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Procès Verbal - PV du Conseil Municipal du 29 mars 2026 2
Document publié le Dimanche 29 mars 2026 par la commune de Sézanne.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du Conseil Municipal du 29 mars 2026 2)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
VILLE DE SÉZANNE
CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 29 MARS 2026
PROCÈS-VERBAL
L’an deux mil vingt-six, le 29 mars à dix heures,
Le Conseil Municipal de Sézanne s’est assemblé dans la salle de restauration de la Maison des Sports, rue des Lys, sous la présidence de Mme Catherine LEPONT puis de M. David LEVERT, Maire, en vertu d’une convocation adressée individuellement à chaque conseiller le 25 mars 2026.
Etaient présents : Mme TUIAGAIFO, M. ROUSSEAU, Mme DROUIN, M. NICOLLE, Mme FERRANDO, M. GAUDRY, Mme BARTHE, M. GUILLAUME, Mme LECLERE, M. KAYAG, Mme BISIAUX, M. GARNIER, Mme CHAUDON, M. POSTAL, Mme MOLINERO, M. BOYER, Mme BOURDON, Mme DETERRE, M. ARMICHE, M. MERLEVEDE, Mme LEPONT, Mme. CHARPENTIER, M. LADEIRA, M. LOUIS.
Etaient absents et excusés : M. HEWAK et M. PLÉ ayant respectivement donné pouvoir à Mme LEPONT et Mme TUIAGAIFO
Mme Audrey DETERRE a été désignée en qualité de secrétaire par le conseil municipal (art. L. 2121-15 du CGCT).
INSTALLATION DU NOUVEAU CONSEIL MUNICIPAL
Étaient présents les conseillers municipaux suivants (indiquer les nom et prénom d'un conseiller par case) :
LEVERT David LECLÈRE Angélique DETERRE Audrey
TUIAGAIFO Mickaëla KAYAG Umit ARMICHE Yassine
ROUSSEAU Emmanuel BISIAUX Coraline MERLEVÉÈDE Denis
DROUIN Patricia GARNIER Xavier LEPONT Catherine
NICOLLE Pierre CHAUDON Catherine CHARPENTIER Françoise
FERRANDO Julie POSTAL Lucas LADEIRA Vianney
GAUDRY Arthur MOLINERO Tova LOUIS Brandon
BARTHE Catherine BOYER Bruno
GUILLAUME Stéphane BOURDON Sarah
Absents :
PLÉ Gabriel, excusé, qui a donné pouvoir à TUIAGAIFO Mickaëla
HEWAK Sacha, excusé, qui a donné pouvoir à LEPONT Catherine
La séance a été ouverte sous la présidence de Mme Catherine LEPONT, adjointe au maire (en application de l’article L. 2122-17 du CGCT), qui a déclaré les membres du conseil municipal cités ci-dessus (présents et absents) installés dans leurs fonctions. ÉLECTION DU MAIRE
Sous la présidence de Mme Catherine Lepont, et après avoir constitué le bureau en désignant comme
assesseurs Mme Catherine CHAUDON et M. Bruno BOYER, M. David LEVERT a déposé sa candidature et
chaque élu a alors procédé au vote par bulletin secret dont il en est ressorti les résultats suivants :
Résultats du premier tour de scrutin
a. Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote... 0
b. Nombre de votants (enveloppes déposées) 27
c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral) 0
d. Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du: code électoral) screen 6
e.. Nombre de suffrages exprimés [be = dl saone 21
E. Majotité AÉSONE 2 mrsemsmannnmmnmnenmasrenuneneesncemenmeenevenenenmnmemmet 11
INDIQUER LES NOM ET PRÉNOM DES NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS
CANDIDATS En chiffres En toutes lettres (dans l’ordre alphabétique)
LEVERT David 21 Vingt-et-un
Proclamation de l’élection du maire
M. David LEVERT a été proclamé maire et a été immédiatement installé.
NOMBRE D’ADJOINTS AU MAIRE (N° 2026 - 03BIS - 01)
M. le Maire indique qu’en application des articles L 2122-1 et L 2122-2 du CGCT, la commune doit disposer au minimum d’un adjoint et au maximum d’un nombre d’adjoints correspondant à 30% de l’effectif légal du conseil municipal, soit 8 adjoints au maire au maximum à Sézanne.
Il rappelle que la commune disposait, à ce jour, de 4 adjoints et propose de porter à 8 le nombre d’Adjoints
pour le mandat qui débute.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité,
Article unique - fixe à 8 (huit) le nombre des Adjoints au Maire
ÉLECTION DES ADJOINTS AU MAIRE
Sous la présidence de M. le Maire, il a ensuite été procédé à l’élection des adjoints au scrutin secret de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel parmi les membres du conseil municipal. Chaque liste est composée alternativement d’un candidat de chaque sexe.
Il est ressorti des votes les résultats suivants :
a. Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote... 0
b. Nombre de votants (enveloppes déposées) 2
c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral) Û
d. Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du code électoral) 6
e. Nombre de suffrages exprimés [b—C — d] sise 2
L Malorité absolue cs nanas Il INDIQUER LES NOM ET PRÉNOM DE CHAQUE NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS
CANDIDAT PLACÉ EN TÊTE DE LISTE nu ; 24: En chiffres En toutes lettres (dans l’ordre alphabétique)
TUIAGAIFO Mickaëla 21 Vingt-et-un
Proclamation de l’élection des adjoints
Ont été proclamés adjoints et immédiatement installés les candidats figurant sur la liste conduite par Mme Mickaëla TUIAGAIFO. Ils ont pris rang dans l’ordre de cette liste, tels qu’ils figurent sur la feuille de proclamation, à savoir :
- 1®® adjointe : Mme TUIAGAIFO Mickaëla
- 2° adjoint : M. ROUSSEAU Emmanuel
- 3° adjointe : Mme DROUIN Patricia
- 4Ÿme adjoint : M. NICOLLE Pierre
- 5°Me adjointe : Mme FERRANDO Julie
- 6°" adjoint : M.GAUDRY Arthur
- 7ème adjointe : Mme BARTHE Catherine
- 8° adjoint : M. GUILLAUME Stéphane
Observations :
M. Sacha Hewak demande à ce que soit mentionné les retards de MM. Gaudry et Postal arrivés respectivement 4mn et 10 mn après l’horaire d'ouverture de la séance. Mme Julie Ferrando, 5°"° adjointe, conteste et affirme que M. Gaudry est arrivé à 10h00 précises et M. Postal à 10h04.
Mme Catherine Lepont s’insurge et rappelle qu’en tant que présidente de la séance elle a démarré à 10h00 très exactement et qu’elle peut donc attester des retards évoqués. M. Gaudry maintient être arrivé à l’heure.
M. Sacha Hewak sollicite également qu’il soit fait mention des conditions dans lesquelles a eu lieu l’élection de la liste des adjoints lors de laquelle M. David Levert, ayant omis de voter, a dû repasser par l’isoloir une fois l’urne retournée.
M. le Maire signale l’absence d’écharpe.
LECTURE DE LA CHARTE DE L’ELU(E) LOCAL(E)
M. le Maire donne lecture de la charte de l’élu(e) local(e) à l’assemblée.
VALIDATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 MARS 2026
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu le projet de procès-verbal adressé aux élus,
Considérant que le procès-verbal de chaque séance est arrêté lors de la séance suivante et est signé par le maire et le secrétaire de séance,
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, approuve le procès-verbal de la séance ordinaire du Conseil municipal du 5 mars 2026.
M. le Maire lève la séance à 10h54.
La Secrétaire de séanc
Audrey DETERR