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Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays de Mormal - 21 2024DEL compte rendu du dernier conseil communautaire)
Thèmes du document : Démocratie, Exploration spatiale, Mode, textile et habillement,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
DEPARTEMENT DU NORD
ARRONDISSEMENT D’AVESNES/HELPE
NOMBRE DE MEMBRES
En Présents Votants Exercice ———— ————
69 53 56
DATE DE LA CONVOCATION
02/04/2024
DATE D’AFFICHAGE
F7 AVR. 2024 DEPOT EN PREFECTURE
17AYR_2024
Compte rendu du dernier conseil
communautaire
Envoyé en préfecture le 17/04/2024
Reçu en préfecture le 17/04/2024
Publié le
ID : 059-200043321-20240417-21 2024DEL-DE
TT
COMMUNAUTE DE COMMUNES
DU PAYS DE MORMAL
SEANCE DU 10 AVRIL 2024
L'an deux mil vingt-quatre, le 10 avril, à dix-huit heures et trente
minutes, le conseil de la communauté de communes du Pays de
Mormal s’est réuni en session ordinaire, à la fabrique de Mormal à
Wargnies le Grand, après convocation légale, sous la présidence de
Monsieur Jean-Pierre Mazingue.
Etaient présent(e)s :M.Philippe EUSTACHE, Mme Brigitte ADAM, Mine Francine CAUCHETEUX, M.René QUINZIN, Mme Chantal
SCHWARTZ,M.Dominique FONTAINE, Mme Danièle DRUESNES,
Mme Delphine PERTUZON, MPhilippe SARRAUTE, M.André
DUCARNE, MBertrand FLAMENT, M.Jean-Marie COUSIN,
M.Christophe LEGROUX, Mme Pierrette GUIOST, Mme Marie-Pierre SORIAUX, M.Gautier MEAUSOONE, M.Denis LEFEBVRE,
M.Benoit GUIOST, Mme Carine FREHAUT, M.Alain GERARD),
M.Nicolas RUTER, M.Yves LIENARD, M.Anthony VIENNE,
M.Yohann LECERF, M.Stéphane LATOUCHE, Mme Catherine
HENNEBERT, M.François ERLEM, Mme Françoise DUPUITS,
M.Francis DUPIRE, Mme Nathalie MONIER, Mme Marie-Sophie
LESNE, M.Frédéric DEVILLERS, Mme Marie DUBOIS, M.Amar
GOUGA, Mme Martine LECLERCQ, M.Freddy DOLPHIN, M.Jean- Claude BONNIN, Mme Marie-Andrée PLOUCHART, M.Jean-Noël
BRICHANT, M.Dominique QUINZIN, M.Frédéric ROMAIN,
M.Jean-Louis BAUDEZ, Mme Valérie COCHEZ, M Jean-Pierre
MAZINGUE, Mme Roxane GHYS, M.Jean-Pierre NOEL, M.Claude BLOMME, M.Thierry SOSZYNSKI, Mme Magali SAUCEZ, Mme
Chantal JACMAIN, Mme Zahra GHEZZOU, Mme Catherine MOREL,
M.Olivier DELHAYE
Etaient excusé(es) : M.Guillaume LESOURD, Mme Nathalie
VINCENT, Mme Alexandra LERCH, MFrédéric CARRE, M.Luc
BERT AUX, M.Jean-Philippe MICHEL, M.François RONCHIN,
M.Vincent DUSSART, M.David BEAUMONT, M.Jean-Baptiste
GUIOT, Mme Anita LEFEVRE, M.André FREHAUT, M.Olivier
YZANIC,
Etaient excusé(e)s et remplacé(e)s : M.Henry-Louis BOURGOIS
M.Georges BROXER, M.Alain MICHAUX, M.Eric HIROUX,
M.Didier ROGEAU
Etaient excusé(e)s avant donné procuration : Mme Hélène
DUMORTIER, Mme Sabine KOLASA, M.Patrick PIANA,
Délibération n°30-2024 M. QUINZIN ne participe pas au vote. Envoyé en préfecture le 17/04/2024
Reçu en préfecture le 17/04/2024
Publié le
ID : 059-200043321-20240417-21 2024DEL-DE
Délibération n°21-2024
Objet : Compte rendu du dernier conseil communautaire
Le président observe que le compte rendu de la séance du 7 février 2024 ne fait l’objet d’aucune
observation.
AYANT entendu l’exposé de son rapporteur,
Après avoir délibéré,
Le Conseïl Communautaire par,
VOIX POUR VOIX CONTRE ABSTENTIONS
56
Décide :
- D’adopter le compte rendu du dernier conseil communautaire.
Le président
Jean-Pierre MAZINGUE