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Document publié le Dimanche 15 juin 2025 par la commune de Codognan.
Lien du pdf (Arrêté - C23 2025 Fête CT Les Enganes Parking arènes)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
2025-023 Ville de
\
ARRETE N° C23/2025
Le Maire de CODOGNAN,
Vu le Code de la Route,
Vu le Code de la voirie Routière
Vu le Code des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L. 2212-1 et L.2213-1 et suivants relatifs aux pouvoirs des Maires en matière de circulation,
Considérant la fête annuelle — Edition 2025 — du club taurin « Les Enganes », Considérant la nécessité de prévoir et d’édicter les mesures de sécurité applicables en la circonstance en vue de préserver la sécurité des personnes,
ARRÊTE
Article 1— Le stationnement et la circulation des véhicules à moteur (voiture, moto, cyclomoteur, quad, …) sont interdits sur le parking des arènes durant toute la durée de la fête du club taurin « Les Enganes » soit du 13 au 15 juin 2025 à l’exception des véhicules de secours, municipaux et des organisateurs (CB-766-RY, 410 AGV 34).
Article 2 — Toute contravention au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément aux lois et règlements en vigueur.
Article 3 —- Ampliation du présent arrêté sera adressée à :
- Messieurs les Agents de la Police Municipale,
- Monsieur le Chef de la Police Communautaire,
- Monsieur le Chef de Brigade de Gendarmerie,
-_ Monsieur José VIDAL, Président du club taurin « Les Enganes »
chargés chacun en ce qui les concerne de l’application du présent arrêté.
àÆODOGNAN, le 2 juin 2025
Le Maire,
Philippe GRAS