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Document publié le Mardi 18 mars 2025 par la commune de Cluses.
Lien du pdf (Déliberation - Cm du 18 03 25 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Industrie, Humanitaire,
Cluses: UN PASSÉ, DES FUTURS
Séance du Conseil Municipal
de la ville de Cluses
En date du 18 mars 2025
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
25-21 Vote du taux de fiscalité 2025 Approuvée
25-22 Reprise anticipée des résultats 2024 - Budget Principal Commune de | Approuvée
Cluses
25-23 Reprise anticipée des résultats 2024 - Budget Annexe Eau potable Approuvée
25-24 Reprise anticipée des résultats 2024 - Budget Annexe Stationnement | Approuvée
payant
25-25 Reprise anticipée des résultats 2024 - Budget Annexe Structures | Approuvée
gérontologiques
25-26 Reprise anticipée des résultats 2024 - Budget annexe Aménagements | Approuvée
économiques
25-27 Approbation du budget primitif 2025 - Budget Principal commune de | Approuvée
Cluses
25-28 Approbation du budget primitif 2025 - Budget annexe Eau potable Approuvée
25-29 Approbation du budget primitif 2025 - Budget annexe Stationnement | Approuvée
payant
25-30 Approbation du budget primitif 2025 - Budget annexe Structures | Approuvée
gérontologiques
25-31 Approbation du budget primitif 2025 - Budget annexe Aménagements | Approuvée
économiques
25-32 Budget annexe Stationnement: Reversement d'une partie de l'excédent | Approuvée
de fonctionnement au budget principal
25-33 Participation forfaitaire 2025 du budget annexe Eau potable au budget | Approuvée
principal
25-34 Attribution de subvention 2025 et échelonnement- EPCC Arve en Scène Approuvée
25-35 Subvention 2025- Budget principal du CCAS Approuvée
25-36 Constitution de provision pour risques et charges d'exploitation Approuvée
25-37 Modification et création des autorisations de programme et crédits de | Approuvée
paiement
Mairie de Cluses - 1 place Charles de Gaulle - BP 99 - F-74302 Cluses - CEDEX
Tél. +33(0)4 50 96 69 00 - Fax +33(0}4 50 96 69 O1 cluses.fr 25-38 Modification du tableau des effectifs de la Ville n°1 Approuvée
25-39 Modification du régime indemnitaire Approuvée
25-40 Dissolution du Syndicat Mixte de Développement de l'Hôpital | Approuvée
intercommunal Annemasse-Bonneville (SMDHAR)
25-41 Mise en commun des moyens de vidéoprotection entre la commune de | Approuvée
Cluses et la Communauté de communes Cluses Arve & montagnes
25-42 Acquisition du fonds de commerce relatif au bar restaurant LE | Approuvée
TROSSINGEN - 16 Place des Allobroges
25-43 Cession partielle du droit au bail emphytéotique à la Foncière du Faucigny | Approuvée
pour là gestion des Halles Gourmandes
25-44 Avis du Conseil municipal sur le projet de Programme Local de l'Habitat de | Approuvée
la Communauté de communes Cluses, Arve & montagnes - Période 2025-
2031
25-45 Garantie d'emprunt au profit de la SEM «La Foncière du Faucigny » pour | Approuvée
l'acquisition du foncier du «tri postal »
25-46 Approbation de principe d'un financement au bénéfice de la Foncière du | Approuvée
Faucigny pour le projet des Halles Gourmandes
25-47 Autorisation de signature d'une convention de partenariat avec la société | Approuvée
OUI LOVE pour l'organisation du Miam Festival 2025
25-48 Renouvellement de la convention cadre relative à là prise en charge | Approuvée
conjointe des enfants inscrits (et présents) en accueil périscolaire le
mercredi et participant aux activités de l'USEP de Cluses {Union Sportive
de l'Enseignement du Premier degré) pour l'année scolaire 2024-2025
Liste publiée sur le site internet de la commune le 24/03/2025.
Mairie de Cluses - 1 place Charles de Gaulle - BP 99 - F-74302 Cluses - CEDEX
Tél. +33(0)4 50 96 69 00 - Fax +33(0}4 50 96 69 O1 cluses.fr