Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - D19 140425 BUDGET PRIMITIF 2025 DE LA COMMUNE VISE
Déliberation - D15 140425 AFFECTATION DU RESULTAT 2024 VISE
Déliberation - D16 140425 VOTE DES TAXES LOCALES VISE
Déliberation - D18 140425 BUDGET COMMUNAL APPLICATION DE LA FONGI
Déliberation - D14 140425 APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE
Déliberation - D11 220426 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2026 VISA
unknown - D11 080424 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2024 VISEE
Déliberation - D14 030423 SUBVENTIONS 2023 AUX ASSOCIATIONS TAMPO
Déliberation - D05 080424 VIDEOPROTECTION DEMANDE DE SUBVENTION F
Déliberation - D17 220426 ELECTION DES MEMBRES DE LA CAO VISA
Déliberation - D17 140425 Subventions AUX Associations 2025 VISE
Document publié le Lundi 14 avril 2025 par la commune de Saint-Jean-de-Serres.
Lien du pdf (Déliberation - D17 140425 Subventions AUX Associations 2025 VISE)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
D17_140425
Page 1 sur 1
Envoyé en préfecture le 17/04/2025
Reçu en préfecture le 17/04/2025
Publié le S'LOT
ID : 030-213002678-20250414-D17_140425-DE
République Française - Département du Gard
Arrondissement d’Alès
Registre des délibérations de la commune de
Saint Jean de Serres
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 AVRIL 2025
DELIBERATION N° D17_140425
Nombre de membres afférents au Conseil
Municipal : 15
En exercice : 14
Présents : 8
Procurations : 3
Absents :
Date de la convocation : 08-04-2025
Date d'affichage : 08-04-2025
Objet :
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2025
L'an 2025 et le 14 avril à 18 heures, le Conseil
municipal de Saint Jean de Serres, régulièrement
convoqué s’est réuni au nombre prescrit par la loi,
dans le lieu habituel de ses séances, sous la
présidence de Madame Jacqueline JANIEC,
Maire.
Présents: Jacqueline JANIEC, Andrée ROUX,
Fabien ENGELIBERT, Alain FAYADA, Daniel
ZANÉ, Elsa DARDON, Dario VIOLA, Vivien
BACARESSE,
Procurations: Édith BORNANCIN à Andrée
ROUX, Danièle MONTEIL à Daniel ZANE et
Monique DESTIENNE à Alain FAYADA.
Absents: Marie BOUEZDA-CABANE, Boris
CHAPON et Catherine ROUVIERE.
Secrétaire de séance : Fabien ENGELIBERT
Madame le Maire présente la liste des associations de la Commune qui peuvent prétendre à une subvention. Elle demande au Conseil municipal de se prononcer sur le montant maximum des sommes à verser à ces associations si le dossier avec les pièces justificatives qu'elles présenteront est accepté. Le dossier devra présenter un compte rendu détaillé des activités de l’année précédente ainsi que celles envisagées. Le montant versé correspondra aux projets présentés.
Ne prennent pas part au vote en ASSOCIATIONS MONTANTS tant que membres du bureau VOTE POUR
Fabien ENGELIBERT nu ASC 1.150 € Vivien BACARESSE Unanimité
APENEDA 500 € Unanimité
O.C.C.E 300 € Unanimité
COMITÉ DES FÊTES 1.150 € Unanimité CLUB LE BEL AUTOMNE 350 € Unanimité SOCIÈTÉ DE CHASSE LA DIANE 200 € Unanimité L'ATELIER DES ABEILLES 350 € Unanimité TOTAL 4.000 €
Ces subventions seront inscrites à l’article 6574 du budget de la Commune.
Ainsi fait et délibéré, les jour, mois et an susdits.
La présente délibération peut faire l'objet, dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication, d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Nîmes. Le tribunal Administratif peur aussi être saisi par l'application informatique « Télérecours Citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr