Procès Verbal - PV CM 31.08.23

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Procès Verbal - PV CM 31.08.23 Document publié le Jeudi 31 août 2023 par la commune de Champdolent. Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 31.08.23)Thèmes du document : Assurance, Consommateurs, Justice et droit, Commune de Champdolent séance du 31 août 2023 1

_________________________

DEPARTEMENT DE LA

CHARENTE-MARITIME

________________________

ARRONDISSEMENT DE

SAINT-JEAN-D'ANGELY

PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

DU JEUDI 31 AOÛT 2023

L'An Deux Mil Vingt Trois,

Nombre de Conseillers : Le 31 août à 18 heures trente minutes, Le Conseil Municipal de la Commune de CHAMPDOLENT,

En exercice : 10 Dûment convoqué le 24 août s'est réuni en session ordinaire, Présents : 10 A la Mairie, sous la présidence de Mme Valérie BOUILLAGUET, Maire. Votants : 10

PRÉSENTS : M. Jean-Jacques BONNET, Mme BOUILLAGUET Valérie, Mme BORNET Monique, M. HENNION Germain, Mme LEMOUÉE Marylène, Mme Lysiane MANICOT, M. MORISSON Benoît, Mme PELON Amélie, M. PORTAL Olivier, M. RICHARD Arthur.

SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Mme Marylène LEMOUÉE

Madame la Maire ouvre la séance à 18H36.

Assistait à la réunion en visioconférence, Madame DUBARD, secrétaire de mairie.

Ensuite, les membres présents approuvent à l’unanimité le procès-verbal de la séance du 10 juillet 2023 et signent la dernière page.

REMPLACEMENT BOUCHE INCENDIE AU PAS FANIOUX

Madame la Maire rappelle aux membres du Conseil qu’il convient de prévoir le remplacement de la bouche incendie vétuste et condamnée au Pas Fanioux.

Vu le devis présenté par la RESE pour le remplacement de ce poteau incendie s’élevant à 2 485,51 € TTC, soit 2 071,26 € HT ;

Après étude et en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :

 ACCEPTE l’opération de remplacement du poteau incendie situé au Pas Fanioux ;  ACCEPTE le devis présenté par la RESE pour un montant total TTC de 2 485,51 €, soit 2 071,26 € HT ;

 AUTORISE Madame la Maire à signer tous les documents afférents à ce dossier.  DIT que les crédits nécessaires sont inscrits au Budget 2023.

Commentaires et interventions en séance :

La commune a tenté d’obtenir des fonds pour le remplacement de ce point incendie vétuste, sans succès. Les élus précisent qu’il conviendra de prendre une décision modificative afin de prévoir les crédits sur cette ligne. Les crédits prévus pour le contrat PEC seront basculés vu le recrutement tardif. Les élus souhaitent prévoir un garde- corps autour de la bouche incendie afin de la protéger au mieux. La secrétaire prendra l’attache du Département afin de déterminer ce qu’il est possible de faire, ce point étant situé en bord de Route Départementale.

M MA AI IR RI IE E D DE E C CH HA AM MP PD DO OL LE EN NT T

17430

Tél : 05.46.83.80.44

Fax : 05.46.83.05.18Commune de Champdolent séance du 31 août 2023 2

VÉRIFICATION DE LA TOITURE DE L’ÉGLISE ET REMANIEMENT

Monsieur le 1er adjoint rappelle aux membres du conseil qu’il y a plusieurs infiltrations d’eau dans l’église. Après avoir survolé l’église avec un drone, il a été constaté qu’un remaniement serait nécessaire.

L’entreprise JAMBROVIC pourrait réaliser ces travaux et propose les prestations suivantes :

- Vérification approfondie de la toiture pour un montant total TTC de 343,52 € TTC, soit 286,27 € HT ;

- Démoussage et remaniement de la toiture pour 714,34 € TTC, soit 595,28 € HT.

Vu les devis présentés et après étude et en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :

 ACCEPTE d’effectuer ces travaux sur la toiture de l’église ;

 ACCEPTE les devis présentés par l’entreprise JAMBROVIC pour la vérification, le démoussage et le remaniement de la toiture pour un montant total TTC de 1 057,86 €, soit 881,55 € HT (deux devis de 343,52 € TTC et 714,34 € TTC) ;

 AUTORISE Madame la Maire à signer tous les documents afférents à ce dossier.  DIT que les crédits nécessaires sont inscrits au Budget 2023.

Commentaires et interventions en séance :

Les élus disent qu’il faut prévoir ces interventions avant les pluies.

SMACL ASSURANCES : DECI - COTISATION SUPPLÉMENTAIRE

En réponse aux interrogations de Monsieur BONNET, conseiller municipal, concernant les modalités d’assurance des bâches incendie implantées sur la commune, la SMACL assurances nous informe qu’il convient d’étendre notre couverture de la façon suivante :

 Évènements couverts : Incendie, évènements climatiques, catastrophes naturelles, attentat.

o Les garanties vol et vandalismes sont exclues.

 Surprime : 54.31 €/an (tarif 2023),

 Franchise : Pour tout sinistre, il sera fait application d'une franchise égale à 10% du montant des dommages avec un minimum de 300 euros.

Vu les conditions présentées et après étude et en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :

 NE SOUHAITE PAS SOUSCRIRE ce contrat pour le moment ;

Commentaires et interventions en séance :

Au vu des garanties et risques couverts, il paraît aux élus peu opportun de souscrire. M. RICHARD précise par ailleurs qu’il est possible de faire réparer ces bâches incendie en cas de vandalisme (risque non couvert par la SMACL).Commune de Champdolent séance du 31 août 2023 3

DEVIS COMPLÉMENTAIRE AU DOSSIER EP085-1030 – REMPLACEMENT DE LA LANTERNE VÉTUSTE AUX RIVAUDS AVEC AJOUT D’UN POINT LUMINEUX

Madame la maire informe les membres du conseil que la demande de déviation de l’itinéraire du car scolaire afin d’assurer la sécurité des enfants a été validée par les transports Nouvelle- Aquitaine.

C’est dans ce cadre que l’arrêt de bus situé aux Rivauds va, de nouveau, être utilisé pour la montée et la descente des enfants.

Afin de parfaire leur sécurité, il convient d’améliorer l’éclairage public pour cet abri bus. La commune profite du fait que la lanterne des Rivauds doit être remplacée pour demander l’ajout d’un bras d’éclairage sur le même poteau.

Le SDEER a produit un devis complémentaire à hauteur de 581,08 € HT pour l’ajout de cette lanterne.

Considérant la participation de 50% du syndicat, soit une participation de 290,54 euros pour le dossier EP 085-1032,

Considérant le restant dû de 290,54 € (EP 085-1032) par la commune,

Après en avoir délibéré le Conseil municipal, à l’unanimité :

 APPROUVE le devis complémentaire du SDEER pour cette opération représentant un montant global de 581,08 €, dont 50% sont pris en charge

par le SDEER ;

 AUTORISE la Maire à signer la convention et tous documents afférents ;  DIT que les crédits seront inscrits au Budget Primitif 2023.

Commentaires et interventions en séance :

Néant.

QUESTIONS DIVERSES

 Par mesure d’économies, il est décidé d’imprimer les calendriers annuels aux personnes qui s’inscriront en mairie uniquement.

 En ce qui concerne le logement du Bouteau, la visite de Mme PLAIRE du CAUE a été très éclairante et a permis aux élus de se positionner sur la démolition du bâtiment. Des devis sont en cours de réalisation.

 Mme PLAIRE a conseillé aux élus de se pencher sur la réhabilitation de l’ancienne salle des fêtes plutôt car il s’agit d’un bâtiment situé dans le Bourg qui pourrait faire l’objet d’une réhabilitation subventionnée.

 Les élus avaient envisagé la réalisation de logements inclusifs, toutefois, la commune est peu propice car ne dispose d’aucun service à proximité. Il est proposé de réfléchir à l’installation d’un cabinet de thérapeute partagé et de logements, notamment.  La commune a été sélectionnée pour accueillir la ludothèque de Vals de Saintonge le 21 octobre prochain pour la tenue de la soirée jeux. L’APE Bords-Champdolent tiendra la buvette et proposera des sandwichs.Commune de Champdolent séance du 31 août 2023 4

 La marche rose pour octobre rose est prévue le 8 octobre, le même jour que la course cysliste des marrons chauds. Il nous a fallut repenser l’itinéraire. La déclaration doit rapidement être envoyée en Préfecture et la commune de Bords sera prévenue. Monique BORNET tiendra la caisse et plusieurs signaleurs seront postés aux carrefours et croisements. La salle de la Boutonne devra être réservée pour l’occasion.

 Il convient de passer le branchement électrique du stade à 18 Kwh au lieu de 36 afin de faire des économies sur le montant de l’abonnement.

 La commune va prévoir d’investir dans 2 ou 3 banderoles publicitaires afin de mieux signaler nos évènements.

 Il convient de se rapprocher de la commune de Bords afin de déterminer qui paie quoi concernant les panneaux d’information pour le site de Bel ébat écluse.

 Il est précisé qu’il convient de terminer l’aménagement du boulodrome en proposant de l’ombre (plantation arbres), une poubelle, un banc et un cendrier. Monique BORNET se charge de faire établir des devis pour les arbres. Le reste du matériel est déjà en notre possession.

 Les élus souhaitent organiser une réunion avec les amis de Champdolent et Isabelle BELLION afin de faire un point sur l’organisation du concert du 29 juillet 2023 à la fin du mois de septembre 2023. En fonction de ce qu’il ressortira de cette réunion, il conviendra d’adapter la convention d’occupation du lieu. M. PORTAL suggère aux amis de Champdolent de prévoir l’acquisition d’un TPE pour l’an prochain car cela manque lors de l’organisation de ce type d’évènement. Mme PELON dit que la soirée s’est terminée assez tôt et qu’il conviendrait peut-être de prévoir deux groupes l’an prochain.

 Il est également proposé de réfléchir à l’organisation d’un feu d’artifice à l’issue du concert estival.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h19.Commune de Champdolent séance du 31 août 2023 5

Ordre du jour

1) Approbation du procès-verbal de la séance du 10 juillet 2023 ;

2) DECI : Remplacement de la bouche incendie au Pas Fanioux ;

3) Vérification de la toiture de l’église : Devis EIRL JAMBROVIC ;

4) SMACL Assurances : Assurance DECI – cotisation complémentaire ;

5) SDEER : Devis création d’un point lumineux pour l’arrêt de bus « Les Rivauds » ; 6) Questions diverses : Calendrier 2024, projet de réhabilitation de l’ancienne salle des fêtes, compte-rendu de la visite du Bouteau avec le CAUE, soirée jeux de société du 21 octobre 2023, marche rose du 8 octobre 2023.

SIGNATURE DES MEMBRES PRESENTS :

Mme BOUILLAGUET M.HENNION Mme BORNET

M. MORISSON M. BONNET Mme LEMOUÉE

Mme MANICOT Mme PELON M. PORTAL

M. RICHARD