
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE
CONSEIL MUNICIPAL DU 05 MARS 2026 012BIS-2026
Finances
: Présentation synthétique des informations financières essentielles au vote des différents
budgets pour l’exercice 2026
013-2026
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: Election d’un Président Spécial de séance pour l’examen et le vote des comptes financiers
uniques 2025
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: Budget Général – Approbation du Compte Financier Unique 2025
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: Budget Lotissement le Bois Vert – Approbation du Compte Financier Unique 2025
016-2026
Finances
: Budget Annexe Lotissement «
Orgerie-Barbotière
» – Approbation du Compte Financier Unique
2025
017-2026
Finances
: Budget Annexe Lotissement «
Le Chatellier
» – Approbation du Compte Financier Unique 2025
018-2026
Finances
: Budget Annexe Lotissement «
Abbé Vinet
» – Approbation du Compte Financier Unique 2025
019-2026
Finances
: Budget Annexe Intervention Economique – Approbation du Compte Financier Unique 2025
020-2026
Finances
: Vote des subventions 2026
021-2026
Finances
: Vote des taux d’imposition des taxes directes locales 2026
022-2026
Finances
: Vote du Budget Primitif 2026 Budget Général
023-2026
Finances
: Vote du Budget Primitif 2026 des Budgets Annexes à caractère administratif
: Intervention
Economique
; Lotissement le Chatellier
; Lotissement Orgerie-Barbotière
; Lotissement le Bois Vert
;
Lotissement l’Abbé Vinet
024-2026
Référentiel M57 – Application de la fongibilité des crédits
025-2026
Validation de la convention pour l’installation de composteurs de quartier
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Recrutement d’un agent contractuel lié à un accroissement temporaire d’activité
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Lancement d’une procédure de recrutement et autorisation de recours à un agent contractuel
Le Maire, Damien GRASSET
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