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Document publié le Dimanche 21 juin 2015 par la commune de Soudeilles.
Lien du pdf (Déliberation - Regitre 355915)
Thèmes du document : Institutions publiques, Intelligence artificielle et robotique, Justice et droit,
MAIRIE DE SOUDEILLES - Séance du 27/06/2015 - Folio 1
SOUDEILLES, le 21 juin 2015
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion du conseil municipal ordinaire qui aura lieu à la Mairie de Soudeilles, le 27 juin 2015, à 20h30 et dont vous voudrez bien trouver l'ordre du jour ci-dessous :
01 - Contrat maintenance informatique
02 - Dépistage RADON école de Soudeilles
03 - Convention PNR
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, à l'assurance de mes sentiments les meilleurs.
Maire, M. Jean-François LAFON
Madame, Monsieur MAIRIE DE SOUDEILLES - Séance du 27/06/2015 - Folio 2
REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS Séance du 27 juin 2015
L'an deux mil quinze, le vingt sept juin, à 20h30, le Conseil Municipal de la commune de SOUDEILLES, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, au lieu habituel de ses séances, après convocation légale, sous la présidence de M. Jean-François LAFON.
Étaient présents : M. Jean-François LAFON, M. Gilles ROUCHES, M. Pascal DRUON, Mlle Amélie BATTEJAT, Mme Mireille HOWSON, Mme Yvonne MAGNE, M. Thomas MIGNAUT.
Étaient absents excusés : Mme Joëlle CHABRERIE, M. Benoit MAZE, M. Maxime RIGAUDIE.
Étaient absents non excusés : -
Procurations : M. Benoit MAZE en faveur de M. Pascal DRUON, M. Maxime RIGAUDIE en faveur de M. Jean-François LAFON.
Secrétaire : M. Gilles ROUCHES.
________________________________________________________
DÉLIBÉRATION N° MA-DEL-2015-021 : Contrat maintenance informatique
Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal l'avenant au contrat de maintenance logiciel édité par ODYSSEE INFORMATIQUE suite à l'acquisition du logiciel ELYTIS pour la gestion des listes électorales.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :
- approuvel'avenant d'ODYSSE INFORMATIQUE,
- autorise Monsieur le Maire à signer le document.
.
10 VOTANTS
10 POUR
0 CONTRE
0 ABSTENTION
________________________________________________________
DÉLIBÉRATION N° MA-DEL-2015-022 : Dépistage RADON école de Soudeilles
Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal les devis qu'il a reçus concernant la consultation pour le dépistage du RADON dans le bâtiment de l'école de Soudeilles à savoir :
Entreprise Montant HT Montant TTC ALGADE
87250 BESSINES SUR GARTEMPE
469,00€ 562,80€
A2S DIAGNOSTICS
19000 TULLE
492,50€ 591,00€
LEYRAT Jean-Michel
19000 TULLE
444,00€ 532,80€
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :
- décide de retenir l'offre de LEYRAT Jean-Michel qui la plus avantageuse, - autorise Monsieur le Maire à effectuer les démarches nécessaires pour mener à bien ce projet.
.
.
10 VOTANTS
10 POUR
0 CONTRE MAIRIE DE SOUDEILLES - Séance du 27/06/2015 - Folio 3
0 ABSTENTION
________________________________________________________
DÉLIBÉRATION N° MA-DEL-2015-023 : Convention PNR
Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal le projet de convention entre le PNR Millevaches en Limousin et la Commune de SOUDEILLES concernant le projet "Adhésion au service de Conseil en Energie Partagé".
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :
- approuve cette convention,
- autorise Monsieur le Maire à signe rle document.
.
10 VOTANTS
10 POUR
0 CONTRE
0 ABSTENTION
________________________________________________________ MAIRIE DE SOUDEILLES - Séance du 27/06/2015 - Folio 4
Récapitulatif des délibérations prises :
MA_DEL_2015_021 : Contrat maintenance informatique
MA_DEL_2015_022 : Dépistage RADON école de Soudeilles
MA_DEL_2015_023 : Convention PNR MAIRIE DE SOUDEILLES - Séance du 27/06/2015 - Folio 5
Signatures des membres présents :
M. Jean-François
LAFON (Président de
séance)
M. Gilles ROUCHES
(Secrétaire de séance)
M. Pascal DRUON Mlle Amélie BATTEJAT
Mme Mireille HOWSON Mme Yvonne MAGNE
M. Thomas MIGNAUT Mme Joëlle CHABRERIE ABSENT EXCUSÉ
M. Benoit MAZE
ABSENT EXCUSÉ
(Pouvoir M. Pascal
DRUON)
M. Maxime RIGAUDIE
ABSENT EXCUSÉ
(Pouvoir M.
Jean-François LAFON)
Séance du 27/06/2015 clôturée à 23h00