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Document publié le Mercredi 2 octobre 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays de Mormal - 77 2024 compte rendu du dernier conseil)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Exploration spatiale,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
DEPARTEMENT DU NORD
ARRONDISSEMENT D’AVESNES/HELPE
Envoyé en préfecture le 08/10/2024
Reçu en préfecture le 08/10/2024
Publié le
ID : 059-200043321-20241002-77 2024DEL-DE
COMMUNAUTE DE COMMUNES
DU PAYS DE MORMAL
NOMBRE DE MEMBRES
En Présents Votants Exercice ——————— a
69 50 56
DATE DE LA'CONVOCATION
19/09/2024
DATE D’AFFIC E
DEPOT F URE
Compte rendu du dernier conseil
communautaire
SEANCE DU 2 OCTOBRE 2024
L'an deux mil vingt-quatre, le 2 octobre, à dix-huit heures et trente
minutes, le conseil de la communauté de communes du Pays de
Mormal s’est réuni en session ordinaire, à la fabrique de Mormal à
Wargnies le Grand, après convocation légale, sous la présidence de
Monsieur Jean-Pierre Mazingue.
Etaient présent(e)s :M.Philippe EUSTACHE, Mme Brigitte ADAM, Mme Chantal SCHWARTZ, Mme Danièle DRUESNES, M.Philippe SARRAUTE, M.André DUCARNE*, M.Bertrand FLAMENT,
M.Jean-Marie COUSIN, Mme Pierrette GUIOST, Mme Hélène
DUMORTIER, Mme Marie-Pierre SORTAUX, M.Gautier
MEAUSOONE*, M.Denis LEFEBVRE, M.Benoit GUIOST, M.Alain GERARD, M.Nicolas RUTER, M.Yves LIENARD, M.Anthony
VIENNE, M.Yohann LECERF, M.Stéphane LATOUCHE, Mme
Catherine HENNEBERT, M.François ERLEM, Mme Françoise
DUPUITS, M.Francis DUPIRE*, Mme Nathalie MONIER, Mme
Marie-Sophie LESNE, M.Frédéric DEVILLERS, Mme Martine
LECLERCQ, M.Freddy DOLPHIN, M.Jean-Claude BONNIN,
M.Alain MICHAUX, M.Jean-Noël BRICHANT, M.Dominique
QUINZIN, M.Frédéric ROMAIN, M.François RONCHIN, M.Jean- Louis BAUDEZ, Mme Valérie COCHEZ, M.Jean-Pierre
MAZINGUE, Mme Roxane GHYS, MFrançois LERNOULD,
M.David BEAUMONT, M.Jean-Baptiste GUIOT, M.Jean-Pierre
NOEL, M.Pascal BLAIRON, M.Claude BLOMME, , M.Patrick
PIANA*, M.Thierry SOSZYNSKI Mme Magali SAUCEZ*, M.Elio PELINI, Mme Zahra GHEZZOU, M.André FREHAUT, M.Didier
ROGEAU
Etaient excusé(es) :, M.Guillaume LESOURD, M.Dominique
FONTAINE, Mme Delphine PERTUZON, Mme Nathalie VINCENT, Mie Alexandra LERCH, Mme Sabine KOLASA, MFrédéric
CARRE, M.Luc BERTAUX, M.Jean-Philippe MICHEL, M.Amar
GOUGA, Mme Catherine MOREL,
Etaient excusé(e)s et remplacé(e)s : M.Henry-Louis BOURGOIS, , M.Georges BROXER, M. Vincent DUSSART, Mme Anita
LEFEVREM.Eric HIROUX, Mme Chantal JACMAIN,
Etaient excusé(e)s ayant donné procuration : Mme Francine
CAUCHETEUX, M.René QUINZIN, M.Christophe LEGROUX,
Mme Carine FREHAUT, Mme Marie DUBOIS, M.Olivier YZANIC,
*M.Gautier Meausoone a pris part au vote à partir de la délibération
80-2024,
*M.Francis Dupire a pris part au vote à partir de la délibération 81-
2024,
*Messieurs André Ducarne et Patrick Piana sont partis après le vote de
la délibération 89-2024,
#*Mme Magali Saucez est partie après le vote de la délibération 90-
2024, Délibération n°77-2024
Objet : Compte rendu du dernier conseil communautaire
Envoyé en préfecture le 08/10/2024
Reçu en préfecture le 08/10/2024
Publié le
ID : 059-200043321-20241002-77 2024DEL-DE
Le président observe que le compte rendu de la séance du 5 juin 2024 ne fait l’objet d’aucune
observation.
AYANT entendu l’exposé de son rapporteur,
Après avoir délibéré,
Le Conseil Communautaire par,
VOIX POUR VOIX CONTRE ABSTENTIONS
56
Décide :
- _ D'’adopter le compte rendu du dernier conseil communautaire.
Fait et délibéré le 2 octobre 2024
Certifie exécutoire compte tenu :
- De la transmission en Sous-Préfecture le : 0 8 OCT. 2024
- De la publication le :
Q 8 OCT. 2024
Le président
Jean-Pierre MAZINGUE