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Arrêté - C15 2025 Parking des arènes Carnaval
Document publié le Dimanche 6 avril 2025 par la commune de Codognan.
Lien du pdf (Arrêté - C15 2025 Parking des arènes Carnaval)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
Ref.
201
524
Berger-Levrault
(1309)
2025-015
Ville de
Codoynan ARRETE N° C15/2025
Le Maire de CODOGNAN,
Vu le Code de la Route,
Vu le Code de la voirie Routière
Vu le Code des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L. 2212-1 et L.2213-1 et suivants relatifs aux pouvoirs des Maires en matière de circulation,
Considérant le Carnaval organisé par l’APE « Les Peti: ts Loups des Cèdres, Considérant la nécessité de prévoir et d’édicter les mesures de sécurité applicables en la circonstance en vue de préserver la sécurité des personnes,
ARRÊTE
Article 1-— Le parking des arènes est interdit au stationnement et à la circulation le dimanche 6 avril 2025 de 9 heures à 19 heures à l’exception des véhicules de secours et des véhicules des organisateurs.
L’organisateur devra informer dans la boîte aux lettres les riverains concernés à réception du présent arrêté.
Article 2 — Toute contravention au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément aux lois et règlements en vigueur.
Article 3 - Ampliation du présent arrêté sera adressée à :
- Messieurs les Agents de la Police Municipale,
- _ Monsieur le Chef de la Police Communautaire,
- _ Monsieur le Chef de Brigade de Gendarmerie,
chargés chacun en ce qui les concerne de l’application du présent arrêté.
Fait à CODOGNAN, le 1° avril 2025
Pour le Maire,
L’Adjoint délégué
Christian BARLAGUET