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Procès Verbal - 2019 09 10 PV
Procès Verbal - 2025 07 21 PV
Procès Verbal - 2017 10 23 PV
Procès Verbal - 2018 10 23 PV
Procès Verbal - 2024 10 23 PV
Procès Verbal - 2021 10 04 PV
Procès Verbal - 2023 07 10 PV
Document publié le Lundi 10 juillet 2023 par la commune de Schwobsheim.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2023 07 10 PV)
Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Institutions publiques,
Département
du
Bas
- Rhin
Arrondissement
de
Sélestat
COMMUNE
DE
SCHWOBSHEIM
PROCES-VERBAL
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
10 juillet
2023
à 19h30
Date
de
convocation
: 3 juillet
2023
Nombre
de
conseillers
élus :
11
Nombre
de
conseillers
en
fonction
:
11
Nombre
de
conseillers
présents :
10
Nombre
de
procurations :
01
Sous
la présidence
de
Madame
Denise
KEMPF,
Maire,
Etaient
présents
:
Mmes
FRIEDRICH
Christel,
JEHL-MEYER
Rachel,
SCHMITT
Nathalie,
Mrs
OHNET
Claude,
ROHR
Michel,
FROMMER
Olivier,
HAUMESSER
Rémy,
JEHL
Didier,
RUDLOFF
Jean-Louis. Était
absent
: MEYER
Frédéric
Procuration
: MEYER
Frédéric
a
donné
procuration
à Jean-Louis
RUDLOFF
Ordre
du
jour :
1.
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
30/05/2023
et désignation
d’un
secrétaire
de séance
Urbanisme
: Projet
de
lotissement
Subvention
exceptionnelle
Achat
: Autorisation
de
remboursement
Agents
: Autorisation
spéciales
d’absences
Chasse
2024 : Affectation
du
produit
de
la chasse
Opération
« Savoir
rouler
à
vélo
» : retour
d’expérience
et facturation
Go N ® U À W N Divers
et
informations
Madame
le
Maire
indique
que
l'intervention
du
lotisseur
SOVIA,
n’aura
pas
lieu. A
la
suite
d’une
réunion
d’adjoints
elle
a
demandé
de
revoir
le
projet
initialement
présenté.
Le
délai
étant
trop
court
pour
proposer
une
esquisse
au
Conseil
Municipal,
l'intervention
sera
reportée
à
une
date
ultérieure.
1.
LECTURE
ET
APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
30/05/2023
ET
DESIGNATION
D’UN
SECRETAIRE
DE
SEANCE
Le
Procès-Verbal
de
la
réunion
du
Conseil
Municipal
du
30
mai
2023
a
été
soumis
à
l'approbation
du
conseil
municipal
et
transmis
à
la Sous-Préfecture
de
Sélestat
Erstein.
Les
fonctions
de
secrétaire
de
la présente
séance
sont
confiées
à Rémy
HAUMESSER
désigné
unanimement. ADOPTÉ
À
L’'UNANIMITÉ
173
Accusé de réception en préfecture 067-216704619-20230710-2023-07-10-PV-DE Date de télétransmission : 18/07/2023 Date de réception préfecture : 18/07/2023 Commune
de
SCHWOBSHEIM
PV
du
CM
du
10.07.2023
2.
URBANISME
: PROJET
DE
LOTISSEMENT
Madame
le
Maire
présente
les
plans
transmis
par
l’entreprise
SOVIA,
qui
propose
d'occuper
les deux
côtés
de
la
rue
des
Lilas.
L'aménagement
présenté
condense
l'habitat
intermédiaire,
c’est-à-dire
plusieurs
logements
sur
de
petites
surfaces
de
moins
de
3.5
ares
d’un
côté
de
la
rue.
Une
variante
avec
une
autre
répartition
a
été
demandée
au
lotisseur.
Une
deuxième
demande
est
de
retravailler
la
disposition
des
lots
uniquement
sur
la partie
sud
(vers
Boesenbiesen)
pour
septembre.
3.
SUBVENTION
EXCEPTIONNELLE
Pour
la
cérémonie
de
prise
de
commandement
du
nouveau
Lieutenant,
le
centre
de
secours
de
Sundhouse
a
sollicité
une
subvention
des
communes
pour
l’organisation
du
moment
de
convivialité
qui
a
suivi
la
passation.
Il est
proposé
de
leur
verser
une
somme
de
70€
Le
conseil
après
délibération,
-
VALIDE
l'attribution
d’une
subvention
exceptionnelle
au
centre
de
secours
de
Sundhouse,
-
CHARGE
Madame
le
Maire
de
faire
procéder
au
mandatement
de
cette
somme.
ADOPTÉ
À
8 VOIX
POUR
ET
3 ABSTENTIONS
4.
ACHAT
: AUTORISAITON
DE
REMBOURSEMENT
Monsieur
FROMMER
Olivier,
Conseiller
Municipal,
a
pu
acquérir
pour
le
compte
de
la
commune,
un
réfrigérateur
pour
équiper
la
kitchenette
de
la
mairie
au
tarif
de
112.40
€
TTC. Il est
proposé
de
valider
le remboursement
de
ce
dernier
par
le Conseil
Municipal.
Le
Conseil
Municipal,
après
délibération,
- ACCEPTE
le
remboursement
à
M.
Olivier
FROMMER
du
montant
de
112.40
€ - CHARGE
Madame
Le
Maire
de
faire
procéder
au
mandatement
de
cette
somme.
ADOPTÉ
À
L’'UNANIMITÉ
5.
AGENTS
: AUTORISATIONS
SPECIALES
D’ABSENCES
Les
évènements
familiaux
ou
professionnels
dans
la
vie
des
agents
peuvent
produire
des
droits
à
congés
qu'il
convient
de
cadrer
pour
permettre
une
uniformité
et
longévité.
Après
avis
favorable
du
CST,
il est
proposé
au
Conseil
Municipal
de
valider
la
liste fournie
en
annexe.
Le
Conseil
Municipal,
après
délibération,
- VALIDE
la
liste
des
Autorisations
Spéciales
d’Absences,
- CHARGE
Madame
Le
Maire
de
la porter
à la connaissance
des
agents.
ADOPTÉ
À
10
VOIX
POUR
ET
1 ABSTENTION
174
Accusé de réception en préfecture 067-216704619-20230710-2023-07-10-PV-DE Date de télétransmission : 18/07/2023 Date de réception préfecture : 18/07/2023 Commune
de
SCHWOBSHEIM
PV
du
CM
du
10.07.2023
6.
CHASSE
2024
: AFFECTATION
DU
PRODUIT
DE
LA
CHASSE
La
consultation
des
propriétaires
du
lot
de
chasse
de
la
commune
est
lancée
afin
de
respecter
le
calendrier
fourni
par
la
Direction
Départementale
des
Territoires
(DDT).
La
commune
étant
concernée
par
cet
avis,
le
Conseil
est
consulté
pour
donner
son
avis
sur
la
question.
Le
Conseil
Municipal,
après
délibération,
- EST
FAVORABLE
à l'abandon
produit
de
la chasse
au
profit
de
la commune,
- CHARGE
Madame
Le
Maire
de
faire
suivre
la
décision.
ADOPTÉ
À
10
VOIX
POUR
ET
1 ABSTENTION
7.
OPERATION
«
SAVOIR
ROULER
A
VELO
»
: RETOUR
SUR
EXPEREIENCE
ET
FACTURATION
La
session
2023
s’est
terminée
et
les
enfants
ont
tous
reçu
le
diplôme
relatif
à
cette
formation. L'organisme
« Génération
Vélo»
nous
a
informé
du
prochain
versement
de
leur
participation
qui
s'élève
à 625
€.
Il reste
donc
à charge
à la commune
la somme
de
959
€.
Comme
convenu
avec
la commune
de
Boesenbiesen,
le
reste
à
charge
sera
partagé
entre
les
deux
communes.
Il est
demandé
de
valider
l'émission
du
titre
de
recette
à
destination
de
la
commune
de
Boesenbiesen
pour
un
montant
de
479.50
€
Le
Conseil
Municipal,
après
délibération,
- VALIDE
la
facturation
de
50%
du
reste
à
charge
de
l’opération
«
Savoir
rouler
à
vélo
»,
- CHARGE
Madame
Le
Maire
d'émettre
le
titre
de
recette
correspondant
à
Boesenbiesen.
ADOPTÉ
À
L’'UNANIMITÉ
8.
DIVERS
ET
INFORMATIONS
©
Poste
d’agent
technique
: L'agent
en
remplacement
a
pris
ses
fonctions
depuis
le
26/6
jusqu’au
15/07.
Un
jeune
du
village
prendra
le
relais
du
17/07
au
12/08.
La
période
du
15/08
au
30/09
sera
assurée
par
le
remplaçant
actuel.
©
Compte
Epargne
Temps:
Pour
permettre
à
l’agent
actuellement
en
maladie
de
ne
pas
perdre
l'intégralité
de
ses
congés
payés
de
l’année
2022,
il
est
proposé
la
création
d’un
Compte
Epargne
Temps
pour
les
agents.
Le
dossier
devra
être
travaillé
avant
sa
présentation
au
CST
et
sa
validation
par
le
Conseil
Municipal.
©
Soirée
tartes
flambées
des
aînés
: La
période
de
forte
chaleur,
conjuguée
à
la
présence
épisodique
du
camion,
conduit
à
l'abandon
du
projet
pour
l'instant.
&
Audit
Chambre
d’Agriculture
: Suite
à
une
demande
de
la
commune,
la
restitution
de
l'étude
concernant
l'attribution
des
terres
communales
a
été
faite
par
Mme
Perrenoud,
juriste
de
la Chambre
d’Agriculture.
©
Nuisances
à
l’aire
de
jeux
: La
mairie
a
été
informée
de
dégradation
chez
des
personnes
privées
suite
à
des
regroupements
qui
se
tiendraient
à
l’aire
de
jeux.
Il est
envisagé
175
Accusé de réception en préfecture 067-216704619-20230710-2023-07-10-PV-DE Date de télétransmission : 18/07/2023 Date de réception préfecture : 18/07/2023 Commune
de
SCHWOBSHEIM
PV
du
CM
du
10.07.2023
de
procéder
à l'installation
d’un
filet
de
protection
ainsi
qué
de
bornes
pour
éviterte
stationnement
de
véhicules
sur
cet
emplacement.
©
Installation
d’une
nouvelle
benne
à
vêtements
: Une
demande
émanant
du
«
Relais
»
est
arrivée
en
mairie,
proposant
l'installation
d’une
nouvelle
benne
à vêtements
à
côté
de
celle
existante.
Le
Conseil
est favorable.
Il est
envisagé
de
la positionner
à un
autre
endroit
dans
le village
afin
de
diversifier
l'offre.
Cette
dernière
pourrait
être
couplée
à
une
nouvelle
borne
biodéchets.
©
Commission
Intercommunale
Culturelle
: Rachel
JEHL-MEYER
revient
sur
la
réunion
de
la
commission
qui
a
abordé
le
projet
de
«
musée
nationaux
transportables
».
En
effet,
un
système
de
réalité
virtuelle
permettrait
de
visiter
de
grands
musées
nationaux
dans
chaque
village
de
la communauté
de
communes.
Afin
de
permettre
une
prise
de
décision
rapide
sur
ce
projet,
une
visite
d’un
système
existant
à
Ensisheim
sera
effectuée
par
les
membres
de
la commission
la semaine
prochaine.
©
Commémoration
du
11
novembre:
Madame
le
Maire
propose
de
reconduire
l’organisation
d’une
cérémonie
pour
cette
année.
Ce
point
sera
abordé
avec
le
nouvel
enseignant
pour
permettre
la
participation
des
élèves.
Didier
JEHL
profite
de
ce
point
pour
demander,
par
devoir
de
mémoire,
s’il
serait
possible
d'inscrire
les
noms
et
prénoms
d’origine
des
défunts
de
la
commune,
puisqu'ils
n’existent
pas
actuellement.
$
Conseil
Municipal
des
Jeunes:
Jean-Louis
RUDLOFF
propose
la
création
d’un
Conseil
Municipal
des
Jeunes
pour
leur
permettre
de
s'impliquer
dans
la
vie
du
village
et
les
faire
participer
aux
actions.
Cela
permettrait
également
la
mise
en
avant
du
civisme
et
éviter
les
dégradations
de
l’aire
de
jeux,
par
exemple.
Il est
proposé
que
la tranche
d’âge
de
l’école
primaire
soit
retenue.
L'ordre
du jour
étant
épuisé,
plus
aucune
question
n’étant
soulevée,
la séance
est levée
à 21
h 00
mn
A
Schwobsheim,
le
13
juillet
2023
Le
Maire,
Le
secrétaire
de
séance,
Denise
KEMPF
Rémy
HAUMESSER
176
Accusé de réception en préfecture 067-216704619-20230710-2023-07-10-PV-DE Date de télétransmission : 18/07/2023 Date de réception préfecture : 18/07/2023 Commune
de
SCHWOBSHEIM
PV
du
CM
du
10.07.2023
Tableau
de
présence,
séance
du
10
juillet
2023
Ordre
du
jour
:
Préambule
: intervention
de
l’aménageur
SOVIA
1.
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
30/05/2023
et désignation
d’un
secrétaire
de
séance
SD NO O EH 8 & N
Urbanisme
: Projet
de
lotissement
Subvention
exceptionnelle
Divers
et
informations
Achat
: Autorisation
de
remboursement
Agents
: Autorisation
spéciales
d’absences
Chasse
2024
: Affectation
du
produit
de
la chasse
Opération
« Savoir
rouler
à vélo
» : retour
d'expérience
et facturation
Nom
Prénom
Qualité
Signature
Procuration
Denise
KEMPF
Maire
&
OHNET
Claude
1e" Adjoint
KT \
Michel
ROHR
2ème
Adjoint
>
JEHL
Didier
Conseiller
Æ
FRIEDRICH
Christel
Conseillère
ï
KR
HAUMESSER
Rémy
Conseiller
FROMMER
Olivier
Conseiller
/ PTT
SCHMITT
Nathalie
Conseillère
ED
MEYER
Frédéric
Conseiller
Procuration
à
JL
RUDLOFF
N
_f
JEHL-MEYER
Rachel
Conseillère
RUDLOFF
Jean-Louis
Conseiller
Accusé de réception en préfecture 067-216704619-20230710-2023-07-10-PV-DE Date de télétransmission : 18/07/2023 Date de réception préfecture : 18/07/2023