Compte-Rendu - a0591obw3jdxuxm

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Compte-Rendu - a0591obw3jdxuxm Document publié le Lundi 5 novembre 2018 par la commune d'Esparros. Lien du pdf (Compte-Rendu - a0591obw3jdxuxm)Thèmes du document : Logement, Justice et droit, Institutions publiques, Conseil Municipal du 05/10/2018 - Page 1 sur 5 n°2018/09

République Française Département des Hautes-Pyrénées

MAIRIE D’ESPARROS

Séance du 05 novembre 2018 à 20 heures, convocation du : 29/10/2018.

Présents: MM Jean-Marie DUTHU, Norbert CARRERE, Aurélie CUILHE, Dominique DUTHU, Elodie

CAZAUBON, Raymond DELHOM, Laurent VERDIER, Patrice BOUTIN.

Absent ayant donné procuration :

Absents : Yves DUTHU.

Monsieur le Maire ouvre la séance à 20h00.

Monsieur le Maire demande la désignation d’un secrétaire de séance.

Mademoiselle Elodie CAZAUBON est désigné à l’unanimité secrétaire de séance.

Monsieur le Maire demande aux membres du Conseil Municipal s’ils ont des observations à apporter au compte- rendu du 17 octobre 2018.

Aucune observation n’est à apporter.

Le compte-rendu n° 2018/08 est adopté à l’unanimité.

Monsieur ie Maire donne lecture de l’ordre du jour du Conseil Municipal.

L- ORDRE DU JOUR :

> 1 — Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal en date du 01/10/2018 ; (document joint) > 2 — Fonds de concours à la C.C.P.L ;

> 3 — Animation d'atelier de théâtre-danse ;

> 4 — Appartement de l’école : préavis de départ ;

> 5 — Electrification rurale,

I - POINT SUR LES OPERATIONS EN COURS :

1 — Commune :

= Cantine scolaire ;

- Travaux 2018.

2 - Service des Eaux : source de Hount-Héréde — Instauration périmètre de protection.

Il — INFORMATIONS DIVERSES :

1 — Commune :

2 — Service des Eaux :

QUESTION DIVERSES ;

DELIBERATIONS.

Accusé de réception en préfecture

065-216501650-20181108-CR2018-09-AU

Date de télétransmission : 08/11/2018

Date de réception préfecture : 08/11/2018Conseil Municipal du 05/10/2018 - Page 2 sur 5 n°2018/09

1 — Adoption du procès-verbal de la réunion du : 01/10/2018.

Monsieur le Maire demande aux membres du Conseil Municipal de bien vouloir formuler leur observation ou demande de modification concernant le procès-verbal n°2018/08, de la séance du 01/10/2018. Vote à l'unanimité. Délibération n° 2018/47.

Signaturede la fenille de clôture de

2 -— Fonds de concours à la C.C.PL :

Vu les articles 5111-4 et suivants du CGCT,

Vu Particle L. 5214-16-V du CGCT,

Vu la réalisation par la Commune de l’opération de rénovation et équipements sur bâtiments communaux,

Vu le montant total des travaux correspondant s’élevant à 5 480.20 € HT,

Monsieur le Maire propose de solliciter un fonds de concours de 2 430 € auprès de la Communauté de Communes du Plateau de Lannemezan pour l’exercice 2018, pour le financement de l’opération précitée, avec le plan de financement suivant :

Dépenses En € HT ES Recettes En € HT

Opération de travaux Subventions 0€ « rénovation et équipements EG me Conan 5 486.20 € Fonds de concours CCPL 2430 €

Autofinancement Commune 3 050.20 €

Total 5 480.20 € Total 5 480.20 €

Vu la proposition du Maire,

Le Conseil Municipal décide, à l’unanimité des suffrages exprimés,

- De solliciter un fonds de concours d’un montant de 2 430 € à la CCPL pour l’opération de rénovation et équipements sur bâtiments communaux,

- D’autoriser Monsieur le Maire à solliciter la demande de versement de fonds de concours à Monsieur le Président de la Communauté de Communes du Plateau de Lannemezan, suivant les conditions fixées à Particle L 5214-16 V du CGCT,

- D’autoriser Monsieur le Maire à prendre toute disposition pour l’exécution de cette délibération. Vote à l'unanimité. Délibération n° 2018/48.

3 — Animation d'atelier de théâtre-danse.

Monsieur le Maire informe l’ensemble des membres que Madame la directrice de l’école d’Esparros a sollicité la Commune afin de réserver l’association « ENTRART » pour l’animation d’atelier de théâtre-danse et mise en scène d’un spectacle pour l’année 2018/2019.

Un devis a été réalisé par l’animatrice pour les 29 séances de l’année 2018/2019, se décomposant de la façon suivante :

- Adaptation théâtrale du roman,

- Projet artistique : définition du registre et de l’approche stétique, plan scénographique, - Projet pédagogique : organisation du travail global et des séances en tenant compte des compétences à acquérir et des besoins psychologiques des élèves,

- 18 réunions de coordination.Conseil Municipal du 05/10/2018 - Page 3 sur 5 n°2018/09

Prix : 29 séances d’une heure trente à 35 €/heure de janvier à juin pour un montant total de 1 522.50 € (TVA non

applicable, art 293 B du CG).

L’animatrice a proposé d’appliquer pour cette année, le tarif de 22 séances d’un montant de 1 155 € à l’école d’Esparros.

Monsieur le Maire à proposé qu’une participation soit allouée à cette animation mais qu’une aide soit également sollicitée, par Madame la directrice de l’école d’Esparros, aux Communes dont les enfants participent à cette animation.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres décide :

- Approuve la proposition de Monsieur le Maire,

- Le coût de l’animation «théâtre-danse » étant d’environ 110 € par enfant, la Commune d’Eparros

attribuera la somme de 330 € pour les 3 enfants résidants sur la Commune.

Vote à l'unanimité. Délibération n° 2018/49.

4 - Appartement communal de l’école : préavis de départ.

Monsieur le Maire rappelle à l’ensemble des membres que la locataire de l’appartement de l’école a adressé par R.AR, un préavis de départ du logement de l’école reçu en date du 29 septembre 2018, suite à l’attribution d’un logement social HLM.

Le Maire et le 1° Adjoint ont effectué une visite du logement le 28 octobre 2018, en présence de la locataire afin d’établir un état des lieux. Aucune dégradation n’a été constatée au cours de la visite.

Monsieur le Maire propose que le dépôt de garantie d’un montant de 450 € (quatre cent cinquante Euros) soit restitué à la locataire.

Il ajoute que le dépôt de garantie doit être restitué dans un délai maximal de : + 1 mois si l'état des lieux de sortie est conforme à l'état des lieux d'entrée, Le délai commence à partir du jour de la restitution des clés par la locataire qui les a remises en mains propres lors de l’état des lieux.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité des membres décide : - De restituer, dans les délais, la caution d’un montant de 450 € (quatre cent cinquante Euros) à la locataire.

Vote à Punanimité, Délibération n° 2018/50.

5 - Electrification rurale.

Monsieur le Maire informe l’ensemble des membres que le Syndicat Départemental d’Energie (SDE) a adressé un courrier afin que la Commune prépare le programme d’électrification, éclairage et énergie pour l’année 2019.

L’électrification rurale : renforcement, sécurisation et enfouissement ;

L’éclairage public : extensions, reconversion, diagnostics énergie, éclairement des terrains de sport ou de monuments ;

e L'énergie : énergies renouvelables, économie d'énergie.

Trois fiches pour les projets ont été jointes au courrier.

Monsieur le Maire fait un tour de table afin de recueillir les doléances de chacun.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres décide : Les poteaux des lampadaires de l’éclairage publics sont dégradés.

Vote à l'unanimité. Délibération n° 2018/51.Conseil Municipal du 05/10/2018 - Page 4 sur 5 n°2018/09

6 Demande de l’association « Bibliothèque ».

Monsieur le Maire informe l’ensemble des membres que les responsables de la bibliothèque ont adressé un courrier en Mairie afin de solliciter deux aménagements, à savoir :

« Monsieur le Maire, mesdames et messieurs les Conseillers municipaux,

Afin d'améliorer notre travail à la bibliothèque, nous nous permettons de vous solliciter pour deux aménagements : Pourrait-on disposer du cagibi (ancien WC) situé sous le préau à côté du portail, afin d'entreposer un peu de matériel dont nous avons souvent besoin ? Dans le cas d'une réponse positive, vous serait-il possible de le faire nettoyer et installer quelques étagères ?

D'autre part, nous organisons chaque année, dans le cadre de manifestations nationales, des projections de films dans la salle des fêtes, dont une en partenariat avec les 2 écoles (fête du court-métrage), Une de nos difficultés vient du grand écran de fabrication totalement artisanale et peu fiable, qui doit être démonté après chaque manifestation, Nous avons pensé que l'installation d'un écran permanent (que l'on pourrait peut-être accrocher au plafond et que l'on replierait quand on ne s'en sert pas) nous faciliterait grandement la tâche, Cet écran pourrait aussi servir à d'autres associations comme le club de rugby ou l'école, mais aussi à des particuliers qui loueraient la salle pour un mariage par exemple,

Nous sommes conscients de l'effort que nous vous demandons mais notre souci reste toujours l'amélioration d'un

service public et l'intérêt des habitants du village,

Avec nos remerciements, veuillez agréer mesdames, messieurs, 1 ‘expression de nos meilleurs sentiments,

Pour l'équipe de la bibliothèque ».

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres décide :

Ÿ L'association peut disposer du «cagibi» pour entreposer du matériel. Les travaux de nettoyage, l'installation d’étagères et la sécurisation du local seront à la charge de l’association.

# Ne s’oppose pas au projet de l’installation d’un écran de projection sous réserve de la faisabilité technique et financière.

Vote à l'unanimité. Délibération n° 2018/51.

IX - POINT SUR LES OPERATIONS EN COURS :

1 - Commune.

- Cantine scolaire au restaurant « le Relais d’Esparros » :

Suite au compte-rendu 2018/08, les déléguées de parents d’élèves contactent les Maires, dont les enfants fréquentent la cantine scolaire, afin de savoir s’ils souhaitent donner une participation de 2 €/repas pour chaque enfant de leur Commune.

- Travaux MAPA 2018 : le changement des menuiseries du restaurant « Le Relais d’Esparros » a été réalisé le 29 et 30 octobre 2018.

2 — Service des Eaux.

Source de Hount-Héréde.

Suite à la délibération 2018/42, une demande d’aide a été adressée au Conseil Départemental et à

VAgence de l’eau Adour Garonne pour les travaux de mise en conformité de la source.Conseil Municipal du 05/10/2018 - Page 5 sur 5 n°2018/09

[I — INFORMATIONS DIVERSES :

1- Commune.

Jumelage Esparros/Plan :

Un contact a été pris, lors de la foire du 15 octobre 2018, avec la municipalité de Plan auprès de Monsieur le Maire

et son adjoint afin de renouer des échanges entre les deux Communes.

Un premier objectif est de continuer avec les écoles, un voyage de fin d’année est envisagé. Réunir les personnes des deux Communes qui ont fait naître le jumelage.

Changement photocopieur: vu la mauvaise impression des documents il serait souhaitable de procéder au changement du photocopieur. De plus lors des dernières interventions le technicien nous avait informés que les pièces de cet appareil n’étaient plus commercialisées.

Il est préférable de faire l’acquisition d’un copieur par location. Il peut être changé régulièrement au lieu de le conserver plusieurs années,

11 novembre 2018 : la cérémonie du 11 novembre débutera à 10h45.

Les cloches vont sonner à la volée à 11h00 pendant 11 minutes.

Dépôt de gerbe et 2 bouquets. Marseillaise chantée par les enfants de l’école.

Monuments de la place, dépôt de 2 bouquets et une minute de silence.

Vin d'honneur : offert par la municipalité et servi par les membres du comité des fêtes et de la Mairie.

Néant.

Plus personne ne demandant la parole et l’ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire lève la séance.

Nb: Le présent compte rendu est provisoire et sera soumis pour approbation à la prochaine réunion du Conseil Municipal.

Le Maire,

Jean-Marie DUTHU

Transmis en Préfecture le 08/11/2018.

Publié le 08/11/2018.

Accusé de réception en préfecture

065-216501650-20181108-CR2018-09-AU

Date de télétransmission : 08/11/2018

Date de réception préfecture : 08/11/2018