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Document publié le Jeudi 20 février 2025 par la commune de Cluses.
Lien du pdf (Déliberation - Cm du 20 02 25 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Logement,
Cluses: UN PASSÉ, DES FUTURS
Séance du Conseil Municipal
de la ville de Cluses
En date du 20 février 2025
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
25-10 Rapport d'orientation budgétaire 2025 Approuvée
25-11 Création d'un service commun Direction Générale Adjointe des Services | Approuvée
«lnfrastructures, cadre de vie, aménagement et événementiel» à la
2CCAM et adhésion de la Commune de Cluses
25-12 Création d'Un service commun Centre de Supervision Urbain | Approuvée
Intercommunal à la 2CCAM et adhésion de la Commune de Cluses
25-13 Acquisition foncière - Avenue Georges Clémenceau et Allée du Clos Fleury | Approuvée
25-14 Vente d'un terrain à HALPADES - Rüe du Maréchal de Lattre de Tassigny Approuvée
25-15 Signature d'un bail emphytéotique avec les Scouts de Cluses Approuvée
25-16 ZAC de l'écoquartier de la Boquette: modification n°1 du Cahier des | Approuvée
Prescriptions Architecturales, Urbaines, Paysagères et Environnementales
(CPAUPE) pour l'habitat collectif
25-17 Convention de participation du Groupe Edouard Denis aux équipements | Approuvée
publics de la ZAC de l'écoquartier de la Boquette
25-18 Fixation du montant de la contre-valeur de la redevance pour la | Approuvée
performance des réseaux d'eau potable
25-19 SEM La Foncière du Faucigny - Procès-verbal de remise d'ouvrage - | Approuvée
Travaux bâtiments 2020
25-20 SEM La Foncière du Faucigny - Procès-verbal de remise d'ouvrage - | Approuvée
Travaux requalification de la rue des Iles
Liste publiée sur le site internet de la commune le 24/02/2025.
Mairie de Cluses - 1 place Charles de Gaulle- BP 99 - F - 74302 Cluses - CEDEX
Tél. +33(0)4 50 96 69 00 - Fax +33(0}4 50 96 69 O1 cluses.fr