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Document publié le Mercredi 5 février 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays de Mormal - 22 2025 compte rendu du dernier conseil communautaire tampon)
Thèmes du document : Démocratie, Exploration spatiale, Justice et droit,
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DU NORD
ARRONDISSEMENT D’AVESNES/HELPE
NOMBRE DE MEMBRES
En : Présents Votants
Exercice —_— —
69 52 55
DATE DE LA CONVOCATION
23/01/2025
DATE D’AFFICHAGE
DEPOT EN PREFECTURE
Compte rendu du dernier conseil
communautaire
Envoyé en préfecture le 15/04/2025
Reçu en préfecture le 15/04/2025
Publié le
ID : 059-200043321-20250415-22 2025DEL-DE
7
COMMUNAUTE DE COMMUNES
DU PAYS DE MORMAL
SEANCE DU 5 FEVRIER 2025
L'an deux mil vingt-cinq, le 5 février, à dix-huit heures et trente
minutes, le conseil de la communauté de communes du Pays de
Mormal s’est réuni en session ordinaire, au carré des saveurs à
Maroilles, après convocation légale, sous la présidence de Monsieur
Jean-Pierre Mazingue.
Etaient présent(e)s :M.Philippe EUSTACHE, Mme Francine
CAUCHETEUX, M.René QUINZIN, Mme Chantal SCHWART?Z,
Mme Danièle DRUESNES, M Philippe SARRAUTE, M.André
DUCARNE, M.Bertrand FLAMENT, M.Jean-Marie COUSIN, Mme Laëtitia LEMOINE, Mme Pierrette GUIOST, Mme Hélène
DUMORTIER, Mme Marie-Pierre SORIAUX, M.Gautier
MEAUSOONE, M.Benoït GUIOST, Mme Carine FREHAUT, Mme
Sabine KOLASA, M. Alain GERARD, M.Nicolas RUTER, M.Yves
LIENARD, M.Anthony VIENNE, M.Yohann LECERF, Mme
Catherine HENNEBERT, M.François ERLEM, Mme Françoise
DUPUITS, M.Francis DUPIRE, Mme Nathalie MONIER, Mme Marie- Sophie LESNE, M.Frédéric DEVILLERS, M.Amar GOUGA Mme
Martine LECLERCQ, M.Freddy DOLPHIN, Mme Marie-Camel
POTIEZ, M.Jean-Noël BRICHANT, M.Dominique QUINZIN,
M.Frédéric ROMAIN, Mme Valérie COCHEZ, M.Jean-Pierre
MAZINGUE, Mme Roxane GHYS, M.François LERNOULD,
M.David BEAUMONT, M.Jean-Baptiste GUIOT, Mme Anita
LEFEVRE, M.Claude BLOMME, , M.Patrick PIANA, M Thierry
SOSZYNSKI Mme Chantal JACMAIN,
Mme Zahra GHEZZOU, M.André FREHAUT, M.Olivier YZANIC,
M.Bernard BEAUFORT, M.Romain MAGY
Etaient excusé(es) : M.Henry-Louis BOURGOIS, M.Guillaume
LESOURD, M.Dominique FONTAINE, Mme Delphine PERTUZON, Mme Nathalie VINCENT, M.Denis LEFEBVRE, Mme Alexandra
LERCH, M.Frédéric CARRE, M.Luc BERTAUX, M.Jean-Philippe
MICHEL, M.François RONCHIN ; M.Jean-Louis BAUDEZ, M.Jean-
Pierre NOEL, M.Eric HIROUX
Etaient excusé(e)s et remplacé(e)s :, M.Christophe LEGROUX,
M.Georges BROXER, M.Jean-Claude BONNIN, M. Vincent
DUSSART, Mme Catherine MOREL
Etaient excusé(e)s ayant donné procuration : Mme Marie DUBOIS, M.Stéphane LATOUCHE, M.Alain MICHAUX,
M.Jean-Pierre MAZINGUE ne prend pas part au vote
de la délibération n°5-2025 Envoyé en préfecture le 15/04/2025
Reçu en préfecture le 15/04/2025
Monsieur Le président, ayant ouvert la séance, procède à l'appel nom pipisie SG quorum est atteint, Monsieur le président déclare que le conseil peut À ID° 059-200043321-20250415-22 2025DEL-DE
Monsieur François Erlem est désigné secrétaire de séance.
Délibération n°22-2025
Objet : Compte rendu du dernier conseil communautaire
Le président observe que le compte rendu de la séance du 5 février 2025 ne fait l’objet d’aucune
observation.
AYANT entendu l’exposé de son rapporteur,
Après avoir délibéré,
Le Conseil Communautaire par,
VOIX POUR VOIX CONTRE ABSTENTIONS
|E | 55
Décide :
- D’adopter le compte rendu du dernier conseil communautaire.
Certifie exécutoire compte tenu :
- De la transmission en Sous-Préfecture le :
- De la publication le:
Fait à Le Quesnoy
Le mercredi 12 février 2025
Le président le secrétaire
Jean-Pierre MAZINGUE François ERLEM