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Procès Verbal - 2020 12 14 PV
Procès Verbal - 2021 09 13 PV
Procès Verbal - 2019 09 10 PV
Procès Verbal - 2021 10 04 PV
Document publié le Lundi 4 octobre 2021 par la commune de Schwobsheim.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2021 10 04 PV)
Thèmes du document : Justice et droit, Transports, Bois et produits du bois,
Département
du
Bas
- Rhin
Arrondissement
de
Sélestat
COMMUNE
DE
SCHWOBSHEIM
=
PROCES-VERBAL
DES DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
-
SEANCE
DU
04
Octobre
2021
à
19h30
Date
de
convocation
: 28
septembre
2021
Nombre
de
conseillers
élus :
11
Nombre
de
conseillers
en
fonction
:
11
Nombre
de
conseillers
présents :
11
Nombre
de
procurations :
00
Sous
la présidence
de
Madame
Denise
KEMPF,
Maire,
Etaient
présents:
Mme
FRIEDRICH
Christel,
JEHL-MEYER
Rachel,
SCHMITT
Nathalie
Mrs
OHNET
Claude,
ROHR
Michel,
JEHL
Didier,
HAUMESSER
Rémy,
FROMMER
Olivier,
MEYER
Frédéric,
RUDLOFF
Jean-Louis.
Absents
: /
Procuration:
/
1.
LECTURE
ET
APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
13/09/2021
ET
DESIGNATION
D’UN
SECRETAIRE
DE
SEANCE
Le
Procès-Verbal
de
la
réunion
du
Conseil
Municipal
du
13
septembre
a
été
soumis
à
l'approbation
du
conseil
municipal
et transmis
à la Sous-Préfecture
de
Sélestat
Erstein.
Les
fonctions
de
secrétaire
de
la
présente
séance
sont
confiées
à
Michel
ROHR
désigné
unanimement. ADOPTE
À
L’'UNANIMITÉ
2.
TRAVAUX
BÂTIMENT
MAIRIE
: ATTRIBUTION
DE
MARCHES
La
consultation
a
pris
fin
le
13
septembre
dernier,
une
phase
de
négociation
a suivi.
Certains
lots
(01-
Echafaudages;
05
—
Plâtrerie
/
isolation,
07
- chauffage
ventilation
et
10
—
sols
souples)
font
l’objet
d’un
complément
de
consultation
pour
permettre
au
conseil
d’avoir
d’autres
propositions
et
pouvoir
prendre
une
décision
éclairée.
La
Commission
d’Appel
d’Offre
s’est
réunie
le
1/10/2021
pour
proposer
les
attributions
suivantes
:
Lot 2 - Couverture
: 3 candidats
— Bilz Toitures
de Sélestat
pour
21
758.10
€ HT,
soit 26
109.72
€ TTC. Lot
3 - Ravalement
de façades
: 3 candidats
— Peintures
Ecodurables
d’Eschau
pour
19
982.10
€ HT, soit 23 978.52
€ TTC.
88
Accusé de réception en préfecture 067-216704619-20211004-2021-10-04-PV-DE Date de télétransmission : 08/10/2021 Date de réception préfecture : 08/10/2021 Commune
de
SCHWOBSHEIM
PV
du
CM
du
04.10.2021
Lot
4
—-
Menuiserie
ExtérieureBois:
2
candidats
—
Christ
Menuiserie
de
Sélestat
pour
40
377.00
£
HT,
soit
47
260.80
€ TTC.
Lot
6
—
Electricité:
2
candidats
—
Tradelec
de
Logelheim
pour
11
859.00
€
HT,
soit
13
572.30
€ TTC.
Lot
8
—
Plomberie
Sanitaire
: 4
candidats
—
Eschrich
de
Lalaye
pour
7 541.00
£
HT,
soit
8
295.10
€
TTC.
Lot
9 - Menuiserie
Bois
intérieure
: 3 candidats
— Brobois
d’'Obenheim
pour
6
245.80
€
HT,
soit
7
112.94
€
TIC.
Lot
11
—
Carrelage
: 2
candidats
—
Berger
Michel
de
Sundhouse
pour
1 727.28€
HT,
soit
1900
€ TTC.
Lot
12
-Peinture
: 5
candidats
- LS2A
Peintures
de
Schiltigheim
pour
7 500
€
TTC
Le
Conseil
Municipal,
après
délibération,
-
VALIDE
l'attribution
des
lots
telle
que
validée
par
la
Commission
d'Appel
d’Offre
du
01.10.2021,
-
CHARGE
Madame
Le
Maire
de
faire
le
nécessaire
pour
informer
les
candidats
retenus,
ADOPTE
À
L'UNANIMITÉ
Dans
le cadre
de
la
délégation
attribuée
en
début
de
mandat,
Madame
le
Maire
informe
le
Conseil
qu’elle
a
procédé
à
la
signature
des
devis
relatifs
à
la
réalisation
du
diagnostic
amiante
transmis
par
l’entreprise
ASPS
de
Dambach
via
M.
Chittier.
Ce
dernier
s'élève
à
612
€ TTC,
soit
510
€
HT.
Elle
a également
validé
la mission
SPS
proposée
par
la
même
entreprise
pour
un
montant
de
1 555.20
£ TTC,
soit
1
296
€
HT.
3.
BILINGUISME
Les
trois
communes
du
RPI
de
Schœæœnau,
Richtolsheim
et Saasenheim
ont
lancé
un
projet
de
création
d’école
bilingue.
Elles
ont
proposé
à
notre
RPI
de
s’y
associer
(le
périscolaire
étant
déjà
commung
aux
cinq
communes).
Plusieurs
échanges
ont
eu
lieu
entre
les
deux
communes
de
Boesenbiesen
et
Schwobsheim.
La
dernière
entrevue,
du
15
septembre
dernier
a
pu
réunir
17
membres
des
deux
conseils
qui
ont
validé
avec
10
voix
pour,
3 contre
et 4
abstentions
le dépôt
du
dossier
déposé
sur
le
site
de
l’académie
le
28.09.2021
concernant
l'ouverture
d’un
pôle
bilingue
avec
le
RPI
de
Schoenau,
Richtolsheim
et
Saasenheim.
Le
Conseil
Municipal
prend
acte
du
dépôt
de
dossier.
89
Accusé de réception en préfecture 067-216704619-20211004-2021-10-04-PV-DE Date de télétransmission : 08/10/2021 Date de réception préfecture : 08/10/2021 Commune
de
SCHWOBSHEIM
PV
du
CM
du
04.10.2021
4.
PISTE
CYCLABLE
Il a
été
également
évoqué,
au
cours
de
la
réunion
des
deux
conseils,
le
choix
du
tracé
d’une
piste
cyclable
entre
les
deux
villages.
15
voix
se
sont
prononcées
pour
le tracé
le
long
de
la
route
départementale,
sur
le chemin
d'exploitation
côté
ouest
vers
Hessenheim,
1 voix
s’est
prononcée
pour
la
piste
sur
le chemin
d’exploitation
entre
les
deux
villages,
1 voix
s’est
prononcée
pour
une
alternative
sur
le chemin
d’exploitation
puis
le long
du
petit
cours
d’eau
derrière
le
lotissement
de
Boesenbiesen.
Mais
le
projet
ne
sera
réalisable
que
si
les
deux
Associations
Foncières,
propriétaires
des
chemins,
donnent
leur
accord.
Contact
sera
ensuite
pris
avec
la
Communauté
de
Communes
du
Ried
de
Marckolsheim,
compétente
en
matière
de
pistes
cyclables.
Le
Conseil
Municipal
prend
acte
du
choix
retenu.
5.
URBANISME
1/
Création
de
bateaux
Il
est
proposé
en
accord
avec
les
propriétaires
de
la
nouvelle
construction
située
rue
Principale
vers
Baldenheim,
de
différer
la
création
d’un
bateau.
Ceci
afin
qu’ils
puissent
réaliser
les arrêts
en
limite
de
propriété
et éventuellement
envisager
un
second
bateau
si
une
autre
construction
voit
le jour
prochainement
à
proximité.
2/
Terrain
communal
en
limite
d’une
propriété
privée
M.
Meszaros,
riverain
de
la
propriété
du
presbytère,
souhaite
acquérir
une
bande
de
terrain
entre
sa
propriété
et
les
dépendances,
qui
s'élève
entre
5
et
15
m°?
Il est
proposé
de
lui céder
contre
une
valeur
financière,
les frais
d’arpentage
et
de
notaire
à
sa
charge.
Le
Conseil
Municipal,
après
délibération,
-
ACCEPTE
la
cession
du
terrain
communal
entre
la
propriété
Meszaros
et
les
dépendances
du
presbytère
aux
conditions
fixées
par
l'assemblée,
-
CHARGE
Madame
Le
Maire
de
transmettre
les
conditions
à
l'acquéreur,
-
FIXE
le tarif de
la vente
à l’are
ADOPTE
À
6
VOIX
POUR
5
000€
; 1 VOIX
POUR
2
000€
ET
4
VOIX
POUR
10
000€
6.
DIVERS
ET
INFORMATIONS
©
Assemblée
Générale
de
la
Société
d'Histoire :
Elle
aura
lieu
le
samedi
9
octobre
2021
à
14h30
dans
la
cour
de
la
maison
Sella,
sous
le
haut-vent
de
la
grange.
A
l'issue
un
verre
de
l’amitié
sera
offert
par
la commune
à la salle.
Cela
permettra
également
aux
participants
de
découvrir
notre
village
avec
la petite
chapelle,
le presbytère
réhabilité
et
l'orgue
classé.
90
Accusé de réception en préfecture 067-216704619-20211004-2021-10-04-PV-DE Date de télétransmission : 08/10/2021 Date de réception préfecture : 08/10/2021 Commune
de
SCHWOBSHEIM
PV
du
CM
du
04.10.2021
$
Matinée
Citoyenne :
Elle
est
programmée
le samedi
16
octobre
à 8h30.
La
liste
des
travaux
est
évoquée
ainsi
que
l’organisation
du
repas.
©
Certiphyto
: Un
fournisseur
de
la
commune,
en
matière
de
produits
phytosanitaires,
a
sollicité
le
nom
d’une
personne
habilitée
à
venir
retirer
et
utiliser
les
produits
phytosanitaires
soumis
à la réglementation
du
Certiphyto.
C’est
Jean-Louis
RUDLOFF,
titulaire
de
ce
certificat
qui
a été
habilité
par
le conseil.
L'ordre
du jour
étant
épuisé,
plus
aucune
question
n'étant
soulevée,
la séance
est
levée
à 21h
56
mn
A
Schwobsheim,
le
05
octobre
2021
Le
Maire,
Denise
KEMPF
%
91
Accusé de réception en préfecture 067-216704619-20211004-2021-10-04-PV-DE Date de télétransmission : 08/10/2021 Date de réception préfecture : 08/10/2021 Commune
de
SCHWOBSHEIM
PV
du
CM
du
04.10.2021
Tableau
de
présence,
séance
du
04
octobre
2021
Ordre
du
jour :
1.
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
13/09/2021
et
désignation
d’un
secrétaire
de
séance Bilinguisme Piste
cyclable
Urbanisme
nHEMHN
Divers
et
informations
Travaux
bâtiment
mairie
: attribution
de
marchés
Nom
Prénom
Qualité
Procuration
Denise
KEMPF
Maire
Signature
/
OHNET
Claude
1°
Adjoint
Michel
ROHR
2ème
Adjoint
>
——
JEHL
Didier
Conseiller
FRIEDRICH
Christel
Conseillère
HAUMESSER
Rémy
Conseiller
FROMMER
Olivier
Conseiller
SCHMITT
Nathalie
Conseillère
|
MEYER
Frédéric
Conseiller
TZ
Ve
JEHL-MEYER
Rachel
| Conseillère
ail
fÎvudLioFrF
ge
Fous
91
Accusé de réception en préfecture 067-216704619-20211004-2021-10-04-PV-DE Date de télétransmission : 08/10/2021 Date de réception préfecture : 08/10/2021