Ordre du Jour - ODJ CM 23 11 2022

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Ordre du Jour - ODJ CM 23 11 2022 Document publié le Mercredi 23 novembre 2022 par la commune de Plaisir. Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 23 11 2022)Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Entrepreneuriat et startup, ORDRE DU JOUR

DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 NOVEMBRE 2022 A 20H00

SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL – MAIRIE ANNEXE

(LA SEANCE SERA ACCESSIBLE EN DIRECT SUR LE SITE INTERNET DE LA VILLE)

1. Information sur les décisions prises par le maire dans le cadre de la délégation accordée par délégation du Conseil municipal du 10 juillet 2020 en vertu de l’article L. 2122-22 du Code général des collectivités territoriales

2. Modification des articles 20, 21, 25 et 29 du règlement intérieur du Conseil municipal

3. Acception d’un don d’un véhicule du département des Yvelines

4. Désignation des représentants du Conseil municipal au groupement d’intérêt public (GIP) « Yvelines coopération internationale & développement » (YCID)

5. Créances éteintes - Exercices 2014 à 2022

6. Admissions en non-valeur - Exercices 2014 à 2021

7. Création d’une autorisation de programme et crédits de paiement relatif à la construction d’un espace de convivialité et d’échange au Valibout

8. Approbation de l’avenant n° 3 au Contrat Yvelines Territoires Saint-Quentin-en-Yvelines 2018-2024

9. Acquisition en vente en l'état futur d'achèvement d’un local associatif sur les parcelles cadastrées AK n° 2 et AK n° 27 et n° 30, sises rue de la Boissière/rue Mansart

10. Acquisition à l’euro symbolique de parcelles situées rues de Grèce, d’Autriche, Marcellin Berthollet, avenues Léon Blum, François Mitterrand, allée du temps perdu, chemin de la Bretéchelle, Baixa Da Banheira, Parmentier et rond-point François Mitterrand et classement dans le domaine public communal

11. Approbation de conventions de partenariat avec le Comité National d’Action Sociale

12. Approbation de la convention avec le collège Blaise Pascal relative à l’organisation des classes à horaires aménagés théâtre (CHAT) pour l’année scolaire 2022-2023

13. Approbation du règlement du concours « Les plus belles vitrines de Noël » et attribution des récompenses

14. Dénomination d’une impasse située au droit du n° 283 sente Pierre Roux

15. Approbation d’une convention de mise à disposition de locaux dans le cadre de l’installation d’une unité d’enseignement externalisée du centre hospitalier de Plaisir à l’école élémentaire Henri Alain-Fournier

16. Approbation de l’avenant n° 1 au marché n° 2018-034 relatif au nettoiement manuel et mécanique, ramassage de feuilles et désherbage

17. Approbation de l’avenant n° 3 au marché n° 20MI020 concernant la mission de maîtrise d’œuvre relative à l’extension et la réhabilitation de l’école élémentaire Antoine de Saint- Exupéry pour y intégrer une école maternelle18. Approbation de l’avenant n° 2 au lot n° 5 « menuiseries intérieures » du marché public n°21MT028 relatif aux travaux d’extension et de réhabilitation de l’école élémentaire Antoine de Saint-Exupéry pour y intégrer une école maternelle

19. Approbation de l’avenant n° 2 au lot n° 7 du marché public n° 21MT028 relatif aux travaux d’extension et de réhabilitation de l’école élémentaire Antoine de Saint-Exupéry pour y intégrer une école maternelle

20. Attribution et autorisation donnée au Maire de signer les marchés publics n° 22MT045 relatifs à la requalification de la rue Pierre-Mendès France et de la Place du commerce

21. Autorisation donnée au Maire de signer les marchés publics n° 22MS047 relatifs à la restauration collective

22. Motion du Conseil municipal de Plaisir d’alerte sur les finances locales