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Déliberation - Regitre 62 05.03.2020
Document publié le Jeudi 5 mars 2020 par la commune de Soudeilles.
Lien du pdf (Déliberation - Regitre 62 05.03.2020)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Justice et droit,
MAIRIE DE SOUDEILLES - Séance du 05/03/2020 - Folio 1
SOUDEILLES, le 28 février 2020
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion du conseil municipal ordinaire qui aura lieu à la Mairie de Soudeilles, le 05 mars 2020, à 18h30 et dont vous voudrez bien trouver l'ordre du jour ci-dessous :
01 - Comptes administratifs 2019 : Commune
02 - Compte administratif 2019 : Service des Eaux
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, à l'assurance de mes sentiments les meilleurs.
Maire, M. Jean-François LAFON
Madame, Monsieur MAIRIE DE SOUDEILLES - Séance du 05/03/2020 - Folio 2
REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS Séance du 05 mars 2020
L'an deux mil vingt, le cinq mars, à 18h30, le Conseil Municipal de la commune de SOUDEILLES, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, au lieu habituel de ses séances, après convocation légale, sous la présidence de M. Jean-François LAFON.
Étaient présents : M. Jean-François LAFON, M. Gilles ROUCHES, Mlle Amélie BATTEJAT, Mme Joëlle CHABRERIE, Mme Mireille HOWSON, Mme Yvonne MAGNE, M. Benoit MAZE, M. Thomas MIGNAUT.
Étaient absents excusés : -
Étaient absents non excusés : M. Pascal DRUON.
Procurations : -
Secrétaire : M. Benoit MAZE.
________________________________________________________
DÉLIBÉRATION N° MA-DC-2020-001 : Comptes administratifs 2019 : Commune
Le Conseil Municipal approuve le Compte Administratif de la Commune pour l’année 2018 avec 6 voix pour et 1 abstention.
.
7 VOTANTS
6 POUR
0 CONTRE
1 ABSTENTION
________________________________________________________ MAIRIE DE SOUDEILLES - Séance du 05/03/2020 - Folio 3
DÉLIBÉRATION N° MA-DC-2020-002 : Compte administratif 2019 : Service des Eaux
Le Conseil Municipal approuve le Compte Administratif de service Eau et Assainissement pour l’année 2019 avec 6 voix pour et 1abstention.
.
.
7 VOTANTS
6 POUR
0 CONTRE
1 ABSTENTION
________________________________________________________ MAIRIE DE SOUDEILLES - Séance du 05/03/2020 - Folio 4
Récapitulatif des délibérations prises :
MA_DC_2020_001 : Comptes administratifs 2019 : Commune
MA_DC_2020_002 : Compte administratif 2019 : Service des Eaux MAIRIE DE SOUDEILLES - Séance du 05/03/2020 - Folio 5
Signatures des membres présents :
M. Jean-François
LAFON (Président de
séance)
M. Gilles ROUCHES
Mlle Amélie BATTEJAT Mme Joëlle CHABRERIE
Mme Mireille HOWSON Mme Yvonne MAGNE
M. Benoit MAZE
(Secrétaire de séance) M. Thomas MIGNAUT
M. Pascal DRUON ABSENT
Séance du 05/03/2020 clôturée à 20h00