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Document publié le Mardi 10 janvier 2023 par la commune d'Isle-Adam.
Lien du pdf (Déliberation - delib 2023 10 09 subvention au cyclo club operation savoir rouler a velo)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Justice et droit,
DÉPARTEMENT
DU VAL D’OISE
ARRONDISSEMENT
DE
PONTOISE
RÉPUBLIQUE FRANCAISE
____________
CANTON DE
L’ISLE-ADAM
___________
VILLE DE L’ISLE-ADAM
Extrait du Registre des Délibérations
du Conseil Municipal
Séance du : Vendredi 20 octobre 2023
CONVOCATION
Date : 13 octobre 2023
Affichée le : 13 octobre 2023
Nombre de conseillers :
En exercice : 33
Présents : 27
Votants : 33
Pouvoirs : 6
Absent : 0
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Affichée et mise en ligne le :
27 octobre 2023
DÉLIBÉRATION MISE EN LIGNE SUR
LE SITE INTERNET DE LA VILLE LE :
L’an deux mille vingt-trois, le vendredi vingt octobre à dix-neuf heures trente, les membres du Conseil Municipal légalement convoqués, se sont réunis au lieu ordinaire de leurs séances sous la présidence de Monsieur Sébastien PONIATOWSKI, Maire de L’Isle-Adam.
Etaient présents : Mme Julita SALBERT – M. Michel VRAY – Mme Claudine MORVAN LE BREC’H – M. Joël MOREAU – Mme Agnès TELLIER – M. Bruno DION – Mme Aurélie PROCOPPE – M. Morgan TOUBOUL – Mme Armelle CHAPALAIN – M. Jean-Dominique GILLIS – M. Alphonse PAGNON – Mme Sylvie BRIÈRE – Mme Carole BOULANGER – M. Gérard BRUNEL – Mme Annie PARAGE – M. François DELAIS – Mme Nathalie GEORGE-GOURET – M. Thierry MALHERBE – Mme Virginie GRANTE – M. Michel GINOUX – Mme Danièle DEBOUT-LEBLANC – M. Rodolphe MIET – Mme Sophie ALEXANDRE-CARBON – M. Julien DOLFI – Mme Carine PELEGRIN – M. Edwin LEGRIS –.
Absents représentés
Mme Sophie GUILHAUME ……………………Pouvoir à Mme Danièle DEBOUT-LEBLANC Mme Cécile PIGNOL …………………………….Pouvoir à Mme Nathalie GEORGE-GOURET M. Loïc LEBALLEUR …………………………..….Pouvoir à M. Bruno DION
M. François RAMPON ……………….………….Pouvoir à M. Alphonse PAGNON
Mme Gaëlle DEMARS …………………………..Pouvoir à M. Thierry MALHERBE
Mme Claudine MULLER ………………………..Pouvoir à M. Edwin LEGRIS
Secrétaire de séance : Mme Julita SALBERT
Délibération : n° 2023-10-09
OBJET : SUBVENTION AU CLUB DE CYCLOTOURISME DE L’ISLE-ADAM DANS LE CADRE DU PROGRAMME SAVOIR ROULER À VÉLO.
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales.
Considérant que comme chaque année depuis 2019, la Ville de L’Isle-Adam propose aux établissements primaires de la Ville, le programme « Savoir rouler à Vélo », une mesure visant à « accompagner le développement de la pratique à vélo en toute sécurité » et qui converge avec le souhait émis par la municipalité de développer les circulations douces dans la ville et la diffusion des bonnes pratiques de partage de la route entre les différents usagers.
Considérant qu’une convention est signée chaque année scolaire entre les différents partenaires de l’opération : Les écoles primaires de L’Isle-Adam, le comité départemental de cyclotourisme du Val d’Oise, la Ville de L’Isle-Adam et le club de cyclotourisme de L’Isle-Adam.
Considérant que dans ce cadre, le club cyclotourisme de L’Isle-Adam est partenaire de ce programme et du fait de son engagement pour le bon déroulement des activités, la municipalité souhaite apporter une compensation financière de 500€ par école (soit 1 500€) au Cyclo-club de L’Isle-Adam.
Après avis de la Commission des Finances en date du 10 octobre 2023.
Après avoir entendu l’exposé du rapporteur. Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,
- verse une subvention de 500€ par école primaire, soit 1 500€, au Cyclo-club de L’Isle-Adam dans le cadre du programme « Savoir Rouler à Vélo ».
Pour extrait certifié conforme,
Le Maire,
Sébastien PONIATOWSKI
Le secrétaire de séance
Julita SALBERT
Délais et voies de recours : Conformément aux dispositions du code de justice administrative, la présente délibération peut faire l’objet d’un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise, 2-4 boulevard de l'Hautil BP 30322 - 95027 Cergy-Pontoise cedex , ou sur internet, à l’adresse www.telerecours.fr, dans un délai de deux mois à compter de sa publication.