Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - D14 140422 SUBVENTIONS 2022 AUX ASSOCIATIONS TAMPO
Déliberation - D11 030423 APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2022 T
Déliberation - D16 030423 CESSION PARCELLE ZH 249 A ALES AGGLO TA
Déliberation - D11 220426 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2026 VISA
Déliberation - D17 140425 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2025 VISE
Déliberation - D26 180923 REVISION DU RIFSEEP TAMPONNE
Déliberation - D14 220426 DESIGNATION DES DELEGUES AUPRES DES SYN
Arrêté - A24 160519OUVERTUREFOYERCOMMUNALAUPUBLIC tamponne
Déliberation - D27 180923 SEISME AU MAROC SUBVENTION FACECO TAMPO
Déliberation - D29 290822 AVENANT FINANCIER CONTRAT TERRITORIAL 2
Déliberation - D14 030423 SUBVENTIONS 2023 AUX Associations Tamponne
Document publié le Lundi 3 avril 2023 par la commune de Saint-Jean-de-Serres.
Lien du pdf (Déliberation - D14 030423 SUBVENTIONS 2023 AUX Associations Tamponne)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Famille,
le 05/04/2023
06/04/20
D14_030423 Publié le 06/04/2025 Page 1 sur 2 ID : 050-213002678-20230403-014 030423-DE
République Française - Département du Gard Registre des délibérations de la commune de Arrondissement d’Alès Saint Jean de Serres
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 03 AVRIL 2023
DELIBEÉRATION N° D14_030423
Nombre de membres afférents au Conseit L'an 2023 et le 03 avril à 18 heures, le Conseil Municipal : 45 municipal de Saint Jean de Serres, régulièrement En exercice : 14 convoqué s’est réuni au nombre prescrit par la loi, au Foyer Communal afin de pouvoir respecter les
Présents : 11 mesures barrières liées à la crise de la COVID, Procurations : 2 sous la présidence de Madame Andrée ROUX, Maire,
Date de la convocation : 29-03-2023 Présents : Andrée ROUX, Édith BORNANCIN,
Fabien ENGELIBERT, Alain FAYADA, Daniel
Date d'affichage : 29-03-2023 ZANÉ, Eisa DARDON, Dario VIOLA, Vivien BACARESSE, Marie BOUEZDA-CABANE,
Objet : Monique DESTIENNE et Catherine ROUVIERE.
Procurations: Danièle MONTEIL à Monique
DESTIENNE et Jacqueline JANIEC à Andrée
SUBVENTIONS 2023 AUX ASSOCIATIONS ROUX
Absent excusé : Boris CHAPON
Secrétaire de séance : Édith BORNANCIN
Madame la Maire présente la liste des associations de la Commune qui peuvent prétendre à une subvention. Elle demande au Conseil municipal de se prononcer sur le montant maximum des sommes à verser à ces associations si le dossier avec les pièces justificatives qu'elles présenteront est accepté. Le dossier devra présenter un compte rendu détaillé des activités de l’année précédente ainsi que celles envisagées. Le montant versé correspondra aux projets présentés.
Pour ct Desoelation, Messieurs Fabien ENGELIBERT et Vivien BACARESSE en tant que membres du bureau ne prennent pas part au vote.
Vote : pour à l'unanimité
ASSOCIATION DE PARENTS D'ÉLÈVES : 500 €
Vote : pour à l'unanimité
O.C.C.E. : 300 €
Vote : pour à l'unanimité
COMITÉ DES FÊTES : 1.150 €
Vote : pour à l'unanimité
CLUB LE BEL AUTOMNE : 350 €
Vote : pour à l'unanimité
Société de chasse LA DIANE : 200 €
Vote : pour à l'unanimité Envoyé en préfecture le 06/04/2023
Reçu en préfecture le 06/04/2023
Publié le 06/04/2023 S L Gr
ID : 030-213002678-20230403-D14_030423-DE
D14_030423
Page 2 sur 2
L'ATELIER DES ABEILLES : 350 €
Pour cette association, Mesdames Danièle MONTEIL et Monique DESTIENNE en tant que membres du
bureau ne prennent pas part au vote.
Vote : pour à l'unanimité
Soit un total de 4 000 €
Ces subventions seront inscrites à l’article 6574.
Ainsi fait et délibéré, les jour, mois et an susdits.
5 La Maire
Andrée RO
La présente délibération peut faire l'objet, dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication, d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Nîmes. Le tribunal Administratif peur aussi être saisi par l'application informatique « Télérecours Citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr