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Document publié le Vendredi 20 septembre 2024 par la commune de Saint-Jean-le-Blanc.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations cm du 20 SEPTEMBRE 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Énergies, Espaces terrestres et maritimes,
CONSEIL MUNICIPAL DU 20 SEPTEMBRE 2024 LISTE DES DELIBERATIONS Publié et affiché en application de l'article L. 2121-25 du code général des collectivités territoriales. La liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal était la suivante : Désignation du secrétaire de séance : M. Valentin BLELLY DEL N° 2024-09-059 : ADOPTION DU RAPPORT DE LA CLECT « RAPPORT SUR L’EVALUATION DES CHARGES RELATIVES AUX COMPETENCES PARTAGEES ET AUX COMPETENCES FACULTATIVES » Approuvée à l’unanimité Rapporteur : Thierry CHARPENTIER DEL N° 2024-09-060 : BUDGET PRINCIPAL 2024 - DECISION MODIFICATIVE N°2 Approuvée à l’unanimité Rapporteur : Stéphane ENGEL DEL N° 2024-09-061 : BUDGET ANNEXE « VENTE ENERGIE PHOTOVOLTAÏQUE » 2024 - DECISION MODIFICATIVE N°1 Approuvée à l’unanimité Rapporteur : Stéphane ENGEL DEL N° 2024-09-062 : ADMISSIONS EN NON-VALEUR POUR 2024 DU BUDGET PRINCIPAL Approuvée à l’unanimité Rapporteur : Stéphane ENGEL DEL N° 2024-09-063 : MODIFICATION DU TABLEAU DES DUREES D’AMORTISSEMENTS DU BUDGET PRINCIPAL Approuvée à l’unanimité Rapporteur : Stéphane ENGEL DEL N° 2024-09-064 : GARANTIE EMPRUNT A VALLOIRE HABITAT POUR 11 LOGEMENTS SIS 39 RUE DEMAY Approuvée à l’unanimité Rapporteur : Thierry CHARPENTIER DEL N° 2024-09-065 : LOCATION DU GYMNASE – TARIFS Approuvée à l’unanimité Rapporteur : Thierry CHARPENTIER DEL N° 2024-09-066 : REMBOURSEMENT LOCATION DE LA GRANDE SALLE DE MONTISSION SUITE A L’INCENDIE DU 10/08/2024 Approuvée à l’unanimité Rapporteur : Thierry CHARPENTIER DEL N° 2024-09-067 : RENOUVELLEMENT DE LA COMMISSION LOCALE DE L’EAU (CLE) DU SCHEMA D’AMENAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX DU BASSIN VERSANT DE LA RIVIERE DU LOIRET (SAGE VAL DHUY LOIRET) – DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA COMMUNE Approuvée à l’unanimité Rapporteur : Thierry CHARPENTIER DEL N° 2024-09-068 : APPROBATION DU REGLEMENT RELATIF AU PRET ET A L’UTILISATION DU MATERIEL MUNICIPAL Approuvée à l’unanimité Rapporteur : Thierry CHARPENTIER DEL N° 2024-09-069 : TARIFS PAI (Protocole d’accueil individualisé) – CENTRE DE LOISIRS Approuvée à l’unanimité Rapporteur : Florence SALLÉ-TOURNE DEL N° 2024-09-070 : TARIFS MINI-CAMPS Approuvée à l’unanimité Rapporteur : Florence SALLÉ-TOURNE DEL N° 2024-09-071 : DENOMINATION DU MONUMENT AUX MORTS « CARREFOUR DE VERDUN » Approuvée à l’unanimité Rapporteur : Evelyne BERTHON DEL N° 2024-09-072 : EXHUMATION DU CORPS DU SOLDAT BAZIN AU CIMETIERE Approuvée à l’unanimité Rapporteur : Evelyne BERTHON DEL N° 2024-09-073 : RETROCESSION DE CONCESSION Approuvée à l’unanimité Rapporteur : Evelyne BERTHON DEL N° 2024-09-074 : PERSONNEL COMMUNAL - MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS Approuvée à l’unanimité Rapporteur : Thierry CHARPENTIER