Ordre du Jour - ODJ 05 JUIN 19h30 SIGNE

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Ordre du Jour - ODJ 05 JUIN 19h30 SIGNE Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Houches. Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 05 JUIN 19h30 SIGNE)Thèmes du document : Budget, Handicap et inclusivité, Grandes et moyennes entreprises, LES MOUCHES

CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 05 juin 2026 — 19h30

En Mairie — Salle du Conseil Municipal

ORDRE DU JOUR

COMMUNICATIONS DE MONSIEUR LE MAIRE

Rapporteur : Monsieur Le Maire

Rapport d'activité du maire et des élus

1. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 30 AVRIL 2026

2. ETAT-CIVIL

3. ADMINISTRATION GENERALE

3.1

3.2

Commission communale des impôts directs (CCID): Fixation de la liste des contribuables susceptibles d'être désignés par le Directeur Départemental des finances publiques pour siéger comme commissaire au sein de cette instance. Rapporteur : Monsieur Le Maire

Convention de mise à disposition du local Antenne jeunes pour l'association

« Capoeira Culturel Itapema du Brésil » - Annexe 1

Rapporteur : Madame Mary FERRARO

4. RESSOURCES HUMAINES

Rapporteur : Monsieur Le Maire

4.1

5.

Actualisation du Comité Social Territorial

FINANCES

Annexe 2 - NOTE DE PRESENTATION BREVE ET SYNTHETIQUE DU CFU 2025

Rapporteur : Monsieur Le Maire

5.1

5.2

5.3

5.4

5.5

ANNEXES 3 à 7

BUDGET GENERAL: ADOPTION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025 — ANNEXE 3

BUDGET GENERAL : AFFECTATION DEFINITIVE DES RESULTATS 2025

BUDGET ANNEXE REGIE ANIMATION SOCIALE : ADOPTION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025 ET DU CFU DE DISSOLUTION — ANNEXE 4

BUDGET ANNEXE BOIS ET FORETS : ADOPTION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025 — ANNEXE 5

BUDGET ANNEXE BOIS ET FORETS : AFFECTATION DÉFINITIVE DES RESULTATS 20255.6

5.7

5.8

5.9

5.10

5.11

BUDGET ANNEXE REMONTEE MECANIQUE TOURCHET : ADOPTION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025 — ANNEXE 6

BUDGET ANNEXE REMONTEE MECANIQUE TOURCHET : AFFECTATION DEFINITIVE DES RESULTATS 2025

BUDGET ANNEXE PARKING : ADOPTION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025 ANNEXE 7

BUDGET ANNEXE PARKING : AFFECTATION DEFINITIVE DES RESULTATS 2025

BUDGET GENERAL : DECISION MODIFICATIVE N°1

Demande de subvention auprès de la CAF pour l'aménagement de locaux destinés à l’accueil périscolaire et centre de loisirs

Rapporteur : Madame Emelyne BARBET ROUX

6. MARCHES PUBLICS / TRAVAUX

6.1

6.2

6.3

6.4

6.5

6.6

6.7

Modification du Règlement d'utilisation et d'entretien de la Route Forestière du Châtelard — Col de Voza — Annexe 8

Rapporteur : Madame Laetitia MAISONNEUVE

Demande de subventions : CDAS 2026 en faveur de l'acquisition d'équipements pour la crèche

Rapporteur : Monsieur Frédéric JOSE-BURNET

Demande de subventions: CDAS 2026 en faveur du renouvellement d'une aire de jeux pour enfants

Rapporteur : Monsieur Frédéric JOSE-BURNET

Demande de subventions: CDAS 2026 en faveur du renouvellement d'un véhicule des services techniques

Rapporteur : Monsieur Frédéric JOSE-BURNET

Demande de subventions : CDAS 2026 en faveur de l'acquisition d'équipements mobiliers pour les associations utilisant la salle OLCA

Rapporteur : Monsieur Frédéric JOSE-BURNET

Demande de subventions : CDAS 2026 en faveur de la reprise d'un mur de soutènement à la Flatière

Rapporteur : Monsieur Frédéric JOSE-BURNET

Demande de subventions : CDAS 2026 en faveur de la création d’une rampe d'accès PMR et d'évacuation de la crèche

Rapporteur : Monsieur Frédéric JOSE-BURNET

7. FONCIER/ URBANISME

Rapporteur : Monsieur Frédéric DE VIVIE

7.1

72

7.3

74

Renoncement au Droit de Préemption Urbain

Convention de mise à disposition d'un terrain communal au profit de l'Association « Mont Blanc Fermes péda » - Annexe 9

Convention de mise à disposition ponctuelle du chalet d'alpage « Grands Bois » - Association Les Poneys de Bellevarde — Annexe 10

Modification simplifiée n°1 du PLU des Houches - Définition des modalités de mise à disposition du public - Information préalable au Conseil Municipal7.5 Mise en compatibilité n°3 du PLU des Houches par Déclaration de Projet —

Approbation — Annexes 11 à 17

8. DELEGATIONS

9. QUESTIONS DIVERSES

Les Houches, le 29 mai 2026

Le Maire,

Stéphane LAGARDE