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Compte-Rendu - cr succinct 18.03.2022
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Morigny-Champigny.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr succinct 18.03.2022)
Thèmes du document : Démocratie, Sécurité publique, Justice et droit,
MoRGNY-CHAMPIGNY
VILLE
DE
MORIGNY-CHAMPIGNY
COMPTE-RENDU
SUCCINCT
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
République Française
ee"
DU
18
MARS
2022
Département
de l'Essonne
Arrondissement d'Etampes
L'an
deux
mille
vingt-deux,
le
dix-huit
mars
à vingt
heures
trente
minutes,
les
Date
de convocation
membres
composant
le
Conseil
municipal
de
Morigny-Champigny
se
sont
11/03/2021
réunis,
dans
la salle
des
fêtes
communale,
rue
de
la Mairie,
sous
la présidence
de
M.
Bernard
DIONNET,
Maire.
Nombre
de
Conseillers
municipaux
:
ETAIENT PRESENTS
:
M.
Bernard
DIONNET,
Maire,
En
exercice
: 27
M.
Jérôme
LENOIR,
Mme
Corinne
TIQUET,
Mme
Catherine
COME,
M.
Eric
CAVERS,
Mme
Valérie
MAUGARD,
et
M.
Sébastien
DERACHE,
Adjoints
au
Présents
:
25
Maire, M.
Edmond
WEIGANT,
M.
Michel
LECLERC,
Mme
Annick
SAINT-MARS,
Absents
:
2
M.
Pierrick
GARNIER,
M.
Michel
MEYER,
Mme
Brigitte
BARDINA,
M.
Fabrice
RIMBAUT,
M.
Sébastien
LEFEVRE,
Mme
Gaëlle
DELAVET,
Mme
Karine
NEIL,
Absents
représentés
:
2
Mme
Illéana
EFRIM,
M.
Lucien
CAILLOU,
Mme
Céline
MACHY,
Mme
Lélia
STADLER,
Mme
Delphine
MAZURE,
Mme
Stéphanie
PAUL-LE
GARFF,
M.
Jean-
VOTANTS
: 27
Gabriel
LAINEY
et
Mme
Sandrine
GOUX,
Conseillers
Municipaux.
Secrétaire
de séance
:
ETAIENT ABSENTS REPRESENTES
:
Mme
Annick
SAINT-MARS
Mme
Annick
LHOSTE
(pouvoirà Mme
Catherine
COME),
M.
Bertrand
GUIMARD
(pouvoir
à Jean-Gabriel
LAINEY).
Le
quorum
étant
atteint,
Monsieur
le
Maire
a
ouvert
la séance
à 20
heures
33.
Les
membres
de
l’assemblée
ont
:
- Désigné,
à
l’unanimité,
Mme
Annick
SAINT-MARS
comme
Secrétaire
de
Séance
;
- Reçu
lecture
de
l’ordre
du jour
;
- Adopté
à
l’unanimité
de
procès-verbal
de
la séance
du 2
juillet
2022
;
DELIBERATIONS
Par
délibération
n°
2022-03-01
:
Pris
acte
de
l'installation
de
Madame
Céline
MACHY
dans
ses
fonctions
de
conseillère
municipale,
à
la
suite
de
la démission
de
Monsieur
Laurent
HESSE ;
Par
délibération
n°
2022-03-02 :
Procédé
à
l'élection
au
scrutin
secret
de
Pierrick
GARNIER
aux
fonctions
d’Adjoint
au.Maire
comme
suit
:
Nombre
de
votants
:
27
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le
bureau
:
0
Nombre
de
suffrages
blancs
:
2
Nombre
de
suffrages
exprimés
:
25
Majorité
absolue :
13
Nom
et
prénom
des
candidats
Suffrages
obtenus
GARNIER
Pierrick
22
LAINEY
Jean-Gabriel
3
1/3 Le
nouveau
tableau
du
Conseil
Municipal
est donc
établi
comme
suit :
1 |
DIONNET
Bernard
2 |
LENOIR
Jérôme
15 |
RIMBAUT
Fabrice
3 |
TIQUET
Corinne
16 |
LEFEVRE
Sébastien
4 |
COME
Catherine
17 |
DELAVET
Gaëlle
5 |
CAVERS
Eric
18 |
NEIL
Karine
6 |
MAUGARD
Valérie
19 |
EFRIM
Iléana
7 |
DERACHE
Sébastien
20 |
CAILLOU
Lucien
8 |
GARNIER
Pierrick
21 |
MACHY
Céline
9 |
WEIGANT
Edmond
22 |
STADLER
Lélia
10 |
LECLERC
Michel
23 |
MAZURE
Delphine
11 |
SAINT-MARS
Annick
24 |
PAUL-LE
GARFF
Stéphanie
12 |
MEYER
Michel
25 |
GUIMARD
Bertrand
13 |
BARDINA
Brigitte
26 |
LAINEY
Jean-Gabriel
14 |
LHOSTE
Annick
27 |
GOUX
Sandrine
Par
délibération
n° 2022-03-03 :
Pris
acte,
à
l’unanimité,
de
la tenue
du
débat
d'orientation
budgétaire
à
la
suite
de
la
présentation
du
rapport
d'orientation
budgétaire
;
Par
délibération
n°
2022-03-04 :
Décidé,
à l'unanimité,
d'attribuer
une
subvention
exceptionnelle
de
11
250
€ au
profit
de
l’école
Chateaubriand
pour
l’organisation
d’une
classe
transplantée,
soit
60
%du
montant
total
de
la dépense
prévue
;
Par
délibération
n°
2022-03-05 :
Pris
acte
du
bilan
2021
des
acquisitions,
cessions
et
rétrocessions
;
Ajourné
le
point 6
relatif
à
la
convention
avec
GRDF
Par
délibération
n°
2022-03-07
:
Autorisé,
à
la
majorité
(par
3
voix
contre,
6
abstentions
et
18
voix
pour),
Monsieur
le
Maire
à
signer
avec
un
administré
de
la commune
un
protocole
d'accord
en
vue
de
régler
un
sinistre
sur
le
réseau
d’assainissement
et
tous
les
documents
afférents
;
Par
délibération
n° 2022-03-08 :
Débattu
sur
la politique
de
protection
sociale
des
agents
de
la collectivité
;
Par
délibération
n°
2022-03-09
:
Approuvé,
à
l'unanimité,
le
principe
de
la
durée
annuelle
du
temps
de
travail
des
agents
de
la
collectivité
à
hauteur
de
1607
heures
;
Par
délibération
n° 2022-03-10 :
Approuvé,
à l’unanimité,
le taux
de
100
%
pour
tous
les
grades
accessibles
par
la voie
de
l'avancement
de
grade,
toutes
filières
confondues,
hors
filière
police
municipale
;
Par
délibération
n°
2022-03-11
:
Approuvé,
à
l’unanimité,
les
nouveaux
statuts
du
SIEGE
;
Par
délibération
n°
2022-03-12
:
Pris
acte
du
Rapport
d'Activité
2020
de
la
CAESE
;
Par
délibération
n°
2022-03-13
:
Décidé,
à
l’unanimité,
de
verser
à
la
Protection
civile
une
subvention
en
faveur
de
la
population
Ukrainienne
à
hauteur
d’1
€
par
habitant
portée
à
5 000 €
;
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
M.
le
Maire
a clos
la
séance
à
minuit.
Le
texte
complet
des
délibérations
mentionnées
ci-dessus
sera
publié
au
Recueil
des
actes
administratifs
de
la
commune
Fait
à
Morigny-Champigny,
le 23
mars
2022
Le
Maire,
Bernard
DIONNET
Affiché le
:
2/3