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Conseil Municipal - CM du 31 10
Document publié le Mercredi 1 janvier 2014 par la commune de Saint-Cézert.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM du 31 10)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
MAIRIE DE SAINT-CEZERT(31330)
Tel 05 61 82 67 05 Fax 05 61 82 69 89
saint-cezert@orange.fr
Réunion du Conseil Municipal
(art, L2121-10. du code Général des collectivités Territoriales)
Le Conseil Municipal de la commune Saint Cézert se réunira, en séance ordinaire le vendredi 31 octobre
2014 à 20 heures 30.
OBJET DE LA REUNION
Approbation du Procès-Verbal de la réunion du 05 septembre 2014
IX-1 : Indemnité de conseil allouée au comptable du Trésor
IX-2 : Renouvellement de la taxe d'aménagement
IX-3 : Remplacement de la fenêtre de toît du logement occupé par M et Mme DIETRICH
IX-4 : Remplacement du four de la cantine scolaire
IX-5 : Travaux de mise en sécurité de la salle des fêtes
IX-6 : Demande de maintien du Conseil Général
IX-7 : Cérémonie du 11 novembre
Questions diverses
Fait à Saint Cézert, le jeudi 23 octobre 2014
Le Maire,