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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Codognan.
Lien du pdf (Arrêté - C16 2025 Parking des arènes Chasse aux oeufs)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
524
Berger-Levrault
(1309)
Ref.
201
2025-016
Ville de
[1e Codognan ARRETE N° C16/2025
\
Le Maire de CODOGNAN,
Vu le Code de la Route,
Vu le Code de la voirie Routière
Vu le Code des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L. 2212-1 et L.2213-1 et
suivants relatifs aux pouvoirs des Maires en matière de circulation,
Considérant La Chasse aux oeufs organisée par l’APE « Les Petits Loups des Cèdres, Considérant la nécessité de prévoir et d’édicter les mesures de sécurité applicables en la circonstance en vue de préserver la sécurité des personnes,
ARRÊTE
Article 1— Le parking des arènes est interdit au stationnement et à la circulation le samedi 12 avril 2025 de 8 heures à 16 heures à l’exception des véhicules de secours et des véhicules des organisateurs.
L’organisateur devra informer dans la boîte aux lettres les riverains concernés à réception du
présent arrêté.
Article 2 — Toute contravention au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément aux lois et règlements en vigueur.
Article 3 —- Ampliation du présent arrêté sera adressée à :
- Messieurs les Agents de la Police Municipale,
-_ Monsieur le Chef de la Police Communautaire,
-_ Monsieur le Chef de Brigade de Gendarmerie,
chargés chacun en ce qui les concerne de l’application du présent arrêté.
Fait à CODOGNAN, le 1° avril 2025
Pour le Maire,
L’Adjoint délégué
Christian BARLAGUET