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Document publié le Vendredi 30 juin 2023 par la commune d'Houches.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberation seance 30 juin 2023 signee)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Banque,
LES HOUCHES /Y) MONT-BLANC Vu
ETS Affichage du : 05/07/2023 Au:
COMMUNE DES HOUCHES
LISTE DES DELIBERATIONS DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2023
CONTRE ABSTENTION
23_092 0
ila Communauté de Communes de la Vallée de Chamonix
{Mont-Blanc et la Régie d'Animation Sociale et de Loisirs
!(RASL) de la commune des Houches
arifs périscolaire et accueil de loisirs — extrascolaire saison
023/2024
{Nouveaux tarifs des cartes ViaCham pour la période allant de |
!la date de la délibération au 3 décembre 2023 inclus. !
4 (Mary FERRARO,
procuration Vanessa
MAYTRAUD, Frédéric DE
VIVIE, procuration
Stéphane LAGARDE)
23_097 Acquisition de la parcelle cadastrée section D numéro 3523 19