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Compte-Rendu - CR succinct Installation CM 2020
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Morigny-Champigny.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR succinct Installation CM 2020)
Thèmes du document : Démocratie, Transports, Institutions publiques,
MORIGN-CHAMPIENY
VILLE
DE
MORIGNY-CHAMPIGNY
(17
COMPTE-RENDU
SUCCINCT
EH
Fran
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
25
mai
2020
Département
de
l'Essonne
Arrondissement
d'Etampes
L'an
deux
mille
vingt,
le
25
mai
à
vingt
heures
trente
minutes,
les
membres
composant
le Conseil
municipal
de
Morigny-Champigny
se
sont
réunis,
dans
la
salle
des
fêtes
communale,
rue
de
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
M.
Bernard
Nombre
de Conseillers
DIONNET,
Maire.
Date
de
convocation
18/05/2020
municipaux :
ETAIENT PRESENTS
:
.
M.
Bernard
DIONNET,
Maire,
En:EKeTCICE
© 27
|
M. Jérôme
LENOIR, Mme
Corinne TIQUET, M. Laurent HESSE, Mme
Catherine
a
.26
|
COME,
Mme
Valérie
GOURITEN,
M.
Eric CAVERS
et M. Sébastien
DERACHE,
Adjoints
au
Maire,
Absents
:
1
M.
Edmond
WEIGANT,
M.
Michel
LECLERC,
Mme
Annick
SAINT-MARS,
M.
Pierrick
GARNIER,
M.
Michel
MEYER,
Mme
Brigitte
BARDINA,
Mme
Annick
Absents
représentés
:
1
LHOSTE,
M.
Frank
BERNARDI,
Mme
Gaëlle
DELAVET,
Mme
Karine
NEIL,
Mme
lléana
EFRIM,
M.
Lucien
CAILLOU,
Mme
Lélia
STADLER,
Mme
Delphine
MAZURE,
Mme
Stéphanie
PAUL-LE
GARFF,
M.
Bertrand
GUIMARD,
M.
Jean-
Gabriel
LAINEY,
et
Mme
Sandrine
GOUX,
conseillers
municipaux.
VOTANTS
t: 27
Secrétaire
de
séance :
M.
Sébastien
DERACHE
ETAIT
ABSENT
REPRESENTE:
M.
Fabrice
RIMBAUT
(pouvoir
à
Bernard
DIONNET).
Après
avoir
procédé
à l'appel,
M.
le Maire
a déclaré
le nouveau
conseil
municipal
installé
;
Le
quorum
étant
atteint,
les
membres
de
l’assemblée
ont
:
- Désigné,
à
l’unanimité
M.
Sébastien
DERACHE
comme
Secrétaire
de
Séance
;
- Reçu
lecture
de
l’ordre
du
jour;
DELIBERATIONS Par
délibération
n°2020-05-01
:
Sous
la
présidence
de
M.
Edmond
WEIGANT,
doyen
d'âge,
élu
au
scrutin
secret,
à
la
majorité
absolue
des
suffrages
exprimés
et au
1%
tour
de
scrutin,
par
23
voix,
M.
Bernard
DIONNET,
Maire
de
MORIGNY-CHAMPIGNY
;
Par
délibération
n°2020-05-02
:
Sous
la
présidence
de
M.
le
Maire,
fixé,
à
l'unanimité
à 7
le
nombre
d’adjoints
au
maire; Par
délibération
n°2020-05-03
:
Elu,
au
scrutin
secret,
à
la
majorité
absolue
des
suffrages
exprimés
et
au
1°
tour
de
scrutin,
par
23
voix,
les
candidats
figurant
sur
la
liste
conduite
par
M.
Jérôme
LENOIR :
1
Adjoint
au
Maire
:
M.
Jérôme
LENOIR
2è"e
Adjoint
au
Maire
:
Mme
Corinne
TIQUET
3ème Adjoint
au
Maire:
M.
Laurent
HESSE
aè
Adjoint
au
Maire:
Mme
Catherine
COME
5ème Adjoint
au
Maire:
M.
Eric CAVERS
6è"e
Adjoint
au
Maire:
Mme
Valérie
GOURITEN
7°"
Adjoint
au
Maire:
M.
Sébastien
DERACHE
Et
eu
lecture
de
la
charte
de
l’élu
local
;
Par
délibération
n°2020-05-04
:
Délégué
au
Maire,
à
la
majorité,
par
24
voix
pour
et 3 abstentions,
en
vertu
de
l’article
L. 2122-22,
les
attributions
prévues aux alinéas
1°, 2°, 3°,4°,5,6°,
7°, 8°, 9°, 10°, 11°, 12°, 13°, 14°, 15°, 16°, 17°, 19°, 20°, 21°, 22°, 24°, 26°,
27°,
28°
et 29°
de
ce
même
article,
selon
les
limites
et conditions
fixées
par
le Conseil
municipal
ou
par
décret.
Par
délibération
n°2020-05-05 :
Décidé
à la majorité,
par
24
voix
pour
et 3 voix
contre,
d’allouer
au
maire
l'indemnité
au
taux
maximal
prévu
par
la
loi, de
fixer
l'indemnité
des
adjoints
au
maire
à 15,85
%
et
des
conseillers
municipaux
ayant
reçu
délégations
de
fonction
à 5,35
%
de
l'indice
brut
1027
de
la
Fonction
publique.
Par
délibération
n°2020-05-06 :
Décidé,
à la
majorité,
par
24
voix
pour
et 3 abstentions,
de
créer
les
commissions
communales
suivantes
:
-_
Cadre
de
vie,
environnement
et
entretien
de
la ville,
-
Finances
et
Economie
Locale,
-
Sécurité
et
transport,
-__
Affaires
scolaires
et
enfance,
-
Urbanisme
et
projets
communaux,
- _
Manifestations
et Associations.
Ainsi
que
les
commissions
citoyennes
suivantes
:
-
Travaux
et
aménagement
de
voirie,
-__
Mobilité
durable,
Circulation
et
stationnement.
Par
délibération
n°2020-05-07
:
Désigné,
à
l'unanimité,
par
un
vote
à
main
levée
les
membres
des
commissions
communales
suivantes,
outre
M.
le
Maire
qui
en
est
Président
de
droit :
CADRE
DE
VIE,
ENVIRONNEMENT
ET
ENTRETIEN
DE
LA
VILLE
M.
Jérôme
LENOIR,
M.
Edmond
WEIGANT,
M.
Michel
MEYER,
Mme
Lélia
STADLER,
Mme
Corinne
TIQUET,
M.
Michel
LECLERC,
M.
Jean-Gabriel
LAINEY.
FINANCES
ET
ECONOMIE
LOCALE
Mme
Catherine
COME,
Mme
Brigitte
BARDINA,
M.
Michel
MEYER,
M.
Frank
BERNARDI,
M.
Fabrice
RIMBAUT,
M.
Bertrand
GUIMARD.
SECURITE
ET TRANSPORT
M.
Laurent
HESSE,
M.
Pierrick
GARNIER,
M.
Frank
BERNARDI,
Mme
Annick
SAINT-MARS,
M.
Fabrice
RIMBAUT,
Mme
Lélia
STADLER,
M.
Bertrand
GUIMARD.
AFFAIRES
SCOLAIRES
ET
ENFANCE
Mme
Valérie
GOURITEN,
Mme
Gaëlle
DELAVET,
M.
Lucien
CAILLOU,
Mme
Stéphanie
PAUL-LE
GARFF,
M.
Michel
LECLERC,
Mme
Sandrine
GOUX.
URBANISME
ET
PROJETS
COMMUNAUX M.
Eric
CAVERS,
Mme
Lélia
STADLER,
Mme
Annick
SAINT-MARS,
M.
Laurent
HESSE,
M.
Jérôme
LENOIR,
M.
Edmond
WEIGANT,
M.
Jean-Gabriel
LAINEY.
MANIFESTATIONS
ET
ASSOCIATIONS
M.
Sébastien
DERACHE,
Mme
Karine
NEIL,
Mme
Annick
LHOSTE,
M.
Lucien
CAILLOU,
M.
Edmond
WEIGANT,
Mme
Stéphanie
PAUL-LE
GARFF,
Mme
Sandrine
GOUX.
Et désigné,
membres
des
commissions
citoyennes
suivantes,
outre
M.
le Maire
qui
en
est
Président
de
droit :
TRAVAUX
ET
AMENAGEMENT
DE
VOIRIE
M.
Jérôme
LENOIR,
M.
Eric
CAVERS,
M.
Pierrick
GARNIER,
M.
Sébastien
DERACHE,
Mme
Lélia
STADLER,
M.
Bertrand
GUIMARD.
MOBILITE
DURABLE,
CIRCULATION
ET STATIONNEMENT
M.
Pierrick
GARNIER,
M.
Laurent
HESSE,
M.
Frank
BERNARDI,
Mme
Annick
SAINT-MARS,
Mme
Lélia
STADLER,
M.
Jean-Gabriel
LAINEY.
Par
délibération
n°2020-05-08 :
Désigné,
à l'unanimité,
par
un
vote
à main
levée,
les
membres
de
la Commission
d'Appel
d'Offres
suivants
outre
M.
le
Maire
qui
en
est
Président
de
droit
:
-
Titulaires:
Mme
Catherine
COME,
M.
Jérôme
LENOIR,
M.
Eric
CAVERS,
Mme
Lélia
STADLER
et
M.
Bertrand
GUIMARD,
-
Suppléants:
M.
Edmond
WEIGANT,
M.
Sébastien
DERACHE,
Mme
Valérie
GOURITEN,
M.
Pierrick
GARNIER
et
M.
Jean-Gabriel
LAINEY.
Par
délibération
n°2020-05-09
:
Fixé,
à
l'unanimité,
à
16
le
nombre
de
membres
du
Centre
Communal
d'Action
Sociale
et
désigné,
à
l’unanimité,
par
un
vote
à
main
levée,
les
8
membres
élus
du
CCAS
suivants
outre
M.
le
Maire
qui
en
est
Président
de
droit
:
Mme
Brigitte
BARDINA,
Mme
Catherine
COME,
M.
Lucien
CAILLOU,
Mme
Annick
LHOSTE,
Mme
Gaëlle
DELAVET,
M.
Frank
BERNARDI,
Mme
Annick
SAINT-MARS
et
M.
Jean-Gabriel
LAINEY.
Par
délibération
n°2020-05-10
:
Désigné,
par
un
vote
à
main
levée,
les
délégués
suivants
pour
siéger
au
Syndicat
Intercommunal
d’Energie
du
grand
Etampois
:
-_
Titulaire
: Mme
Catherine
COME,
à
l'unanimité,
-__
Suppléant
: M.
Eric
CAVERS,
à
la
majorité
par
24
voix
face
à
M.
Jean-Gabriel
LAINEY
avec
3 voix.
Par
délibération
n°2020-05-11 :
Désigné,
à
l'unanimité,
par
un
vote
à
main
levée,
M.
Eric
CAVERS
représentant
au
sein
de
l’assemblée
spéciale
de
la Société
Publique
des
Territoires
de
l'Essonne.
Par
délibération
n°2020-05-12 :
Désigné,
par
un
vote
à
main
levée,
les
représentants
au
sein
de
la Commission
Locale
d’Evaluation
des
Charges
transférées
suivants
:
-_
Titulaire
: M.
Bernard
DIONNET,
à
l'unanimité,
-
Suppléant
: Mme
Catherine
COME,
à la majorité
par
24
voix
face
à M.
Bertrand
GUIMARD
avec 3
voix.
Par
délibération
n°2020-05-13
:
Désigné,
à
l'unanimité,
par
un
vote
à
main
levée,
M.
Laurent
HESSE
comme
correspondant
Défense.
Par
délibération
n°2020-05-14 :
Désigné,
à
l'unanimité
par
un
vote
à
main
levée,
les
administrateurs
suivants
afin
de
représenter
la
commune
auprès
de
la
Mission
Locale
Sud
Essonne :
-
Titulaire
: Mme
Corinne
TIQUET,
- _
Suppléant
: Mme
Annick
LHOSTE. Par
délibération
n°2020-05-15 :
Désigné,
à
l'unanimité
par
un
vote
à
main
levée,
Mme
Corinne
TIQUET en
qualité
de
délégué
élu
local
afin
de
représenter
la commune
lors
de
l’assemblée
départementale
annuelle
du
CNAS.
Par
délibération
n°2020-05-16
:
Approuvé,
à
la
majorité
par
24
voix
pour
et
3
voix
contre,
l'inscription
au
budget
des
crédits
nécessaires
à
l'engagement
d’un
collaborateur
de
cabinet.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
M.
le
Maire
clos
la
séance
à
22
heures
34.
Le texte
complet
des
délibérations
mentionnées
ci-dessus
sera
publié
au
Recueil
des
actes
administratifs
de
la commune
Fait
à
Morigny-Champigny,
le 29
mai
2020.
Le
Maire,
Affiché
le : 29
mai
2020