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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bouchemaine.
Lien du pdf (Arrêté - 9.1 annexe signatures)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
Envoyé en préfecture le 14/06/2024
Reçu en préfecture le 14/06/2024
Publié le S L O7
Ville de Bouchemaine - Principal - BS - 2024 ID : 049-214900359-20240606-CM06062024 9-DE
V - ARRETE ET SIGNATURES V ARRETE ET SIGNATURES À
Nombre de membres en exercice : 29
Nombre de membres présents : 22
Nombre de suffrages exprimés : 2%
VOTES :
Pour: 2%
Contre : 0
Abstentions : 0
Date de convocation : 31/05/2024
Présenté par le Maire (1),
À BOUCHEMAINE, le 06/06/2024
Délibéré par l'assemblée l'Assemblée délibérante (2), réunie en session Ordinaire
À BOUCHEMAINE, le 06/06/2024
Les membres de l'assemblée délibérante l'Assemblée délibérante (2),(3).
1 A
01 - MAILLET Véronique \ A V
02 - BERTRAN Dominique
03 - DEVILLERS Michèle
Il
04 - GUINOISEAU Alain <>
05 - MOREAU Christine donne pouvoir à 03 - DEVILLERS Michèle P| 9 [
<
06 - NUNEZ Patrice se L
07 - PIERI Isabelle A f\ L U#)
08 - ROUSVOAL Jacky 1:
09 - BOULESTREAU Francine
10 - BUTTLER Erich
11 - LEIBER Denis
12 - LHERIAU Edith
13 - NASSIF Sophie
14 - GUERY Sophie
15 - NORMAND Marie-France
16 - GUILLAUMIN Didier donne pouvoir à 06 - NUNEZ Patrice
17 - TULOUP Jean-François
18 - RIVOALLAN Nathalie
19 - BUKOVEC Nicolas donne pouvoir à 07 - PIERI Isabelle Envoyé en préfecture le 14/06/2024
Reçu en préfecture le 14/06/2024
Publié le S LG
V = ARRETE ET SIGNATURES ID : 049-214900359.20240606-CM06062024 9-DE
ARRETE ET SIGNATURES | A |
# 1 À
20 - COCHERY Virginie Ü lue 4
21 - MONTECOT Sébastien
22 - CHAROZE Marie donne pouvoir à 21 - MONTECOT Sébastien
PS or
23 - CARRE Jérémy ZE 2 Æ A ]
24 - KIRSTEN Jean-Luc 2" y SZ
25 - RETAILLEAU Brigitte donne pouvoir à 26 - SAINT OYANT Alain f Lo À 2 |
d & 26 - SAINT OYANT Alain FA
Ja, ) 27 - CISSAKHO Ousmane donne pouvoir à 24 - KIRSTEN Jean-Luc é /
ST = .
28 - LECLERCQ Jean-Baptiste LE
29 - FRANCO Françoise
Certifié exécutoire par le Maire (1), compte tenu de la transmission en préfecture, le 06/06/2024, et de la publication le 06/06/2024 A BOUCHEMAINE, le 06/06/2024
{1) Indiquer « la présidente » ou « Le président ».
(2) Indiquer la nature de l'assemblée délibérante : du conseil régional de …, de la Collectivité territoriale unique de …, de la métropole de …, du Conseil syndical de
(3) L'ajout des signataires est désormais facultatif.